A cet endroit, l’avenue de la Corse présente deux voies de circulation dans le même sens.

établissement secondaire [Adresse 8] représentée par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Mme [L] [M] épouse [B] a été victime d’un accident de la circulation

Ainsi, il n’est pas démontré que Madame [Y] aurait circulé à vive allure, ni qu’elle aurait entrepris un dépassement malgré la présence d’une ligne continue.

rendu l’ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE Le 29 novembre 2017, alors qu'il se trouvait sur l'autoroute au volant de son véhicule de fonction, Monsieur [G] [Y] a été victime de la circulation

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 20 juillet 2020, Madame [G] [M] a été victime d’un accident de la circulation, alors qu’elle circulait avec son véhicule RENAULT Clio 3 immatriculé [Immatriculation 3].

[C] de marque Renault modèle Mégane immatriculé [Immatriculation 7] et mis en circulation le 19 novembre 2015 affichant 162 292 km au compteur au bénéfice de Mme [S].

EXPOSE DU LITIGE Le 27 août 2015, Madame [T] [H], passagère de son propre véhicule, a été victime d'un accident de la circulation.

ROSENFELD & ASSOCIES, avocats postulant au barreau de MARSEILLE, et Maître Lucile DELACOMPTEE avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [X] a été victime d’un accident de la circulation

légitimement s'attendre, il doit être tenu compte de toutes les circonstances et notamment de la présentation du produit, de l'usage qui peut en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation

Monsieur [J] [W] expose qu'il a été victime d'un accident de la circulation le 27 septembre 2023 en qualité de piéton à [Localité 5] où il travaillait sur un chantier ; qu’il a été percuté et renversé

19 juin 2023, il a fait effectuer un autre contrôle technique au centre AS AUTOSECURITE à [Localité 3] ; que ce nouveau procès-verbal a fait apparaître 6 défaillances majeures ne permettant pas la circulation

entendre les parties, se faire communiquer dans le délai qu'il lui appartiendra de fixer tous documents utiles à l'exercice de sa mission et notamment la citation, les documents relatifs à la mise en circulation

en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège défaillant EXPOSE DU LITIGE Le 8 novembre 2018, Monsieur [M] [W] a été victime d’un accident de la circulation

défaillant EXPOSE DU LITIGE Le 2 mars 2021, Madame [Y] [O] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société ALLIANZ

entendre les parties, se faire communiquer dans le délai qu'il lui appartiendra de fixer tous documents utiles à l'exercice de sa mission et notamment la citation, les documents relatifs à la mise en circulation

entendre les parties, se faire communiquer dans le délai qu'il lui appartiendra de fixer tous documents utiles à l'exercice de sa mission et notamment la citation, les documents relatifs à la mise en circulation

EXPOSÉ DU LITIGE Le 27 février 2014 à [Localité 6], Monsieur [W] [S], né le [Date naissance 1] 1974, qui circulait à scooter assuré auprès de la société ALLIANZ, a été victime d’un accident de la circulation

entendre les parties, se faire communiquer dans le délai qu'il lui appartiendra de fixer tous documents utiles à l'exercice de sa mission et notamment la citation, les documents relatifs à la mise en circulation

entendre les parties, se faire communiquer dans le délai qu'il lui appartiendra de fixer tous documents utiles à l'exercice de sa mission et notamment la citation, les documents relatifs à la mise en circulation

S'agissant de l'humidité du mur semi-enterré de la cuisine, elle a listé trois facteurs potentiels, à savoir des circulations d'eau souterraines naturelles, des infiltrations depuis la cour de l'immeuble