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1 732 résultats pour « Pascal Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6a024717cdc6046d4768d75b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascale CHABBERT MASSON, avocat au barreau de NIMES ET DEFENDEUR: M.

Source officielle

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

699375facdc6046d479bcd0b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 3] représenté par madame [I] [Q], inspectrice juridique munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ceb0bb2f8a66ca6198f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/02892 - N° Portalis DB22-W-B7H-RKKA DEMANDEURS : 1/ [J], [P] [V] 2/ [K], [T], [S] [G] épouse [V] 3/ [M], [Y], [B] [V] représentés par Maître Pascal

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f043c302fc178212f85839

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01483 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale

Source officielle
TJ

Service des Criées

6786cb91df5b5c7d10ca8ecc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RCS de VERSAILLES sous le n° B 549 800 373 dont le siège social est [Adresse 7] agissant poursuites et diligences de son Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pascal

Source officielle
TJ

Service des référés

68f7d03b77f30025a669308c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 9 octobre 2025 par Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Pascale

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

66104649c9ea95b316fe40d1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ET Monsieur [V] [E], né le [Date naissance 4] 2006 à [Localité 11] (MAROC), de nationalité marocaine, demeurant [Adresse 3] à [Localité 8].

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

66b26e5bd90d454e62ee8a66

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

. *** Vu le cahier des conditions de vente déposé le 29 novembre 2023 au greffe du juge de l’exécution, Vu le jugement d’orientation en date du 08 mars 2024 ordonnant la vente forcée et fixant

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d625535

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Jean-Marc PEYRON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SA HSBC REAL ESTATE LEASING FRANCE, ès-qualité de propriétaire indivis de la parcelle cadastrée sous

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69dec054cdc6046d47409acf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Durant la vie commune, les époux ont acquis un immeuble d’habitation au Pré-d’Auge, ainsi que diverses parcelles de terres et de bois.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd9ecdc6046d473d7e32

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La déclaration d’ouverture de chantier a été établie le 31 mars 2023.

Source officielle
TJ

Service des Criées

671016fedcd2b6b1424dec51

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dont le siège social est situé [Adresse 6] à [Localité 8] [Localité 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Pascal

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

672d17bd4e0888abb7bf77d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CREANCIER INSCRIT Représenté par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98. *** Vu le cahier des conditions de vente déposé le

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les marchandises déclassées et non conformes aux normes qualitatives définies par l’addendum ci-joint seront négociées de gré à gré selon le marché en cours.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca6ecdc6046d474c55e7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Anne-Gaëlle GOURANTON, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, D’AUTRE PART *** Débats à l'audience du 27 mars

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f8338cdc6046d477f9e32

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de 1300 m² cadastrés SECTION B n°[Cadastre 1] pour une contenance de 13a ; Vu la sommation faite au débiteur de prendre communication du cahier des conditions de vente avec assignation en date du 6 Mars

Source officielle
TJ

1ère chambre - RLJ

6866e80bd33109fd079b5f68

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PGA, [Adresse 4] SPFPL PG ET ASSOCIES, [Adresse 4] représentées par Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué à cette audience par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65dce9f56f3a33381eb695b3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

696e9303cdc6046d47ea9be2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6985f2b9cdc6046d47328fde

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

demeurant [Adresse 10] - [Localité 10] Madame [H] [GY] [C], demeurant [Adresse 11] - [Localité 11] N’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Pascale

Source officielle