2012, la société SCI LUCIE 26 a conclu avec la société SAS OPTIC SAINT-DENIS un bail commercial portant sur des locaux situés [Adresse 1], composés au rez-de-chaussée d'une boutique, un placard, un escalier

le WC R+5, ratissage de l’entrée et mise en peinture, compris finition du plafond et reprise des rechampis, finitions des peintures dans le salon, murs et plafonds,finition en peinture du mur de l’escalier

Seule la fissure en escalier sur la façade ouest a évolué du fait, sans doute, de l'éventuel mouvement différentiel qui a pu avoir lieu entre la terrasse et l'habitation suite au retrait de l'argile sous

ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours, sur Madame [Q] [K] en l'espèce notamment en lui occasionnant des blessures sur l'ensemble du corps en l'ayant jetée dans les escaliers

électricité, des marques au sol au niveau de la cloison entre le séjour et la salle à manger, la présence d’un jour dans un mur donnant sur l’extérieur à l’aplomb de la fenêtre au niveau du palier de l’escalier

[R] [K] a minimisé les faits à l'origine de son hospitalisation, affirmant qu'il n'y avait rien de plus normal que de passer du temps sur le toit du Bricorama, d'en descendre par l'escalier en colimaçon

Cabinet Bonnenfant et la société L2CA, exerçant sous l'enseigne Soupizet Immobilier, à exécuter les travaux d'entretien des parties communes de l'immeuble (porte d'entrée principale, hall d'entrée, escaliers

71 ca sur laquelle est édifiée une maison d’habitation laquelle se compose : -au rez-de-chaussée d’une pièce de vie, d’une salle d’eau à rafraîchir avec un cabinet de toilettes, d’un placard sous escalier

Salariée de la société [5], Mme [L] [T], engagée en qualité d’employée administrative, a été victime d’un accident le 29 mars 2023 dans les circonstances suivantes : “ la salariée aurait descendu les escaliers

Malgré 3 interventions, les douleurs résiduelles sont invalidantes et s’accompagnent d’un déficit fonctionnel: amyotrophie du quadriceps, limitation de la flexion qui gêne la descente des escaliers et

gauche est désigné comme une “boutique d’épicerie, arrière boutique à usage de cuisine dans laquelle se trouvent des water-closets et une chambre et un débarras situés au 1er étage, avec accès par escalier

La SAS [D] TEIGNOUSSE produit aux débats un premier procès-verbal de constat du 24 juin 2025 lequel a, notamment, relevé une auréole et des traces de moisissures dans la cage d’escalier, des ardoises manquantes

Monsieur [N] [G] produit un autre devis Projet 9 n°2504.30088 du 30 avril 2025 mentionnant notamment l’application de deux couches de peinture dans le salon séjour – cage d’escalier, le remplacement du

La société [5] a établi une déclaration d'accident du travail le 29 juillet 2013 en ces termes : “selon les dires de la victime, en montant pour commencer sa vacation il serait tombé dans les escaliers

[F] aurait glissé dans les escaliers ». Le siège des lésions se situe au genou gauche et elles consistent en des douleurs.

Il en existe au droit de l’escalier métallique, constaté par le même document.

Statuant sur le RECOURS formé par : DEMANDEUR : CREANCIER : [P] [Y] Escalier Chambord 92 Boulevard Clémenceau 76600 LE HAVRE représenté par Me Philippe BOURGET Avocat au Barreau du Havre à l'encontre

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 8], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

solliciter, à titre principal, l’annulation de la résolution n° 15 de l’assemblée générale des copropriétaires du 29 juin 2022 ainsi que la condamnation du syndicat des copropriétaires à réparer un escalier

voisinage par divagations de chiens, aboiements intempestifs, dégradation des équipements communs par chiens, tapage diurne et nocturne, et diffusion de musique à fort volume sonore dans la cage d’escalier