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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PROCEDURES SIMPLIFIEES
689127967f819a118aa33c2c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [R] [M] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Annabel
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127977f819a118aa33c5a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [W] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Annabel
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127987f819a118aa33c74
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [V] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [O] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Annabel
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
689127997f819a118aa33cb0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [R] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [V] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Annabel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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22 mai 2026
22 mai 2026
saisie par courrier en date du 23 juin 2025 afin de contester l’imputabilité de l’ensemble des soins et arrêts suite à l’AT de sa salariée, Mme [O] [H] Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle
Source officielleJLD
68e5659e0e2901d10fa42224
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° MINUTE : 25/140 ORDONNANCE Nous, Annabelle SALAUZE, Vice-Président, Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN, assisté de Sara PUJOLAS, greffier, en présence
Source officielleJLD
69d808accdc6046d47b03138
9 avril 2026
9 avril 2026
N° minute : 2026/51 ORDONNANCE Nous, Annabelle SALAUZE, Vice-Présidente, Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN, assisté de Sara PUJOLAS, greffier, Vu la
Source officielleJLD
6706d410f1d01e3c86f2d4a7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ORDONNANCE Nous, Annabelle SALAUZE, Vice-Présidente, Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN, assistée de Patricia THERON, greffier, Vu la décision de réadmission en
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c74f9a603a6929144d49
15 juillet 2024
15 juillet 2024
comparante, assistée de Me Annabelle AZOULAY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c7509a603a6929144d82
15 juillet 2024
15 juillet 2024
comparante, assistée de Me Annabelle AZOULAY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [I] [J], né le 23 Avril 1966 [Adresse 5] [Localité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ae56dcdc6046d470d5cd6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Recours Amiable du 31 octobre 2024 notifiée le 5 novembre 2024 par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Marne portant sur la rechute du 4 mai 2024 Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle
Source officielleGracieux
6984bd61cdc6046d470ca01d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DEUX MIL VINGT SIX a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Madame [S] [H] [Y] [V] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Annabelle
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee09d172da17169e9aa24
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GESTEN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie LAMY, avocate au barreau de PARIS,avocat postulant, vestiaire #B0516 et par Me Annabelle LE MAILOT, avocate au barreau de Toulouse, avocat plaidant
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67819f5d6d34da2cbdce11d2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 122, et Maître Annabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687a98f46d3730576e93e49e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendues le 14 janvier 2025 et confirmant le refus d’attribution de l’AAH, de la CMI mention invalidité ou prirorité et de la CMI mention stationnement Composition du tribunal : Présidente : Madame Annabelle
Source officielle8ème Chambre
66b123e8df1f5828383514d6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
778, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège, est sis [Adresse 1] représentée par Maître Annabelle
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
697e154dcdc6046d4767079f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[K] [J], ayant pour représentants légaux Monsieur [W] [J] et Madame [N] [L]., demeurant [Adresse 1] représentés par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Annabel DELANGLADE-DALMAYRAC
Source officielleChambre 01
6a15e39acdc6046d470545a9
22 mai 2026
22 mai 2026
domicilié [Adresse 1] et pour les besoins de la procédure au cabinet de Me CARON Anne-Claire : [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Anne-Claire CARON, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Annabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6973b67fcdc6046d47737073
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Madame [B] [C], munie d’un pouvoir, LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MARNE [Adresse 2] [Localité 5] Acte de saisine de la juridiction : 07/11/2025 Juge de la mise en état : Madame Annabelle
Source officielleContentieux général Proxi
697b4946cdc6046d4718b686
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 DEMANDEURS: Monsieur [P] [Y] [H] né le 26 Janvier 1959 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurence DENOT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Annabelle
Source officiellePage 4 sur 61
ANABEL Audit & Advisory Expert
02/08/2026
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ANABEL'COIFFURE
31/07/2026
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ANABELLE
28/07/2026
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PALAZON, Anabel
22/07/2026
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BROGNIEZ, Alexandra Anabelle, DECAIX (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 30 décembre 2024, désignant liquidateur Selàrl villa-Florek, mission conduite par Maître Julien villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814
16/07/2026
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