CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
69cee57bcdc6046d47e945ff
2 avril 2026
contradictoire de la SCI GPF Immo, de Monsieur [Z] [I], de la SAS Bati Travaux Conseil, de la SARL Forez Façades et de son assureur la société l'Auxiliaire, de la SARL [I] T.P. et de son assureur la société Abeille
Référés Cabinet 2
69d6b0cccdc6046d478fec10
8 avril 2026
MARSEILLE DEFENDERESSE ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
9ème Chambre JEX
671002dafac14a1f31d9b00e
15 octobre 2024
ARRAGO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Amélie BADRI, avocat au barreau
Chambre des référés
686828724965b5d9df31c0f8
4 juillet 2025
supplémentaire d’un mois pour déposer son rapport ; FIXE à la somme de 1.000 euros la provision complémentaire à valoir sur la rémunération de l’expert qui devra être consignée par l’ASL LE [Adresse 6] DES ABEILLES
Référés expertises
67193afa14868318089e8c0f
copropriétaires de la résidence [Adresse 11] pris en la personne de son syndic, la SARL CITYA DESCAMPIAUX GAMBETTE et à l’encontre de la SCCV [Adresse 11] [Adresse 12], la SARL ATELIER MANESSIER, la SA ABEILLE
REFERES Président
69d54a80cdc6046d476fae06
7 avril 2026
secondaire Agence [Localité 1] sis [Adresse 2] représentée à l’audience par Maître Christelle ROSSI-LABORIE de la SELARL ROSSI-LABORIE, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES Société ABEILLE
3ème Chbre Cab A1
69d557e1cdc6046d4770957b
TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 07 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 23/09952 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE
2ème Chambre Cab1
6622b55bc91e3bdd7a88c858
19 avril 2024
[V] [M] (Me Olivier KUHN-MASSOT) C/ Société ALLIANZ ASSURANCE (Me ABEILLE) ; S.A.
2ème Chambre Cab2
69d6ae88cdc6046d478fc571
[D] [A] (Me Marc-david TOUBOUL) C/ Compagnie d’assurance PACIFICA (la SELARL ABEILLE AVOCATS), LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL
686422d40bb2f8a66ca5f0cd
1 juillet 2025
GENER FROID, dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par Me FRANCE.
REFERES CONSTRUCTION
66fd999438de0398b51a7c8c
2 octobre 2024
ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Société TECHNI FROID, dont le siège social est sis [Adresse 13]
1ère Chambre Cab2
660eeeedfbb79e8fd3d3255f
4 avril 2024
MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur
3ème Chbre Cab A3
658c78ef2c4a0d96dc23461d
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N°23/ du 21 DÉCEMBRE 2023 Enrôlement : N° RG 21/06101 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y55H AFFAIRE : Mme [C] [R] (la SELARL ABEILLE
68e0158474e929a9d8fa44c0
3 octobre 2025
CIVILE JUGEMENT N° 25/992 Enrôlement : N° RG 24/00235 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4LDI AFFAIRE : Mme [I] [R] (Maître Patrice CHICHE de la SELAS CHICHE COHEN) C/ Compagnie d’assurance AXA (la SELARL ABEILLE
Référés Cabinet 3
672286223f64f31269862d3b
11 octobre 2024
sis [Adresse 7] pris en son établissement sis Les bureaux de la Méditerrannée, dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Etienne ABEILLE
65b162ceb9f94e984650baaa
19 décembre 2023
SCCV 78 Guigou (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame
Chambre 1 Contentieux
6a19d668cdc6046d4768274f
20 mai 2026
Elle ajoute, concernant l'acompte, que celui-ci lui a été restitué par la société ABEILLE, assureur de la société DF2G, en septembre 2024 et qu'elle se désiste ainsi de sa demande formulée à ce titre dans
66fc3c5c2416523b99596e39
1 octobre 2024
demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jérôme RAMBALDI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [R] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
Référés civils
6711532aaa7e95fd3fcf5e04
14 octobre 2024
débats Madame Florence FENAUTRIGUES, lors du délibéré PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [L] né le 22 Mars 2003 à [Localité 4] (01) demeurant [Adresse 2] Maître Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE
CTX PROTECTION SOCIALE
66884919342d338c20d4ffc5
5 juillet 2024
FRANCE venant aux droits de la CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D’ASSURANCE VIEILLESSE Département recouvrement antériorité CIPAV TSA 70210 75802 PARIS Cedex 8 Représentée par Maître Marc ABSIRE
Page 37 sur 48