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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
678026029c3ba90f51dc36a7
9 janvier 2025
LES ACACIAS a cédé une propriété situé [Adresse 1] à [Localité 2] comprenant : « - un premier bâtiment de plain pied, à usage commercial, composé de : entrée, quatre bureaux, une cuisine, WC.
JEX
68643bac0bb2f8a66ca64862
1 juillet 2025
, escalier D1, portant le numéro D1-03 au plan, d’une superficie de 40,06m2 ; comprenant la propriété privative d’un appartement de type T2, situé au rez-de-chaussée composé d’un dégagement, séjour/cuisine
POLE CIVIL - Fil 1
67f445454e0040aa37366040
7 avril 2025
[F] 1.1 Sur le désordre L’expert judiciaire a constaté : – au niveau du coin cuisine - repas : des traces de moisissures sur la partie basse de la fenêtre qui sont la conséquence de problèmes de condensation
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86fc
8 octobre 2024
N2M a fait installer un extracteur d’air de cuisine, sans autorisation préalable de la copropriété, à l’origine de nuisances olfactives et sonores.
4ème chambre 1ère section
661041a2c9ea95b316fe1d48
2 avril 2024
[R] un constat amiable faisant état, comme cause du sinistre, d’une « fuite sur robinet cuisine ». M.
PPP Contentieux général
65b948495a029d9e20d9bb63
22 janvier 2024
des lieux d’entrée que les sols, le murs et les plafonds de l’entrée sont en bon état, avec la mention de la présence de quelques coulures et de débordements de peinture, les sols et plinthes de la cuisine
PCP JTJ proxi fond
6a0f57c0cdc6046d477c18d0
21 mai 2026
Elle joignait des photos de l'état des cuisines. Un ensemble de 14 familles ayant fait le même séjour a déposé une demande d'indemnisation le 19/09/2023 auprès de la SAS [R].
MONTREUIL CONT<10000€
69d81287cdc6046d47b0fa37
9 avril 2026
prévus aux devis et qu’il n’était pas le seul intervenant sur le chantier ; qu’il n’a facturé que les travaux effectués à l’étage et dans la partie neuve du rez-de-chaussée et que la pose de deux cuisines
Référés Cabinet 4
69d9540ecdc6046d47cedba7
10 avril 2026
Après l’acquisition, la SCI CHIAUSA a constaté un soulèvement de la dalle de la cuisine salle à manger / séjour.
4ème Chambre
69d56fb9cdc6046d47725999
7 avril 2026
n°1 correspondant à la jouissance exclusive et particulière d’une parcelle de terrain d’une superficie de 308m², sur laquelle existe une maison d’un simple rez-de-chaussée, comprenant deux pièces, cuisine
1ère chambre
69dd600fcdc6046d4721fb49
13 avril 2026
travaux purgé de tout recours, ainsi libellé : “1/ L’agrandissement au sol sur la partie Est venant en limite de propriété avec le mur arrière des commerces et la surélévation au-dessus de la partie cuisine
5ème Référés
6a0e0c5bcdc6046d475a9404
20 mai 2026
sectionnelle de garage, lequel a été enlevé, - non-conformité de la hauteur entre le sol et la porte des portes intérieures, - fissures des bandes d’enduit au niveau du placo (sous la fenêtre de la cuisine
6a0e2340cdc6046d475c5288
Par courrier recommandé du 16 octobre 2023, Madame [B] [J] a informé sa voisine de nouveaux dégâts des eaux observés au travers du plafond de la cuisine, près d’un mur dans lequel passe un tuyau d’évacuation
1ère Chambre civile
6a0cc273cdc6046d473b5f35
19 mai 2026
En bas de page 13 de la promesse figure cette mention : « Le promettant s’engage à procéder à la mise aux normes de la cheminée d’évacuation des fumées de la cuisine du restaurant, se trouvant au rez-de-chaussée
69656d3fcdc6046d47124bf4
9 janvier 2026
contenance de 13 ares et 43 centiares, ainsi que sur les biens mobiliers suivants: colonne à étagères, meuble de rangement, lit simple de couchage, meuble de salon en rotin, éléments (hauts et bas) de cuisine
PCP JCP fond
697b130fcdc6046d4712f6e2
8 janvier 2026
[E] [B] de faire installer une VMC dans la cuisine et la salle de bain du logement, mettre aux normes l'installation électrique du logement afin que Mme [V] [H] née [P] puisse utiliser ses plaques de cuisson
4ème chambre Cab B
69cecb29cdc6046d47e74437
2 avril 2026
Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat postulant DEFENDEUR : Madame [E] [H] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité Turque Profession : Cuisinière
2ème Chambre
69d03dd4cdc6046d4709225a
1 avril 2026
A cette fin, ils ont missionné l’entreprise Charpentiers de Bourgogne qui en mai 2015 a déposé le faux plafond en placo-plâtre de la cuisine à l’aplomb des receveurs de douche de l’étage supérieur et a
18° chambre 1ère section
695c105775782d5f06e3e262
5 janvier 2026
Concernant l'ameublement et les équipements : -dans la cuisine : aucun élément d'ameublement, ni d'équipement de cuisine en dehors d'une hotte aspirante en cours d'installation ; -dans les sanitaires
4 ème Chambre civile
6975bf45cdc6046d47a2bb75
6 janvier 2026
Il indiquait également que le lustre de la cuisine était partiellement arraché.
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