comparant, ni représenté c/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 [Localité 4] représentée par Mme [F] [R] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 09 Avril

2024 Numéro de recours: N° RG 23/01317 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KVC AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [M] né le 18 Octobre 1975 à [Localité 7] (ALGERIE) (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Localité 2] non

JUGEMENT N°25/01534 du 01 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 21/01849 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZABZ AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [T] [E] née le 09 Juin 1969 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] non

JUGEMENT N°25/01596 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 21/02194 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZEJO AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [X] [F] née le 24 Décembre 1970 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 2] non

4] [Localité 2] [XXXXXXXX01] JUGEMENT N°24/04437 du 15 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 18/02329 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VJPD AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [L] [I] [Adresse 3] [Localité 2] non

04.86.94.91.74 JUGEMENT N°23/05654 du 20 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 23/03531 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3325 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [S] [I] 6 BOULEVARD DES ITALIENS 13015 MARSEILLE non

ALARME SECURITE ELECTRICITE (ASET) dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée DÉFENDERESSE OPCO Constructys venant aux droits de FONDS D’ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DE

A l'audience, Monsieur [L] [H], non comparant, est représenté par Maître [F] [W] qui dépose, sans observation, ses conclusions contradictoirement communiquées le 07.04.2025.

352J-W-B7E-CSVPU N° MINUTE : 20 Requête du : 18 Août 2020 JUGEMENT DE CADUCITE rendu le 09 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [I] LA AMIES DE LA MAISON VERTE [Adresse 1] [Localité 4] Non

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 20 Novembre 2025.

Ainsi, le défaut de comparution de la SARL [G] BATI n'empêche pas qu'il soit statué sur le litige l'opposant à Mme [S].

A cette audience, aucune des parties n'ayant ni comparu ni sollicité de dispense de comparution, l'affaire a été radiée par jugement du même jour.

laquelle il y a lieu de se référer pour un plus ample exposé des faits ; Vu l'ordonnance n° 23/349 du 25 juillet 2023 (RG 23/00302) du juge des référés du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse ; Vu la non-comparution

Les parties ont été dûment convoquées à l'audience du 1er octobre 2024 au cours de laquelle seule L’ASSOCIATION LES AMI(E) DU COMEDY CLUB . MOTIFS.

[S] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Comparution : Non comparante, dispensée de comparution PARTIE DÉFENDERESSE : Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Côte d’Or [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité

BOUDARD, représentant les travailleurs non salariés Monsieur [C] [V], représentant les travailleurs salariés Greffier : Madame Rachelle PASQUIER DEBATS : à l’audience du 03 Septembre 2025, ou siègeaient

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 16 Mai 2024.

COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 14 Novembre 2023.

4] [Localité 5] non comparante, ni représentée [12] Centre de gestion [Adresse 3] [Localité 9] non comparante, ni représentée A l'audience du 05 Novembre 2024, le Tribunal a entendu les parties

Les parties ont été convoquées à l’audience du 31 mai 2023 à laquelle l’affaire a été plaidée et mise en délibéré au 26 juillet 2023.