montant qui dépasse manifestement le budget mensuel moyen affecté aux besoins de l’enfant, tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’orthodontie

assumera les frais courants des enfants sur sa période de résidence ; Dit que l'ensemble des frais exceptionnels afférents aux enfants (frais médicaux et para-médicaux non remboursés, opticien, orthodontie

Dit que les frais exceptionnels des enfants décidés d’un commun accord (voyages ou sorties scolaires, activités sportives ou de loisirs extra-scolaires, frais médicaux restant à charge, lunettes, orthodontie

de contribution maternelle à l'entretien et l'éducation de l'enfant ; Dit que l'ensemble des frais exceptionnels afférents à l'enfant (frais médicaux et para-médicaux non remboursés, opticien, orthodontie

exceptionnels ; DIT que les frais de scolarité (inscription établissement, voyage scolaire, fournitures), les frais extrascolaires (activités sportives et artistiques) et de santé restant à charge (orthodontie

montant qui dépasse manifestement le budget mensuel moyen affecté aux besoins de l’enfant, tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’orthodontie

certificat médical délivré le 10 avril 2024 par le docteur [N] [L], chirurgien dentiste, dans lequel il écrit : “suite à votre rdv du 22 12 2023, je vous confirme que pour la réalisation d’un traitement d’orthodontie

Par courriel adressé au greffe et à la Caisse le 21 mai 2025, Mme [Z] a transmis un courrier du cabinet d’orthodontie ayant facturé les soins indiquant qu’en octobre 2022, la carte vitale de Mme [Z] avait

enfants, (frais qui ne présentent pas un caractère habituel tels que les frais de voyages scolaires, les frais médicaux et paramédicaux non remboursés par la sécurité sociale ou la mutuelle(frais d’orthodontie

société civile immobilière TANYA, a signé un devis établi le 26 juillet 2021 par la société par actions simplifiée GRIPP, à qui il a ainsi confié la réalisation de travaux au sein de son futur cabinet d’orthodontie

affecté aux besoins de l’enfant (tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’hospitalisation, de consultation de spécialistes, d’orthodontie

CFA à la charge de Monsieur [X] soit 382,59 € - paiement des frais de scolarité de premier trimestre d’[F] : 1 077 864 F CFA soit 538 932F CFA à la charge de Monsieur [X] soit : 824,77 € - frais d’orthodontie

montant qui dépasse manifestement le budget mensuel moyen affecté aux besoins de l’enfant, tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’orthodontie

que les dépenses exceptionnelles et/ou obligatoires (frais de scolarité, activités culturelles ou sportives coûteuses, permis de conduire, assurance, soins médicaux pas ou peu remboursés tels que l'orthodontie

montant qui dépasse manifestement le budget mensuel moyen affecté aux besoins de l'enfant, tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d'optique, d'orthodontie

ORDONNE le partage par moitié entre les parents des frais exceptionnels des enfants (tels que les voyages scolaires, les activités extra-scolaires, les frais médicaux restant à charge notamment d’orthodontie

chaque parent engage pour les dépenses de la vie courante),  DIT que les fournitures scolaires (selon liste donnée par l’établissement), les voyages scolaires, les frais de mutuelle et les frais d’orthodontie

père par décision de justice mais qu’elle est partie vivre chez sa mère dans les Côtes d’Armor en août 2022 « à la suite de conflits avec son père autour de sa scolarité et de sa prise en charge orthodontique

l'accord des parents pour la prise en charge par moitié des frais exceptionnels engagés pour les deux enfants (frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d'ophtalmie et de lunetterie, de dentiste, d'orthodontie

affecté aux besoins de l'enfant (tels les frais de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d'optique , d'hospitalisation, de consultation de spécialistes, d'orthodontie