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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX GENERAL

686c1405dd7001754d61ca0a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les ventilations sur l’ancienne cuisine ont été arrachées par la neige.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69713b68cdc6046d47295b54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La recherche de fuite diligentée par ACM, assureur des locataires, le 14 octobre 2020 note : - pour les cloison du salon, WC, cage d’escalier et de la cuisine : infiltrations extérieures lors de fortes

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882eb9c21c0e53e790edaa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

droit, carrelage particulièrement tâché, séjour : absence de trois luminaires et de tâches, éraflures diverses sur les murs et perforations dont certaines chevillées, carrelage sale et tâché, coin cuisine

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848534965b5d9df3285b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par acte sous seing-privé signé le 3 octobre 2018, la SCI TINU, représentée par la SAS FONCIA STRABOURG, a donné en location à Monsieur [I] [M], étudiant, un appartement de 3 pièces de 60,09 m², avec cuisine

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d906a9d5adc26062556e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’expert évalue à 8 400 euros les travaux de remplacement du poêle et à 2 229,78 euros le coût de réfection des peintures du salon et de la cuisine.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67f811f8cf40727a0043d72d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

habitation comprenant : - Rez de chaussée : espace de vente sur rue, fournil, laboratoire, local plonge/épicerie, vestiaires et sanitaires, dégagement vers l’étage - 1er étage : pièce principale/ coin cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 02 LIQUIDAT COMTE

67f978800ea89248182abf40

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Madame [K] fait valoir qu’elle s’est acquittée le 21 octobre 2013, pour l’achat de la cuisine garnissant le logement familial du règlement de la somme de 3 429,21 euros et du prix de la livraison à hauteur

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428430bb2f8a66ca60450

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'annonce de l'agent immobilier indique " Le bien a plusieurs expositions et un petit espace extérieur côté cuisine.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b01280b98137c17478d336

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

appartements, et décrit des travaux devant nécessairement être opérés depuis l’appartement objet de la promesse, outre l'obligation immédiate d'étayer l'appartement au niveau de la chambre et du coin cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb33ea7c8c1129c0760

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ce même rapport indique que Monsieur [O] [V] ne s'est pas conformé à la demande de l'expert de lui fournir avant le 30 septembre 2023 un devis modifié incluant les travaux de la cuisine pour la remise

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a17381ecdc6046d47256846

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Invoquant une humidité anormale dans les pieds de mur de l’enceinte des cuisines et un dysfonctionnement du système d’assainissement autonome, la SARL LA GUINGUETTE a assigné la SCI [Adresse 6], la SARL

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860df1cdc6046d4736a655

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

minimum les éléments suivants : 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c694965b5d9df31e5b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Quant à la plaque de cuisson défectueuse, si l’allumeur piezo est défectueux, Madame [W] [A] ne démontre pas qu’elle a été privée de la jouissance paisible de la cuisine.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65833fb13ea7c8c1129c0715

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

contractuelle des locaux est la suivante : “A titre principal : Confection et vente de sandwichs, plats froids préparés et boissons chaudes à consommer sur place ou à emporter, à l’exclusion de toute cuisson

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e277ecdc6046d475ca859

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

comporte au minimum les éléments suivants : -literie comprenant couette ou couverture -dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher -plaque de cuisson

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56eccdc6046d47b64f1d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ensemble immobilier dénommé [Adresse 3] situé [Adresse 4], cadastré IY n°[Cadastre 1] pour 1ha 06a 47ca, consistant en deux lots actuellement loués : - lot n°91 : un appartement comprenant un séjour-cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1 Ventes

68e7a4d9033cf481c39a288b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sous-sol, une cave portant le numéro 26 LOT n° 183 : au deuxième étage, un appartement dénommé C, à droite en arrivant de l’escalier, d’une surface Loi Carrez de 54,28 m², comprenant : hall, dégagement,, cuisine

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6876b373e74401da7f35d332

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

depuis le mois de juin 2022 sans qu’il soit établi que cette défaillance soit en lien avec la survenance d’une situation précaire de la débitrice, qui dispose de surcroît d’une formation de cheffe cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6978f495cdc6046d47e2ff5b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le diagnostic réalisé le 25 novembre 2024 mentionne une superficie habitable totale de 37,83 m2, laquelle correspond à la cuisine / séjour, l’arrière cuisine, la salle de bain/ WC, chambres en mezzanine

Source officielle
TJ

Service des référés

6975da77cdc6046d47a47f1e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est propriétaire du lot n°71, situé au 1er étage de l’immeuble sis [Adresse 11], lequel est soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis et composé de huit bureaux, un local technique, une cuisine

Source officielle

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