EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [S], né le 9 octobre 1989, a été engagé comme menuisier atelier par la SAS [1] le 28 octobre 2019 d’abord dans le cadre d’un contrat à durée déterminée, puis d’un contrat

publiquement Réputé contradictoire En premier ressort _________________ EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé non daté, l'ACADÉMIE [4] a consenti à Monsieur [P] [S] la jouissance d'un local à usage d'atelier

MAG'[Localité 4] ENSEIGNE LA COMPAGNIE DES ATELIERS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maud CENSIER, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR AU PRINCIPAL, DEMANDEUR A L'OPPOSITION

A 17h50, Mme [TN] vient dans l'atelier et me convoque dans son bureau.

[5] a déclaré à la [8] un accident du travail survenu sur le lieu habituel de travail de l'assuré le 30 juin 2023 à 16 heures dans les circonstances suivantes : " le salarié préparait le pain dans l'atelier

[J] ; que la facture de l’Atelier de Deuche remis par M.

[E] et a confié à l’Atelier Lare la mission d’imposer des conditions impossibles à réaliser.

• Sur la visite du bâtiment E Le bâtiment E est un atelier sur deux niveaux. Le rez-de-chaussée comprend un atelier destiné au travail du bois, doté d’outillage comme une scie à ruban.

Ils considèrent que le comportement de Madame [N] [W] veuve [A], qui a refusé de leur remettre les clés des biens immobiliers, les baux en cours, et a fait procéder à l’évacuation de l’atelier d’ébénisterie

Madame [M], [W], [Z] [U] épouse [F] née le [Date naissance 5] 1954 à [Localité 26], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Anne-Line CUNIN de la SELARL DU PARC - MONNET

TTC et une seconde facture Atelier 586153 du 29 novembre 2022 prévoyant notamment le remplacement des supports moteur pour un montant total de 672,92€ TTC.

ATELIER D’ARCHITECTURE DU MIDI dont le siège social est sis [Adresse 19] pris en la personne de son représentant légal Le BET CERETTI dont le siège social est sis [Adresse 30] pris en la personne de

le parent qui accueille l’enfant la deuxième semaine des vacances, l’accueille jusqu'au samedi midi suivant, au lieu du vendredi sortie d'école ; durant les vacances de noël et d'été : partage par moitié

Dans le bail, les locaux sont désignés comme étant une grande bâtisse à usage d'atelier de mécanique générale avec une grande cour et la faculté d'y adjoindre l'activité de station-service et de carrosserie

A la suite du dépôt d’un permis de construire en décembre 2018, [L] [X] a fait transformer l’atelier situé au sein du bien immobilier, en habitation.

[T] [G], né le 20 mai 2020 à SAINT-PIERRE (974) 9 rue Claude Monet 36270 EGUZON CHANTOME Représenté par Maître Julio ODETTI, avocat au barreau de CHATEAUROUX DEMANDEUR, ET : S.A.S.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS

. - Le contrôle du monte-charge et éventuellement les travaux nécessaires en vue d’un fonctionnement normal.

Les dépens, comprenant les frais d’expertise, seront partagés par moitié entre les parties.

Il lui reproche également une vitesse excessive et le fait d'avoir atterri face à la pente.