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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 1
68683c594965b5d9df326589
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/00963 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GW3Q [K] [E] [Y] [T] épouse [R] C/ [G] [I] [M] [R] ------------------------------------- Me Frédéric DUFIEUX Me Emmanuel
Source officielleService des référés
65833faf3ea7c8c1129c06d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Compte tenu de ces nouvelles mises en cause, il y a lieu de proroger le délai imparti à l’expert pour déposer son rapport, selon les modalités énoncées au dispositif.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025
678829f8c21c0e53e790dd53
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [D] [K] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2025
67882a00c21c0e53e790deae
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAIL à l’hôpital le 08 Janvier 2025 pour notification à [W] [S] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 08 Janvier 2025 à : Me Emmanuel
Source officielleJAF
67ec59cddd062d9f810e9c46
1 avril 2025
1 avril 2025
Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [U] [S] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (ALGERIE) Chez Monsieur [Z] [G], [Adresse 5], [Adresse 10] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03563 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JTB - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officielleJ.L.D.
6786b6b3df5b5c7d10ca5361
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/00087 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2G7S - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au
Source officiellePremière Chambre
6710173adcd2b6b1424dee43
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par ailleurs, le lien de causalité entre l'erreur matérielle et un éventuel préjudice moral n'est pas établi.
Source officielle2ème chambre cab. D
6948d96875782d5f0635c3e1
4 avril 2025
4 avril 2025
------------- [V], [C], [F] [L] épouse [S] C/ [Y], [I], [O] [S] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : - Me Margot CHABANNES - Me Marie-Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
68e012e574e929a9d8fa01e0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/3610 - JLD hospitalisation M.
Source officielleService des référés
669ea331e2a18bd08ce44afc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
locataire pour l'occupation des lieux objets du bail, à compter du 1er juillet 2023 et jusqu'à leur libération effective " en page 4 de l'ordonnance.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829fac21c0e53e790de19
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ordonnance a été remise à l’hôpital le 09 Janvier 2025 pour notification à [B] [P] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Janvier 2025 Me Emmanuel
Source officielleJ.L.D. - HO
686433f30bb2f8a66ca631b3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
n’étant pas compatible avec son audition par le juge selon l’avis médical motivé du docteur [O] en date du 30/06/2025, représenté par Me Emanuelle PRIGENT-VENIN, avocat au barreau d’ESSONNE ; TIERS
Source officielleJ.L.D.
68e012f074e929a9d8fa0665
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG25/03602 - JLD hospitalisation M.
Source officielleService des référés
661041a4c9ea95b316fe1d83
2 avril 2024
2 avril 2024
Compte tenu de ces nouvelles mises en cause, il y a lieu de proroger le délai imparti à l’expert pour déposer son rapport, selon les modalités énoncées au dispositif.
Source officielleCtx Protection Sociale
68ed73320da7cb996dcbd26a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DBXS-W-B7J-IV5O ORDONNANCE DU 07 OCTOBRE 2025 DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Laurent MASSA,Juge au Tribunal Judiciaire de VALENCE, statuant en qualité de Juge de la mise en état, assisté d’ Emmanuelle
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
69d6d538cdc6046d4792dec5
8 avril 2026
8 avril 2026
La maîtrise d’œuvre est chargée, s’il y a lieu, d’effectuer les relevés nécessaires à l’établissement de cet état des lieux ; — fournir une analyse du fonctionnement urbanistique et de la perception architecturale
Source officielle1ère chambre
6a0f3827cdc6046d4775e6b5
21 mai 2026
21 mai 2026
DEMANDEUR Mme [S] [A] [O] veuve [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Emmanuelle VIDOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION ET DEFENDEUR Mme [R] [Y] [Adresse 2] [Localité 4]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42dc91e3bdd7a88c1d5
19 avril 2024
19 avril 2024
Adresse 5] - [Localité 2] comparante en la personne de Mme [R] munie d’un pouvoir spécial Notification le : Une copie certifiée conforme à : Etablissement EHPAD [Localité 4] CPAM DU RHONE Me Emmanuelle
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c71
1 avril 2025
1 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (YOUGOSLAVIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel
Source officiellePage 4 sur 161