CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CONTENTIEUX GENERAL
686c1405dd7001754d61ca0a
7 juillet 2025
Les ventilations sur l’ancienne cuisine ont été arrachées par la neige.
Deuxième Chambre Civile
69713b68cdc6046d47295b54
12 janvier 2026
La recherche de fuite diligentée par ACM, assureur des locataires, le 14 octobre 2020 note : - pour les cloison du salon, WC, cage d’escalier et de la cuisine : infiltrations extérieures lors de fortes
PPEP Civil
67882eb9c21c0e53e790edaa
10 janvier 2025
droit, carrelage particulièrement tâché, séjour : absence de trois luminaires et de tâches, éraflures diverses sur les murs et perforations dont certaines chevillées, carrelage sale et tâché, coin cuisine
11ème civ. S4
686848534965b5d9df3285b3
4 juillet 2025
Par acte sous seing-privé signé le 3 octobre 2018, la SCI TINU, représentée par la SAS FONCIA STRABOURG, a donné en location à Monsieur [I] [M], étudiant, un appartement de 3 pièces de 60,09 m², avec cuisine
2ème Chambre
67f6d906a9d5adc26062556e
8 avril 2025
L’expert évalue à 8 400 euros les travaux de remplacement du poêle et à 2 229,78 euros le coût de réfection des peintures du salon et de la cuisine.
Troisième Chambre
67f811f8cf40727a0043d72d
10 avril 2025
habitation comprenant : - Rez de chaussée : espace de vente sur rue, fournil, laboratoire, local plonge/épicerie, vestiaires et sanitaires, dégagement vers l’étage - 1er étage : pièce principale/ coin cuisine
Chambre 02 LIQUIDAT COMTE
67f978800ea89248182abf40
Madame [K] fait valoir qu’elle s’est acquittée le 21 octobre 2013, pour l’achat de la cuisine garnissant le logement familial du règlement de la somme de 3 429,21 euros et du prix de la livraison à hauteur
2ème chambre 2ème section
686428430bb2f8a66ca60450
1 juillet 2025
L'annonce de l'agent immobilier indique " Le bien a plusieurs expositions et un petit espace extérieur côté cuisine.
65b01280b98137c17478d336
23 janvier 2024
appartements, et décrit des travaux devant nécessairement être opérés depuis l’appartement objet de la promesse, outre l'obligation immédiate d'étayer l'appartement au niveau de la chambre et du coin cuisine
Service des référés
65833fb33ea7c8c1129c0760
19 décembre 2023
Ce même rapport indique que Monsieur [O] [V] ne s'est pas conformé à la demande de l'expert de lui fournir avant le 30 septembre 2023 un devis modifié incluant les travaux de la cuisine pour la remise
1ère CHAMBRE
6a17381ecdc6046d47256846
22 mai 2026
Invoquant une humidité anormale dans les pieds de mur de l’enceinte des cuisines et un dysfonctionnement du système d’assainissement autonome, la SARL LA GUINGUETTE a assigné la SCI [Adresse 6], la SARL
JCP CIVIL
69860df1cdc6046d4736a655
7 janvier 2026
minimum les éléments suivants : 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson
Procédure orale
68682c694965b5d9df31e5b1
3 juillet 2025
Quant à la plaque de cuisson défectueuse, si l’allumeur piezo est défectueux, Madame [W] [A] ne démontre pas qu’elle a été privée de la jouissance paisible de la cuisine.
Loyers commerciaux
65833fb13ea7c8c1129c0715
20 décembre 2023
contractuelle des locaux est la suivante : “A titre principal : Confection et vente de sandwichs, plats froids préparés et boissons chaudes à consommer sur place ou à emporter, à l’exclusion de toute cuisson
Contentieux général Proxi
6a0e277ecdc6046d475ca859
18 mai 2026
comporte au minimum les éléments suivants : -literie comprenant couette ou couverture -dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher -plaque de cuisson
Saisies immobilières
69fa56eccdc6046d47b64f1d
7 avril 2026
ensemble immobilier dénommé [Adresse 3] situé [Adresse 4], cadastré IY n°[Cadastre 1] pour 1ha 06a 47ca, consistant en deux lots actuellement loués : - lot n°91 : un appartement comprenant un séjour-cuisine
Chambre 1 Ventes
68e7a4d9033cf481c39a288b
2 octobre 2025
sous-sol, une cave portant le numéro 26 LOT n° 183 : au deuxième étage, un appartement dénommé C, à droite en arrivant de l’escalier, d’une surface Loi Carrez de 54,28 m², comprenant : hall, dégagement,, cuisine
4 ème Chambre civile
6876b373e74401da7f35d332
depuis le mois de juin 2022 sans qu’il soit établi que cette défaillance soit en lien avec la survenance d’une situation précaire de la débitrice, qui dispose de surcroît d’une formation de cheffe cuisine
Chambre 26 / Proxi fond
6978f495cdc6046d47e2ff5b
Le diagnostic réalisé le 25 novembre 2024 mentionne une superficie habitable totale de 37,83 m2, laquelle correspond à la cuisine / séjour, l’arrière cuisine, la salle de bain/ WC, chambres en mezzanine
6975da77cdc6046d47a47f1e
13 janvier 2026
est propriétaire du lot n°71, situé au 1er étage de l’immeuble sis [Adresse 11], lequel est soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis et composé de huit bureaux, un local technique, une cuisine
Page 42 sur 138
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.