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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
686eb21972b5e5e648caf573
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RNA W263000347, en sa qualité d’adhérente de l’association Défense de l’animal - CNDA, représentée par sa présidente, Madame [KF] [A], dont le siège social est sis [Adresse 47] représentée par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
67043f1f8d5cd4a87596f697
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société Philips RS North America LLC, anciennement dénommée Respironics Inc., est intervenue volontairement à l’instance.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619775f1b7735881a7be41a
12 avril 2024
12 avril 2024
ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT, SA AXA France IARD en qualité d’assureur de la SA ENTREPRISE Philippe LASSARAT Grosse Délivrée le : à Avocats : l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND Me Marin RIVIERE Me Jean-Jacques
Source officielleChambre Civile
68cc5af09da368950469823d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
social est sis [Adresse 12] représentée par Me GAILLARD suppléante de Me Bernard MERAUD, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU (par décision du bâtonnier du 19 juin 2025) plaidant par Maître Gonzague PHELIP
Source officielle2ème Chambre Cab3
6696b9049a603a692911316d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEURS Monsieur [N] [I] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Philippe
Source officielle4ème Chambre civile
66fef0f0172da17169eb48ae
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TEBOUL de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [V] [X] épouse [O], demeurant [Adresse 6] (NORVEGE) représentée par Maître Philippe TEBOUL de la SELARL TEBOUL
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed04e74459e0c7ed4c99
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Chambre N° RG 17/06810 - N° Portalis DB22-W-B7B-NTIZ DEMANDEURS : Monsieur [E] [L], agissant en qualité de représentant de son fils mineur, [N] [L], né le [Date naissance 1] 2000 représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés civils
686d605ba2273490db107506
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 07 Juillet 2025
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68717482d395d6ba9f2aa9b4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BET PHILIPPE et son assureur, la Société L’AUXILIAIRE en intervention forcée.
Source officielleCH1 Référés
69fd0817cdc6046d47fa7f42
1 avril 2026
1 avril 2026
prononcé Le 01 Avril 2026 N° RG 26/00145 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4DZ DEMANDEURS Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42eef06e1567cdd9ec88
23 juillet 2024
23 juillet 2024
La SCI Gaston Philippe réclame la somme de 7 779,05 euros.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a18fa30ddb7789269596f1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/07276 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJSF Notifiée le : Expédition à : Maître Philippe DUCRET de l’AARPI A3 AVOCATS
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cda07
4 avril 2024
4 avril 2024
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 23/03232 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQM3 Minute : 24/00354 Association INTERLOGEMENT 93 Représentant : Me Philippe
Source officielleChambre des référés
662692a21329eb3db7c03e01
18 avril 2024
18 avril 2024
BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), prise en sa qualité d’assureur de l’EURL JEAN-PHILIPPE
Source officielle2ème Chambre - JAF
6a1764a4cdc6046d4728d271
22 mai 2026
22 mai 2026
DIDIER, avocat au barreau de BONNEVILLE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Christelle ROLQUIN, Juge aux affaires familiales GREFFIER : Maryline PHILIPPE DEBATS : A l’audience tenue le
Source officielle2ème chambre 2ème section
661041afc9ea95b316fe1ea1
3 avril 2024
3 avril 2024
SELAS SELAS [1] - #R109 DEFENDERESSES Mme [I] [G] [U] épouse [U] Mme [T] [E] [U] Mme [B] [J] [U] Mme [Y] [J] [D] [U] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Elodie MULON - #R0177 représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4b02fc178212f7ca0d
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 22/08236 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WW4W Etablissement public PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Gonzague PHÉLIP
Source officielleChambre des référés
6866db9dd33109fd079b3b40
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LE BERLUGAN [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.
Source officielleChambre des référés
679a9136e9a46d1f5a765f0d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GENERALI VIE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 07 Janvier 2025, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés
Source officielle1ère Chambre
67f03cbe02fc178212f8419f
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocat au barreau d’ANGERS Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 11] 1943 à [Localité 26] (MAINE-ET-[Localité 31]) [Adresse 21] [Localité 17] Représentant : Maître Philippe GOUPILLE, avocat au barreau
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