CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

603 résultats pour « Leoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17190

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GROUPE GOYER, SAS LENOIR METALLERIE, Société SPIE BUILDING SOLUTIONS, SAS [Adresse 13], SAS EGA, SAS CALASYS, SCS OTIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

Source officielle

Page 3 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 409 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Leonis Invest Unique

SIREN 851471763Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LEONIX EVENTS

SIREN 844938514Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

Voir →

Créations

LEPRUN, Léonie

SIREN 949151989Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

26/08/2026

Voir →

Créations

GRIFO, Lorenza, Leoni

SIREN 109074716Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/08/2026

Voir →

Créations

BARRÉ, Nathalie, Léonie, FONT

SIREN 343447975Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

Voir →

TJ

Chambre 01

670968ff06866c0645d22299

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[D] [S], se disant né le 24/03/2003 à [Localité 5] (SIERRA LEONE) [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Julie GOMMEAUX, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Marie-Hélène CALONNE, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a15ece4cdc6046d4705f9a5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RHONE SAONE ENERGIE immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°508 436 955 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Julie LEONI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1688 COMPOSITION

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed53500da7cb996dca15fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ACTION LOGEMENT SERVICES 19-21, Quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Maître Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [J] [I] Logement 2 4 Impasse des Gilardes

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0fd6af9fd1f80978224

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le présent jugement a été signé par Christelle ROLQUIN, Vice-Présidente, et Léonie TAMET, greffière présente lors de la mise à disposition au greffe du jugement.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69d98b0dcdc6046d47d31b5f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, de la SCP LDGR, substitué par Me Pauline SANZOVO, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e070ea89248182a9c1c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

-------------------------- [F] [T] [S] [H] C/ [A] [U] --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Olivier FOUCHER - 341 Maître Jean-Marc LEON

Source officielle
TJ

Chambre JEX

672bd4881ebad4fe786af884

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La SCI LEON FEIX, représentée par son conseil qui plaide sur ses conclusions déposées à l’audience, s'oppose à l'octroi de délais.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6789563a428384b762e6242d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ACTION LOGEMENT SERVICES Représentant : Maître Roger LEMONNIER de la SCP SCP LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0516 C/ Monsieur [S] [F] Copie exécutoire : Maître Roger LEMONNIER

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d82aa704a07f4934482

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Philippe BOUILLON de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau de PARIS - #P0008 DEFENDERESSES Société anonyme ENTREPRISE GENERALE LEON

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65bd3ba446d547e419fc231e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

DU [Adresse 1] - [Localité 3], représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet L2J ASSOCIES, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] Représentant : Me Marie-Hélène LEONE CROZAT, avocat

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d964c432ce7d11a6e942

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 2], représenté par son syndic, la société STARES FRANCE, S.A.S [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Marie-Hélène LEONE

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677c551e6f491b6d2639491f

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Sans réponse de leur part, les autorités consulaires de Sierra Leone et l’UCI ont toutes deux été relancées par mails du 31 décembre 2024, envoyés respectivement à 9h34 et à 9h36.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5d6b89538338ecde916

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

LEON GROSSE ELECTRICITE MAINTENANCE (LGEM) [Adresse 3] [Localité 8] non constituée S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed534e0da7cb996dca15ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ACTION LOGEMENT SERVICES 19/21, Quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Maître Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [T] Etage 3 2 Rue de l’Echelle

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69d98b07cdc6046d47d31aea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, de la SCP LDGR, substitué par Me Pauline SANZOVO, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f164cdc6046d47ae8325

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01311 N Portalis DB2H W B7K 4CKI - Isolement Madame [K] [H] né le 29 Février 1980 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f2b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LENOIR METALLERIE société venant aux droits de la société ETABLISSEMENTS SCHONT, S.A.R.L. BDP CONCEPT, S.A.

Source officielle
TJ

Référés

Commune de CLICHY-LA-GARENNEc/S.A

6696cbc89a603a692915248b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

CITALLIOS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) en sa qualité d’assureur de Monsieur [C] [E], Société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE en sa qualité d’assureur de l’ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5ccb89538338ecde7f9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la société LEON GROSSE [Adresse 17] [Localité 38] S.A.

Source officielle