Elle a fait l’objet d’examens radiologiques à partir de cette date.

La tentative de conciliation ayant échoué, l'affaire a été plaidée à l'audience du 5 mars 2025, la société Hestia sollicitant d'une part, la désignation d'un expert afin d'examiner les désordres résultant

L'affaire a été renvoyée au fond à l'audience du 3 mars 2026 à laquelle les parties ont pu formuler leurs observations. A cette date, l'affaire a été mise en délibéré au 20 mai 2026.

DEBATS : A l’audience publique tenue le 21 Novembre 2023, l’affaire a été mise en délibéré au 16 Janvier 2024.

L'affaire a été mise en délibéré au 16 janvier 2024.

L’affaire a été mise en délibéré au 7 janvier 2026.

L’affaire a été appelée à l’audience de plaidoirie du 2 novembre 2023.

[X] prétend que la nouvelle lésion « dépression » est en lien avec son accident du 19 août 2023.

L’affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2024.

DEBATS : A l’audience publique tenue le 21 Novembre 2023, l’affaire a été mise en délibéré au 16 Janvier 2024.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ■ PÔLE SOCIAL Affaires de sécurité sociale et aide sociale JUGEMENT RENDU LE 19 Juillet 2024 N° RG 20/01046 - N° Portalis DB3R-W-B7E-V3HI N° Minute : 24/01102

Une nouvelle assemblée générale s’est tenue le 25 septembre 2023, avec pour ordre du jour l’examen de plusieurs demandes de copropriétaires concernant des travaux de pose d’unités extérieures de climatisation

L’affaire a été mise en délibéré au 12 juillet 2024.

L’affaire a été mise en délibéré au 3 avril 2025.

L’affaire a été appelée à l’audience du 9 mars 2026. A l'audience, M.

PÔLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONT DE MARSAN MINUTE N° 26/235 JUGEMENT DU 22 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 23/00486 - N° Portalis DBYM-W-B7H-DJUK JUGEMENT AFFAIRE : [U], [D], [V] [J] C/ Etablissement

L’affaire a été mise en délibéré au 08 janvier 2025.

Après plusieurs renvois contradictoires, l’affaire a été retenue à l’audience du 16 mai 2024.

Et a renvoyé l'affaire après expertise à l'audience du 19 octobre 2023. A la dite audience, l'affaire a fait l'objet d'un renvoi au 15 février 2024 date à laquelle elle a été évoquée. M.

L’affaire a été appelée et examinée à l’audience du 15 décembre 2025. M.