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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
670975e406866c0645d3bbc0
11 octobre 2024
BONNET DES TUVES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 0685 DEFENDEURS Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] (84), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laurent ABSIL
PCP JCP ACR référé
668d7ffe53e3bdd0778676e1
3 juillet 2024
RG 23/07068 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2WTU N° MINUTE : 7/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 juillet 2024 DEMANDERESSE [Localité 5] HABITAT OPH,[Adresse 3] représentée par Maître Laurent ABSIL
65a8298b228119c903226b01
17 janvier 2024
RG 23/04210 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ3UB N° MINUTE : 5/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 17 janvier 2024 DEMANDERESSE [Localité 4] HABITAT - OPH, [Adresse 3], représentée par Me Laurent ABSIL
TECH SEC. SOC: HA
69782769cdc6046d47d22b1e
8 janvier 2026
RG 24/04978 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5YFB AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [L] [S] née le 01 Avril 1972 [Adresse 9] [Localité 2] comparante en personne assistée de Maître Denis FERRE de la SELARL ABEILLE
7ème chambre 1ère section
6633da4ac0d3e3fe99d17a86
23 avril 2024
Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 Société ID BATI BET FLUIDES [Adresse 31] [Adresse 31] [Localité 29] La société ABEILLE
Référés Cabinet 2
67f6bd9fa9d5adc26061fcdb
9 avril 2025
FALEMA Dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Myriam BENDAFI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783e1
2 octobre 2024
W-B7F-ZPRR AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [P] [O] né le 08 Mars 1990 à [Localité 7] - UKR, URSS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne assisté de Maître Denis FERRE de la SELARL ABEILLE
Quatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
LYON Quatrième Chambre N° RG 20/01819 - N° Portalis DB2H-W-B7E-U3Y4 Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE
2ème Chambre Cab2
6704255b8d5cd4a87590f5e7
7 octobre 2024
MMA IARD (Me Etienne ABEILLE) - Compagnie d’assurance GENERALI BIKE - L’EQUITE (Me Pierre emmanuel PLANCHON) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Septembre 2024 COMPOSITION
68e88b2d3ea43407b9fb9d9c
9 octobre 2025
[F] et condamner CEF à lui restituer les 61.389,04€ + 3.755,01€ d’indemnités réglées sans fondement par AVIVA devenue ABEILLE par prélèvement sur les indemnités dues à leur assuré, Subsidiairement, -
Chambre 10 cab 10 H
668442fb8bcff606d9c4a977
2 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE (anciennement AVIVA ASSURANCES), ès qualités d’assureur de la société MGBA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée
Chambre 6/Section 3
65aebb1f54a01215df740d5c
22 janvier 2024
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 11 avril 2023, la SA Abeille Assurances, venant aux droits de la société Aviva Assurances (assureur dommages-ouvrage et CNR) demande au tribunal :
9ème Chambre JEX
66a3e802c63cd64a75c442bc
25 juillet 2024
sous le numéro 057 816 639, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, comparante en personne assistée de Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
4ème chambre 2ème section
69d7f416cdc6046d47aeb21f
9 avril 2026
ABEILLE AVOCATS, agissant par Me Juliette FERRE, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #C1105 DÉFENDERESSE Madame [R] [X] domiciliée chez [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante
Service des référés
670426888d5cd4a8759125fb
DEMANDEURS Madame [L] [U] [Adresse 5] [Localité 10] Monsieur [K] [E] [U] [Adresse 5] [Localité 10] représentés par Maître Juliette FERRE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS
1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
Localité 6] dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE
Référés Cabinet 1
678172636d34da2cbdcd9db7
6 janvier 2025
- N° Portalis DBW3-W-B7I-5JP3 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [I] [N] née le 30 Octobre 1971 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE
CTX PROTECTION SOCIALE
68a634131abbd5bba7dab8ac
2 avril 2025
ILE DE FRANCE Département des contentieux amiable et judiciaire - CIPAV [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Marc ABSIRE, avocat au barreau de ROUEN, DÉFENDEUR (S) : Monsieur [O] [S] [Adresse
CONTENTIEUX CIVIL
697d16b1cdc6046d4752c0dd
6 janvier 2026
au RCS de STRASBOURG sous le n° 352 406 748, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Etienne ABEILLE
Référés
69d80fc4cdc6046d47b0c30b
ABEILLE IARD & SANTE (ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE AVIVA), Société EUROVIA BOURGONNE FRANCHE COMTE, Société [M], Société ALFORT CHAUFFAGE (ACPC), Société APAVE, S.A. K ENTREPRISE, S.A.R.L.
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