esthétique temporaire à la somme de 1.000 euros faisant valoir que les autres élèves ne pouvaient voir sa particularité du fait du port du maillot de bain et qu'il avait la possibilité de se changer à l'abri

des salariés de la SAS LARRERE ET FILS. .L’arracheuse VERHOEST a été entretenue de 2018 au 11/02/2021 par des salariés de La SAS LARERRE ET FILS. .L’ensemble du matériel livré a bien été stocké sous abri

En l'espèce, lors de sa première réunion en date du 02 octobre 2018, monsieur [O] a mis en place un thermomètre électronique à l’abri des rayons solaires et a constaté qu’au bout d’un quart d’heure, le

Elle comporte un abri en briques avec toit en tôle qui contenait autrefois un four à poteries. On note également la présence de matériel de jardinage (tondeuse à gazon et échelle).

Au cas présent, la présence d’amiante en toiture du garage (incluant un appenti, deux abris et une pièce) de l’ensemble immobilier cédé n’est pas discutée.

Un commerce a été transformé en hébergement hôtelier (de type Airbnb) et le second abrite un horloger.

Il a été à nouveau hospitalisé le 14 janvier 2015 pour un abaissement testiculaire et une hernie inguinale.

Le auvent sera d’une largeur satisfaisante pour permettre le stationnement véhicule et les transferts abrités. » En réponse aux dires des cabinets représentant AXA, la MAIF et GENERALI, l’expert a pu

Le sous-sol (156,87 m²) abrite la chaufferie, où se trouve encore l'ancienne chaudière hors service, ainsi que des caves, encombrées pour certaines d'étagères ou de rebuts.

encombrant ; le hangar a été vidé, - [H] [M] empêche « au concluant » l’accès au hangar, de telle sorte que « ce dernier » ne peut plus l’utiliser et a dû acheter un tunnel de stockage bâché afin d’abriter

Cependant, il n'apparaît pas contestable que l'immeuble, qui abrite des appartements et une boutique et autorise l'exercice d'une activité libérale dans les appartements, est par conséquent à destination

Elle indique, en outre, que le marché litigieux couvre des sites susceptibles d’abriter des informations couvertes par le secret de la défense nationale, ce qui a justifié que le marché, qui est un marché

Il a été dit que l’abaissement du niveau de consommation après les réparations efficaces du mois de mai 2021 permet de penser qu’une surconsommation ancienne est possible.

Sur la responsabilité de la société CBI Bâtiment La société CBI Bâtiment fait valoir que l’abaissement du recépage n’est pas une cause des désordres ; que la sur-excavation avait pour objectif d’assurer

Même si aujourd’hui, il n’est pas contesté que le bâtiment situé à proximité des parcelles de Monsieur [R] [S] et des époux [I] abrite des animaux, aucun élément ne permet à la juridiction d’établir qu

La [Adresse 23] abrite essentiellement des commerces de restauration.

rapport d’expertise judiciaire que : - les bâtiments édifiés sur les deux propriétés n’ont pas la même ancienneté : l’immeuble du [Adresse 5] a été édifié au 17ème siècle, l’immeuble du [Adresse 4] abrite

nationalité française, demeurant Résidence Maison Campana Route de Pancrace - 20250 CORTE représenté par Maître Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA, avocat postulant, et par Maître Stéphanie ABIER-ROUGERON