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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

678026029c3ba90f51dc36a7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LES ACACIAS a cédé une propriété situé [Adresse 1] à [Localité 2] comprenant : « - un premier bâtiment de plain pied, à usage commercial, composé de : entrée, quatre bureaux, une cuisine, WC.

Source officielle
TJ

JEX

68643bac0bb2f8a66ca64862

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, escalier D1, portant le numéro D1-03 au plan, d’une superficie de 40,06m2 ; comprenant la propriété privative d’un appartement de type T2, situé au rez-de-chaussée composé d’un dégagement, séjour/cuisine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445454e0040aa37366040

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[F] 1.1 Sur le désordre L’expert judiciaire a constaté : – au niveau du coin cuisine - repas : des traces de moisissures sur la partie basse de la fenêtre qui sont la conséquence de problèmes de condensation

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86fc

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N2M a fait installer un extracteur d’air de cuisine, sans autorisation préalable de la copropriété, à l’origine de nuisances olfactives et sonores.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

661041a2c9ea95b316fe1d48

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[R] un constat amiable faisant état, comme cause du sinistre, d’une « fuite sur robinet cuisine ». M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b948495a029d9e20d9bb63

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

des lieux d’entrée que les sols, le murs et les plafonds de l’entrée sont en bon état, avec la mention de la présence de quelques coulures et de débordements de peinture, les sols et plinthes de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a0f57c0cdc6046d477c18d0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle joignait des photos de l'état des cuisines. Un ensemble de 14 familles ayant fait le même séjour a déposé une demande d'indemnisation le 19/09/2023 auprès de la SAS [R].

Source officielle
TJ

MONTREUIL CONT<10000€

69d81287cdc6046d47b0fa37

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

prévus aux devis et qu’il n’était pas le seul intervenant sur le chantier ; qu’il n’a facturé que les travaux effectués à l’étage et dans la partie neuve du rez-de-chaussée et que la pose de deux cuisines

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d9540ecdc6046d47cedba7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Après l’acquisition, la SCI CHIAUSA a constaté un soulèvement de la dalle de la cuisine salle à manger / séjour.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56fb9cdc6046d47725999

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

n°1 correspondant à la jouissance exclusive et particulière d’une parcelle de terrain d’une superficie de 308m², sur laquelle existe une maison d’un simple rez-de-chaussée, comprenant deux pièces, cuisine

Source officielle
TJ

1ère chambre

69dd600fcdc6046d4721fb49

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

travaux purgé de tout recours, ainsi libellé : “1/ L’agrandissement au sol sur la partie Est venant en limite de propriété avec le mur arrière des commerces et la surélévation au-dessus de la partie cuisine

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c5bcdc6046d475a9404

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sectionnelle de garage, lequel a été enlevé, - non-conformité de la hauteur entre le sol et la porte des portes intérieures, - fissures des bandes d’enduit au niveau du placo (sous la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2340cdc6046d475c5288

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier recommandé du 16 octobre 2023, Madame [B] [J] a informé sa voisine de nouveaux dégâts des eaux observés au travers du plafond de la cuisine, près d’un mur dans lequel passe un tuyau d’évacuation

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc273cdc6046d473b5f35

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En bas de page 13 de la promesse figure cette mention : « Le promettant s’engage à procéder à la mise aux normes de la cheminée d’évacuation des fumées de la cuisine du restaurant, se trouvant au rez-de-chaussée

Source officielle
TJ

JEX

69656d3fcdc6046d47124bf4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

contenance de 13 ares et 43 centiares, ainsi que sur les biens mobiliers suivants: colonne à étagères, meuble de rangement, lit simple de couchage, meuble de salon en rotin, éléments (hauts et bas) de cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697b130fcdc6046d4712f6e2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[E] [B] de faire installer une VMC dans la cuisine et la salle de bain du logement, mettre aux normes l'installation électrique du logement afin que Mme [V] [H] née [P] puisse utiliser ses plaques de cuisson

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab B

69cecb29cdc6046d47e74437

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat postulant DEFENDEUR : Madame [E] [H] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité Turque Profession : Cuisinière

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TJ

2ème Chambre

69d03dd4cdc6046d4709225a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

A cette fin, ils ont missionné l’entreprise Charpentiers de Bourgogne qui en mai 2015 a déposé le faux plafond en placo-plâtre de la cuisine à l’aplomb des receveurs de douche de l’étage supérieur et a

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TJ

18° chambre 1ère section

695c105775782d5f06e3e262

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Concernant l'ameublement et les équipements : -dans la cuisine : aucun élément d'ameublement, ni d'équipement de cuisine en dehors d'une hotte aspirante en cours d'installation ; -dans les sanitaires

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TJ

4 ème Chambre civile

6975bf45cdc6046d47a2bb75

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il indiquait également que le lustre de la cuisine était partiellement arraché.

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