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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0cbce6cdc6046d473af1d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

mars 2025 et des comptes-rendus radiographiques de l’épaule gauche des 27 juin 2025, 10 juillet 2025 et 19 septembre 2025, que Mme [M] a présenté à la suite de l’intervention chirurgicale de type arthroscopie

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b551df5b5c7d10ca4e12

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65aac6a30c777d3ec8e87696

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

2023, le docteur [O] [G] rappelle que “Monsieur [S] [T] retraité, a été victime d’un accident du travail le 30/06/2007 qui est à l’origine d’une rupture transfixiante du susépineux objectivée par arthroscanner

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Les IRM des poignets réalisées en avril 2016 ne retrouvent plus de tendinite ou de ténosynovite mais à l’arthroscanner un conflit ulno-carpien sans rapport avec la‘tendinite de De Quervain’, la consolidation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4e1033cf481c39a2b23

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

N° RG 24/00926 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5GP (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d6a61a97004776198e160

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il a déjà bénéficié d’un arthroscanner sans injection de cortisone. Toutes les infiltrations au niveau de son tendon commun des épicondyliens l’améliore que transitoirement.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

radio effectuée à la suite de l'accident du travail était normale et que ce n'est que sept semaines après l'accident que la rupture des ligaments constituant un état antérieur a été constatée par arthroscanner

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d733ea43407b9102606

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

gauche établi le 7 décembre d’une année inconnue par le Docteur [H] [M] -un compte-rendu d’arthrographie et infiltration de l’épaule gauche du 9 février 2024 par le Docteur [L] [W] -un compte-rendu d’arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f0c8a1343b8cd5fa9e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

fémoro-patellaire, profonde sur la trochlée médiale, ainsi qu’un certificat médical du docteur [M] du 7 octobre 2023 lequel indique que “Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

et notent qu’antérieurement à l’opération d’avril 2016, elle avait déjà subi au niveau du même genou une plastie du ligament croisé antérieur en 1998, deux arthrolyses en 1999 et 2000 puis deux arthroscopies

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd28df5b5c7d10caba21

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

entraînant une accentuation des douleurs ; - Le certificat médical du Docteur [K] [L] du 18 novembre 2022 lequel atteste que « Dans les suites d’une opération chirurgicale réalisée en 2020 à type d’arthroscopie

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee44b01eea4cf01aa083

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il ressort des éléments médicaux postérieurs au rapport d'expertise une aggravation du dommage du genou gauche de [T] [R], qui a notamment nécessité la réalisation d'une arthroscopie le 15 septembre 2022

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950bade0ebe408dac822e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

absence de séquelles) Il précise qu'aucune lésion nouvelle n'a été déclarée alors qu'en octobre 2023, le Docteur [W] intervient pour une lésion du ménisque interne du genou gauche (régularisation sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

694682e875782d5f06f3ad58

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[W] a, notamment, subi une arthroscopie le 14 décembre 2016. Il ajoute que M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9b5c432ce7d11a6fa61

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

sur une lésion capsulaire postérieure associée à une lésion labrale et d’une petite arrachement osseux du bord postérieur et inférieur de la glène. » ; que le 10 décembre 2020, elle a réalisé un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa11c3411ff34578f3b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

une déclaration de maladie professionnelle pour la pathologie « rupture transfixiante du sus-épineux de l’épaule gauche du versant antérieur à 15 mm de son insertion trochantérienne (visible sur arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66425495879c8a875bd43413

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669640daf5112d8edd056f07

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » désigne la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

668edad02980a82f59dbc9fe

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L’état antérieur est précisé par le médecin conseil de la caisse en ces termes : « état antérieur : chondropathie fémoro-patellaire cf 20/09/2019 arthroscanner et compte-rendu du docteur [F] orhopédiste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f941bda0e3a8e193092

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du supra-épineux de l'épaule droite a été admise comme maladie professionnelle le 13 mai 2020 et elle fait état d'éléments antérieurs au certificat médical du 29 mars 2021, à savoir notamment un arthroscanner

Source officielle

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