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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
698658accdc6046d47472f21
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Adresse 3] représentée par le cabinet ACO AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : LA S.A.S. [6] dont le siège social est sis [Adresse 2], pris en son établissement sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658afcdc6046d47472f7f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
: [3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par le cabinet ACO AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : LA S.A.S. [4] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658b1cdc6046d47472f94
5 janvier 2026
5 janvier 2026
L’[3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par le cabinet ACO AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : LA S.A.S. [4] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69865903cdc6046d47473599
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la cabinet ACO AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : LA S.A.S. [4] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thierry
Source officielleCharges de copropriété
69d948eecdc6046d47ce1ebf
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/04309 N° Portalis 352J-W-B7J-C7ONL N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: -Me Stéphanie GIOVANNETTI -Me Thierry DOMAS
Source officielleRéglemt liquid judiciaire
6744e5759a16d9a8828db8c6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
par Maître Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS - DEMANDERESSE - - A - S.C.I. [6], dont le siège social est sis [Adresse 2] Ayant pour conseil Maître Thierry
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
670eddde1c3411ff346024bd
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Civile Cab. 4 N° RG 23/02645 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LZTW Minute n° Copie c.c. à : Me Thierry EDMOND Me Marc SCHRECKENBERG Le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66391d9dd94801f110a56fdb
29 avril 2024
29 avril 2024
et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] rep/assistant : Maître Thierry
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67d4af35a68a7746ee753aa7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PROMOLOGIS, RCS TOULOUSE 690 802 053. représentée par Maître Thierry LANGE de , vestiaire : 324 S.A.S.
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d39cf40727a0043ba27
7 avril 2025
7 avril 2025
VISIONS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno Planelles, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C138 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d48cf40727a0043bb8a
7 avril 2025
7 avril 2025
sous le numéro 815 405 097 ayant son siège social [Adresse 2] - [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercicie domicilié en cette qualité audit siège, défaillante Nous, Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d5dcf40727a0043be33
7 avril 2025
7 avril 2025
cette qualité audit siège, ou étant et parlant à, représentée par Maître Alain De Langle de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0208 Nous, Monsieur Thierry
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3da27c432ce7d11a7068c
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Thierry CHEMIN à : Madame [Y] [H] à : Me Cyril PERRIEZ Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/04418 - N°
Source officielleChambre 5/Section 2
65848b0de41137cbf9f96b0d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DU [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son administrateur judiciaire la SELARL AJAssociés, représenté par Maître [T] Représentant : Maître Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE-DROUX ET BAQUET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f91f6ade0ebe408da92705
7 octobre 2025
7 octobre 2025
demanderesse [6] [Adresse 5] représentée par Madame [D], munie d’un pouvoir partie défenderesse Monsieur [K] [T] né le 06 Juillet 1984 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Thierry
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
697d226bcdc6046d4753746b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/11339 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHSK Minute n° copie exécutoire le 09 janvier 2026 à : - Me Thierry
Source officielle4 ème Chambre civile
68ffdd917e08341cb4a7e145
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Une tentative de médiation étant restée infructueuse, la société THIERRY GAULARD PAYSAGES déposait une requête en injonction de payer près le Tribunal judiciaire de Saint-Etienne.
Source officiellePPP Contentieux général
65c13110d4f3671a27f8192d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
délivrée à Me THIERRY Le 05/01/2024 Avocats : Me Delphine THIERY Maître Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle
Source officielleChambre 4
66a150b9bfa4c7b1df1c0fb9
24 juillet 2024
24 juillet 2024
DEBARD de la SELARL SELARLU THIERRY DEBARD AVOCAT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Madame [B] [X] née le 24 Septembre 1988 à [Localité 9] (VAR) [Adresse 4] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Thierry
Source officielle2ème Chambre
69cff2adcdc6046d4700ae87
3 avril 2026
3 avril 2026
de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : S.C.I.
Source officiellePage 5 sur 99