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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
6a0cbce6cdc6046d473af1d5
19 mai 2026
mars 2025 et des comptes-rendus radiographiques de l’épaule gauche des 27 juin 2025, 10 juillet 2025 et 19 septembre 2025, que Mme [M] a présenté à la suite de l’intervention chirurgicale de type arthroscopie
Pôle social
6786b551df5b5c7d10ca4e12
9 janvier 2025
. (*) L'arthroscanner le cas échéant 2 ans Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
Serv. contentieux social
65aac6a30c777d3ec8e87696
19 janvier 2024
2023, le docteur [O] [G] rappelle que “Monsieur [S] [T] retraité, a été victime d’un accident du travail le 30/06/2007 qui est à l’origine d’une rupture transfixiante du susépineux objectivée par arthroscanner
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65c3d795c432ce7d11a6b71b
1 février 2024
Les IRM des poignets réalisées en avril 2016 ne retrouvent plus de tendinite ou de ténosynovite mais à l’arthroscanner un conflit ulno-carpien sans rapport avec la‘tendinite de De Quervain’, la consolidation
CTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e1033cf481c39a2b23
8 octobre 2025
N° RG 24/00926 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5GP (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras
670d6a61a97004776198e160
7 octobre 2024
Il a déjà bénéficié d’un arthroscanner sans injection de cortisone. Toutes les infiltrations au niveau de son tendon commun des épicondyliens l’améliore que transitoirement.
CTX Protection sociale
68682e4e4965b5d9df31f814
3 juillet 2025
radio effectuée à la suite de l'accident du travail était normale et que ce n'est que sept semaines après l'accident que la rupture des ligaments constituant un état antérieur a été constatée par arthroscanner
Quatrième Chambre
68e94d733ea43407b9102606
7 octobre 2025
gauche établi le 7 décembre d’une année inconnue par le Docteur [H] [M] -un compte-rendu d’arthrographie et infiltration de l’épaule gauche du 9 février 2024 par le Docteur [L] [W] -un compte-rendu d’arthroscanner
662a99f0c8a1343b8cd5fa9e
10 avril 2024
fémoro-patellaire, profonde sur la trochlée médiale, ainsi qu’un certificat médical du docteur [M] du 7 octobre 2023 lequel indique que “Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie
661979b91b7735881a7c06be
8 avril 2024
et notent qu’antérieurement à l’opération d’avril 2016, elle avait déjà subi au niveau du même genou une plastie du ligament croisé antérieur en 1998, deux arthrolyses en 1999 et 2000 puis deux arthroscopies
Ctx protection sociale
6786dd28df5b5c7d10caba21
10 janvier 2025
entraînant une accentuation des douleurs ; - Le certificat médical du Docteur [K] [L] du 18 novembre 2022 lequel atteste que « Dans les suites d’une opération chirurgicale réalisée en 2020 à type d’arthroscopie
1ère chambre - Référés
677eee44b01eea4cf01aa083
8 janvier 2025
Il ressort des éléments médicaux postérieurs au rapport d'expertise une aggravation du dommage du genou gauche de [T] [R], qui a notamment nécessité la réalisation d'une arthroscopie le 15 septembre 2022
68f950bade0ebe408dac822e
6 octobre 2025
absence de séquelles) Il précise qu'aucune lésion nouvelle n'a été déclarée alors qu'en octobre 2023, le Docteur [W] intervient pour une lésion du ménisque interne du genou gauche (régularisation sous arthroscopie
694682e875782d5f06f3ad58
27 novembre 2025
[W] a, notamment, subi une arthroscopie le 14 décembre 2016. Il ajoute que M.
Service des référés
65c3d9b5c432ce7d11a6fa61
5 février 2024
sur une lésion capsulaire postérieure associée à une lésion labrale et d’une petite arrachement osseux du bord postérieur et inférieur de la glène. » ; que le 10 décembre 2020, elle a réalisé un arthroscanner
670ebfa11c3411ff34578f3b
une déclaration de maladie professionnelle pour la pathologie « rupture transfixiante du sus-épineux de l’épaule gauche du versant antérieur à 15 mm de son insertion trochantérienne (visible sur arthroscanner
66425495879c8a875bd43413
30 avril 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’IRM, (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
é par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669640daf5112d8edd056f07
12 juillet 2024
intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » désigne la maladie « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou arthroscanner
CTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbc9fe
1 juillet 2024
L’état antérieur est précisé par le médecin conseil de la caisse en ces termes : « état antérieur : chondropathie fémoro-patellaire cf 20/09/2019 arthroscanner et compte-rendu du docteur [F] orhopédiste
68263f941bda0e3a8e193092
10 avril 2025
du supra-épineux de l'épaule droite a été admise comme maladie professionnelle le 13 mai 2020 et elle fait état d'éléments antérieurs au certificat médical du 29 mars 2021, à savoir notamment un arthroscanner
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