* frais de soins de pédicurie : 53 € * frais d’achat des aides techniques.

[R] a dans ce cadre bénéficié d’un enseignement et d’informations relatives à la condition d’obtention des licences.

Selon procès-berbal de contrôle technique en date du 05 avril 2019, le véhicule ne présentait que des défaillances mineures.

ouverte au public et qu’un autre établissement d’enseignement est exploité dans l’ensemble immobilier ; que l’activité d’enseignement exploitée dans les lots de la SCI LOUVRE XV n’est pas interdite par

automobiles : Dekra (contrôle technique), Elephant Bleu (station de lavage), Autovision et Speedy.

En l'espèce, si la créativité ou l'originalité de compilations des enseignements traditionnels des matières juridiques enseignées en licence ou master sont discutables tant elles relèvent de notions élémentaires

Le coût des réparations s’élève à 2.126,29€ selon le devis établi par le garage AUTODISTRIBUTION.

Monsieur [L] [J], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne MK AUTO 34, engage par conséquent sa responsabilité envers Madame [A] [G].

Une invention est considérée comme nouvelle si elle n’est pas comprise dans l’état de la technique. 2.

[K] [I], exerçant sous l’enseigne ASTUCES BATIMENT alors que le montant total des devis s’élève à la somme de 136890 euros TTC. Elle établit ainsi avoir réglé 88,8 % du montant total des devis.

Un tel travail est nécessaire dans la mesure où la personne du métier doit s’écarter des enseignements de D2 préconisant l’usage du LDPE.

9]) (Enseigne VG Construction), demeurant [Adresse 8] Non comparant S.A.R.L.

[L] [R] exploite, en qualité d’entrepreneur individuel, un restaurant sous l’enseigne “[...]” et le dénomination sociale “[...]”, et est assuré à ce titre par la Sa [...].

S'agissant du fonctionnement de l'installation, elle explique que les défendeurs ne produisent aucune pièce technique de nature à apprécier une quelconque défaillance technique et les réparations nécessaires

Le 20 mars 2023 la SA Axima Concept, exerçant sous l’enseigne Engie Axima et son assureur la S.A.

travaux réalisés par Monsieur [T] sur la plage de piscineDire si cette plage est affectée de désordres, malfaçons ou vices cachés et, le cas échéant, d'en déterminer l'origineFournir tout autre élément technique

[O] [I], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne Automéca 25 à [Localité 13] (25), pour une intervention sur une bougie de préchauffage.

L’expert a relevé, à propos de la conception des ouvrages métalliques, que l’architecte n’avait pas établi de plans d’exécution, de notes de calcul et de cahier des charges techniques.

SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, sous l'enseigne CETELEM à supporter les dépens de l’instance.

FENETRES SOUSA, dont le siège social est sis 14 allée Danton - 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS non représentée Monsieur [T] [S], exerçant sous l’enseigne ETS [S], domicilié 40 avenue Arago - 94340 JOINVILLE