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213 résultats pour « Anne-Sophie Cadart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b313ea43407b9fb9f1e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SECTION [Cadastre 12] AL n°[Cadastre 7] (04a 69ca), [Cadastre 12] AL n°[Cadastre 8] (03a 92ca) & [Cadastre 12] AL n°[Cadastre 10] (02a 08ca) ➥ * LOT n°2 : sur la commune de [Localité 19], sis [Adresse

Source officielle
TJ

BIENS

6a0f6a80cdc6046d477d82a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

1] défaillante Madame [U] [D] [H] épouse [R] [Adresse 6] [Localité 2] [Adresse 7] représentée par Me Olivier SIUTRYK, avocat au barreau de BRIEY, COMPOSITION DU TRIBUNAL :   Présidente : Madame Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

687019a0b8daa57c7f674c13

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

minute : 25/00046 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Louis Benoit BETERMIEZ GREFFIER : Anne

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edcdfe

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE- CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

662fea2ab89538338ece02c9

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

/00430 - N° Portalis DB22-W-B7G-QNGS DEMANDEUR : Madame [U] [E] épouse [J] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec5dcdc6046d47ae2992

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[M] [K] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] non représentée par avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e08a753f879640cf3471

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Pierre-yves BIGAIGNON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Sophie PARAT

Source officielle
TJ

Chambre 04

695eb092cdc6046d478aa246

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Me François-xavier LAGARDE et Laurent HEYTE, avocats postulants au barreau de LILLE et PARIS, Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE avocat plaidant au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc40e74459e0c7edcdd1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f81ed1cf40727a004415bf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

section M n° [Cadastre 8] et [Cadastre 7], pour une contenance de 8a 82ca et constituant, dans l’état descriptif de division les lots n° 100 et 820.

Source officielle
TJ

Référés

69e2a796cdc6046d479f5873

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3] et elle y a fait édifier un ensemble immobilier, la “[Adresse 21]”.

Source officielle
TJ

CH2 Saisies Immobilières

6887f061e11322f258e2309b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du CRÉDIT DU NORD ET DE LA BANQUE RHÔNE ALPES domiciliée : chez ME ANDRÉ NOTAIRE [Adresse 9] [Localité 6] non comparante non représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION lors des débats et du délibéré Anne-Sophie

Source officielle
TJ

JEX

68f7df0377f30025a66a0513

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Dossier N° RG 24/00012 - N° Portalis DBZD-W-B7I-CMEB N° de minute : 25/00020 A l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire de VAL DE BRIEY, tenue le 02 Juillet 2025 par Madame Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67ed9890da9e15c513200c55

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

sophie CHARTRELLE de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau D’AMIENS - DEMANDEUR(S) - ET : Madame [S] [E] de nationalité Française domiciliée : chez Mr [Y] [E] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69803f8fcdc6046d47989f66

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

13] référencée au cadastre sous le n° section AW [Cadastre 7] ; M.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

68ded7a46af9fd1f809607df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Louis-Benoît BETERMIEZ, GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT La BANQUE S.A.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

687a79126d3730576e8d6f33

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

876,77 euros pour les années 2022 et 2023.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edce0e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 9], immatriculée au RCS de VALENCIENNES sous le n°305

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

670ecea31c3411ff345be052

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

n°[Cadastre 2], et n°[Cadastre 3].

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7175

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [V] [L] est propriétaire d’un bien immobilier situé au lieu-dit Croix de Laire, à [Localité 9], cadastrée AD [Cadastre 8], AD [Cadastre 7] et AD [Cadastre 4], comprenant une cave

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

VBRS, CADART, Anne-Sophie, BRIEND

SIREN 827650235GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Acte en date du 10/12/2020 enregistré au SDE de Versailles le 21/12/2020 sous le numéro Dossier 2020 00033963 référence 7804P61 2020 A 07015 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue Louis Ant de Bougainville 78180 Montigny-le-Bretonneux

31/01/2021

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Radiations

CADART, Anne-Sophie, BRIEND

SIREN 484366034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

19/01/2021

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Créations

CADART, Anne-Sophie, BRIEND

SIREN 484366034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

23/11/2011

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