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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b2673
17 juillet 2024
17 juillet 2024
épouse [O] [T] [U], [O] [T] [U] C/ Compagnie d’assurance MACIF ASSURANCES, Caisse CPAM de la Gironde, Mutuelle Ociane Matmut Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS ELIGE BORDEAUX Me Alexia
Source officielleChambre 04
65aebd7554a01215df77253c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Ludovic DENYS, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Alexis LE LIEPVRE, avocat plaidant au barreau de PARIS La S.N.C.
Source officielle6ème chambre civile
69cef641cdc6046d47eaab96
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 6ème chambre civile N° RG 24/03894 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L3PU N° JUGEMENT : MF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : la SELARL ALEXO
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661582e1db5098996d5a3c83
9 avril 2024
9 avril 2024
ALEAS BUSINESS, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 807 952 874, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Damien BARRE
Source officiellePS élections pro
660ef064fbb79e8fd3d32e7f
3 avril 2024
3 avril 2024
[T] [K] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis QUENEHEN, Greffier, lors du délibéré DATE DES
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4954a01215df762123
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/01470 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYIF Etablissement public POLE EMPLOI C/ [Z] [I] - Expéditions délivrées à Mr [Z] [I] - FE délivrée à Me Alexis
Source officielleService des référés
662a9fedc8a1343b8cd626e0
25 avril 2024
25 avril 2024
CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.
Source officielleJ.L.D.
68e587970e2901d10fa600d9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [V] [Y], régulièrement convoqué, (refus de comparaître) représenté par Me Alexa
Source officielleCG
69d82453cdc6046d47b27714
7 avril 2026
7 avril 2026
des débats Sophie BERTHONNEAU, lors du délibéré DEMANDEURS - Monsieur [T], [A] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexis
Source officielleChambre Référés Civils
687a9dde6d3730576e93f50e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'ordonnance de référé en date du 26 novembre 2024 ordonnant une expertise judiciaire à la demande de Mr et Mme [W] au contradictoire de la société ZURICH INSURANCE EUROPE prise en qualité d'assureur de la SCI ALENA
Source officielleJ.L.D.
67ec2d4fdd062d9f810e0e42
1 avril 2025
1 avril 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [C] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
Source officiellePCP JTJ proxi référé
669022f0766d1156dbbed1e0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 5 juillet 2024 DEMANDEURS Madame [F] [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David LUSSIGNY, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0131, substitué par Me Alexa
Source officielleCH3 divorces-contentieux
680176d570f05fda0a95e061
2 avril 2025
2 avril 2025
Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 Code NAC : 22G DOSSIER : N° RG 24/01160 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ICO6 AFFAIRE : [U] / [I] Copie exécutoire délivrée le : - Maître Anne LE PIVERT - Maître Alexia
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
662a9f83c8a1343b8cd61da9
24 avril 2024
24 avril 2024
Il demande également la condamnation in solidum des défendeurs aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Marie-Claude Alexis (SELAS Alexis et Saint-Adam), ainsi qu’au paiement de
Source officielleJ.L.D.
67ec2d48dd062d9f810e0d7b
1 avril 2025
1 avril 2025
nécessairement ; Vu le refus de Monsieur [F] [Y] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc4b54a01215df76275d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/01252 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWJN Etablissement public POLE EMPLOI C/ [X] [R] - Expéditions délivrées à Mme [X] [R] - FE délivrée à Me Alexis
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur [X] [E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis
Source officielleChambre 5 - Proc collect
6a160226cdc6046d47077b5a
26 mai 2026
26 mai 2026
Le Greffier Le Président Vanessa JEULLAIN Alexis LECOCQ
Source officielle4ème Chambre
6868398f4965b5d9df3255ec
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Retraité, demeurant [Adresse 2] Et Madame [W], [P], [L], [R] [B] épouse [V], née le 03 Mars 1949 à [Localité 5] (51), de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 1] tous deux représenté par Me Alexis
Source officielleChambre 5 - Proc collect
6a16022bcdc6046d47077be7
26 mai 2026
26 mai 2026
Le Greffier Le Président Vanessa JEULLAIN Alexis LECOCQ
Source officiellePage 4 sur 67