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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
6633da45c0d3e3fe99d179f8
2 mai 2024
son syndic, le Cabinet BAROND représenté par Maître Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0220 DÉFENDEURS Monsieur [D] [R] représenté par Maître Carole
Contentieux général Proxi
679aa4a9e9a46d1f5a769ed5
13 janvier 2025
[C] [L] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS
Chambre 1
695d844e75782d5f06029408
6 janvier 2026
[N] [K] qui a certifié à Mme [O] le jour de la vente, à savoir le 13 juin 2023, que le moteur avait été refait, la carrosserie du véhicule restaurée et le véhicule présenté, via l’affichette “Les vielles
Référés
68e88b513ea43407b9fbaa9c
2 octobre 2025
CARROSSERIE AD MARTIN, immatriculée au RCS D’[Localité 4] sous le n°445 005 846, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée
Chambre des référés
69771f51cdc6046d47bd5438
9 janvier 2026
judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 09 janvier 2026 N° RG 25/01168 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIJX MINUTE N° 26/_______ PRONONCÉE PAR Carol
Juge de l'exécution
69ceb401cdc6046d47e5a7d9
2 avril 2026
Portalis DBW2-W-B7K-NBCE AFFAIRE : [T] [N] / URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole
CTX PROTECTION SOCIALE
69e6926bcdc6046d47f1a029
8 avril 2026
__________________________ [Adresse 1] [Adresse 2] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 08 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Carole
3ème Ch. requêtes
6757455b1a6e644c508ff36d
8 octobre 2024
Ainsi jugé et prononcé publiquement, en matière gracieuse, à l'audience du Tribunal Judiciaire de RENNES, tenue le 08 octobre 2024, par Maryline BOIZARD Vice-Présidente faisant fonction de Présidente, Carole
6757455e1a6e644c508ff3a3
677d8a05b032d83cfd3e9394
7 janvier 2025
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Chambre des Référés Ordonnance de rétablissement au rôle du 7 janvier 2025 MINUTE N° 25/_______ N° RG 25/00008 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QULY PRONONCÉE PAR Carol
Chambre 2/section 2
66a3e394c63cd64a75c3d422
11 juillet 2024
/section 2 N° RG 24/06975 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSPR JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 11 Juillet 2024 Madame Lou CHURIN, Juge Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Carole
19eme contentieux médical
6627fc8642439575e2f7b421
22 avril 2024
19eme contentieux médical N° RG 23/07756 DEMANDERESSE Mme [Z] [I] [Y] [B] agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de son fils mineur [F] [E] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Carole
18° chambre 1ère section
67100412fac14a1f31d9b9e8
15 octobre 2024
représentée par Maître Paul ZEITOUN de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1878 DÉFENDEUR Monsieur [E] [T] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Clément CARON
4ème chambre 2ème section
668d7ff253e3bdd0778674ba
4 juillet 2024
4ème chambre 2ème section N° RG 23/11453 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2V3L N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDEUR Monsieur [R], [J], [O] [W] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Carole
67895e2d428384b762e64279
Ainsi prononcé par mise à disposition au greffe, en matière gracieuse, par jugement du Tribunal Judiciaire de RENNES, du 7 janvier 2025, par Maryline BOIZARD Présidente, après rapport à Carole LEFRANC
RETENTION ADMINISTRATIVE
677ef85ab01eea4cf01abef6
sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Janvier 2025 Le 07 Janvier 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann
Chambre 9/Section 1
67ed7b48da9e15c5131fa0e5
2 avril 2025
Fait à [Localité 1], le 02 Avril 2025, La greffière, Anyse MARIO Le juge de la mise en état, Bernard AUGONNET Transmis à : Me Katia DA COSTA, Me Carole YTURBIDE
679aa4bee9a46d1f5a76a124
[P] [F] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS
660ef024fbb79e8fd3d32d6d
4 avril 2024
N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Carole
CHAMBRE JAF CAB2-divorce
6a10ad30cdc6046d479bdb5f
22 mai 2026
Imène BENYAHIA JUGEMENT DE DIVORCE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [N] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] (YONNE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Carole
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