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964 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet 9

6a0f6fb9cdc6046d477ded62

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mineur, où ce dernier fait état de violences commises à son encontre par la mère sur l'enfant, il (l'enfant) indiquait notamment les propos suivants : " Je subis de la violence depuis que j'ai 7 ans, parfois

Source officielle

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Annonces BODACC6 591 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MLJ Parfums

SIREN 833641558Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAGE PARFUMS

SIREN 423681295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

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Dépôts des comptes

RIVAGES PARFUMS SARL

SIREN 511825275Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

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Procédures collectives

M K PARFUMS

SIREN 982662496Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2026

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Radiations

M K PARFUMS

SIREN 982662496Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

05/07/2026

Voir →

TJ

PCP JCP fond

68e55b490e2901d10fa389f4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SAS JD technologies, réalisé à la seule demande de Mme [E] [R] n'a pas été réalisé de façon contradictoire et n'a pas valeur d'expertise judiciaire, -Le rapport contient des informations partielles, parfois

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

697a791bcdc6046d4706feba

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Or, le décompte fait apparaître que la somme mensuellement appelée est extrêmement variable (six mensualités différentes sur deux ans : 615,49/637,89/639,31/661,85/662,15/662,56) et excède parfois le montant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697e0be0cdc6046d4765b101

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

66b668f05b46ad6fd99e42f9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L'échec d'une procédure amiable découle par nature de l'incapacité des deux parties à trouver un accord, et non pas seulement à l'une d'entre elles, même s'il peut être parfois reproché à l'une ou à l'autre

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0956f3a33381eb5790c

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il explique que, compte tenu de son état de santé nécessitant des hospitalisations régulières, il a parfois pris du retard dans le paiement des loyers.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed8f05edb385fb26fb1

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

C'est parfois au prix d'effets secondaires provoquant d'autres déficiences ou de contraintes lourdes dans la vie quotidienne compromettant l'insertion sociale, scolaire ou professionnelle des personnes

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6620125df05edb385fb2a3a9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Cet épisode est resté sans suite, mais elle éprouve encore une grande anxiété, et parfois des idées suicidaires » et qu’elle a déclaré « J’aimerais ne pas me réveiller ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670575aa1296b51ba2b1c4d0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [M] a déclaré à l’expert avoir arrêté depuis l’accident ses activités de loisir et d’agrément consistant en la pratique du football avec ses amis et parfois de la course à pied.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c703

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Mme [R] a parfois besoin de reformulation pour s’assurer d’avoir bien compris le contenu de l’échange.Dans le bruit ou dans un hall qui résonne : ex > gare, métro, grands espaces, magasins (pour répondre

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6682f3dad7288dcb2a0259f3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

la taxe foncière pour le bien qu’il possède à Fréjus, une attestation d’assurance, des factures EDF et téléphoniques ainsi qu’une attestation d’assurance maladie toutes adressées à Monsieur [R], et parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67882543c21c0e53e790ce45

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[C] [W] soutient que les médicaments ont bien été délivrés mais sous un conditionnement différent et qu’il a dû parfois se fournir auprès de confrères en cas de produits manquants, moyennant le paiement

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c84dd7001754d61aa7f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Aussi, le retard dans l’établissement de la carte grise à son nom trois jours avant la cession litigieuse est certes irrégulier, mais toutefois fréquent, parfois dans la seule perspective d’éviter des

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e46d34da2cbdcda199

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ni sur la structuration parfois cavalière des deals »), tandis que le cinquième encadré comporte une partie de phrase soulignée, mais non graissée (« Blast veut lever 30M€, et que ça n’est pas possible

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e79b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical du 13 janvier 2022 rédigé par le même médecin met en évidence des impressions de vertige chez Madame [X], d'une fatigabilité importante du côté gauche et parfois des mouvements involontaires

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6793ff95dc35c03afb711336

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Leurs enfants travaillent, les aident financièrement et sont parfois hébergés chez leurs parents. Le diagnostic social et financier a été versé au dossier du tribunal.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[X] se sont serrés la main pour accord, comme cela est parfois l’usage sur les ports.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759ab9

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Quoique des décisions prêtent parfois à confusion, le besoin d’aide est un préjudice subi par la victime directe et non pas par la personne qui apporte son aide, celle-ci pouvant demander une indemnisation

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01282b98137c17478d36d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il ajoute "qu'il est parfois amené à effectuer des voyages avec la fédération nationale des anciens combattants d'Algérie".

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b935a029d9e20db3aa3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ce dernier constate que Monsieur [S] [J] souffre de "dyspnée d'effort en cote à 200 m", " parfois d'œdème des membres inférieurs le soir à la chaleur " et de " quelques ronchi des deux 2 bases ".

Source officielle