, néanmoins tenant la difficulté probatoire, elles y renoncent, - que cependant il apparaît que le prix de vente du terrain litigieux est en inadéquation totale avec la réelle valeur du terrain, témoignage

Sur ce, il n'y a pas lieu d'écarter des débats le témoignage de Madame [O] [H] [W] comme le demande Monsieur [M], [P] [J], puisqu'il a été soumis à la discussion contradictoire des parties et que sa valeur

Par ailleurs, la teneur de ce témoignage est contredite par les procès-verbaux de constats établis par Me [U] [B], commissaire de justice, les 26 juin 2024 et 04 avril 2025, produits aux débats, démontrant

Le témoignage de Monsieur [S], seule personne indiquant avoir vu Monsieur [C] [T] juste après son altercation avec Monsieur [Q] [B] est également inopérant puisqu’il est contredit par Monsieur [C] [T]

Le comité a pris connaissance des témoignages.

Mme [Z] [J] produit néanmoins plusieurs témoignages dont celui de Mme [Y] [A], qui exerçait aux moments des faits les fonctions d’animatrice périscolaire en cantine et en garderie, selon laquelle : « j

Il convient ainsi de constater qu’en définitive les difficultés à la marche ne sont pas contestées, ainsi qu’il résulte d’ailleurs des témoignages produits aux débats par l’intéressée, mais qu’il existe

En l'espèce, il ressort des deux attestations de témoignage versées par la commune que Madame [B] a été à l'origine de plusieurs nuisances sonores liées notamment aux fréquentations de cette dernière.

Il peut s'agir de témoignages, d'indices ou de présomptions notamment mais encore de déclarations faites par une autre partie lors d'une comparution personnelle, un aveu extra-judiciaire.

Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tout les moyens, même par témoignages et présomptions.

De la même manière, les témoignages versés aux débats par les époux [N] expliquant que Monsieur [W] a fait disparaître telle trace d’humidité ou réaliser des travaux pour cacher les traces de moisissures

- les circonstances de la chute sont établies par un témoignage et l’attestations des pompiers.

Aucun témoignage autre que ceux des protagonistes n’a pu être recueilli par les enquêteurs.

fait aucun doute et est corroboré par les photographies transmises permettant de visualiser le véhicule conduit par la demanderesse dans le véhicule [Immatriculation 8], ce qui est corroboré par le témoignage

peine criminelle ou correctionnelle pour avoir commis des tortures et actes de barbarie, des violences volontaires, un viol ou une agression sexuelle envers le défunt ; 3° Celui qui est condamné pour témoignage

Ils ont basé leurs conclusions sur deux témoignages, émanant de personnes qui se trouvaient à bord d’un véhicule qui suivait celui du conducteur impliqué et ont vérifié qu’il n’existait pas de caméra de

Il relève que les témoignages ne précisent pas la gêne que les véhicules précédant le demandeur lui aurait causé.

Les témoignages recueillis lors de l’enquête de la caisse établissent que M.

Il ne verse aucun justificatif ni témoignages sur ses pratiques antérieures. En conséquence, l’offre de l’assureur sera retenue.

[R] produit en outre des témoignages relatant un ralentissement de son activité professionnelle en raison des gênes causées par son épaule et une modération obligatoire de son activité le week-end pour