Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B4
662163ddc8ec436236deab69
18 avril 2024
18 avril 2024
[N] [M] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af85e97b8c182997b8b3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 2] comparant en personne DEFENDERESSE [3], dont le siège social est sis
Source officielleJCP Civil
69c19cb1cdc6046d47b15d30
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME CROIZIER ME BRICCA ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : DOMITIA
Source officielleJCP Civil
69c19cbacdc6046d47b15de5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME BOURIANES ROQUES ME COHEN ME RAMAHANDRIARIVELO ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l
Source officielleJCP Civil
69c19cc0cdc6046d47b15e58
5 janvier 2026
5 janvier 2026
☒ Copie à : ME HELAIN ME COHEN ME BOURIANES ROQUES ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire
Source officielleRéférés civils
68e88b683ea43407b9fbb20e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Adresse 2] représentée par Maître Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SCCV [Localité 3] JULES [T] dont le siège social est sis [Adresse 1] non
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697b9ac8cdc6046d4725845e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SOCIAL Contentieux non médical Date : 13 Janvier 2026 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE S.A.S. [8], dont le siège social est sis
Source officielleJCP REQUETES
6802c5c27195250be0ae94a7
4 avril 2025
4 avril 2025
DE LA RESIDENCE CITE [Localité 8] sis [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice la SAS VD IMMO - CABINET MARTY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2] ORDONNANCE
Source officielleChambre 2/section 6
6633d421c0d3e3fe99d13ac0
29 avril 2024
29 avril 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [R] [J] né le [Date naissance 6] 1991 à [Localité 13], [Localité 12] (BANGLADESH) [Adresse 4] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Alexandra BOISSET, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b5200436336742
8 avril 2025
8 avril 2025
né le 14 Avril 1970 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocate au barreau de MARSEILLE (comparution par écrit) DEFENDERESSE [5], dont le siège social est sis
Source officielleJEX
697d133fcdc6046d47528ec1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GHIBRIMMO [Adresse 2] représentée par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant/postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra MORF, Vice-Présidente Greffier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af84e97b8c182997b890
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [R] [F], demeurant [Adresse 2] comparant en personne DEFENDERESSE [4], dont le siège social est sis
Source officielle2ème Chambre
69d54c86cdc6046d476fd0f1
7 avril 2026
7 avril 2026
Avril 2026 AFFAIRE N° RG 25/02156 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EXHN JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [Z] [J] [R] [L] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Alexandra
Source officielleChambre 1
68e7a515033cf481c39a3c3f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame [F] MATTIOLI, Vice-présidente, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Nasima BOUKROUH lors des débats Monsieur Alexandre
Source officielleÉlection professionnelle
668833fb342d338c20d2474a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Société EUROP ASSISTANCE HOLDING, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Alexandra
Source officielle9ème chambre 2ème section
65c3d942c432ce7d11a6c99a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CWSFD N° MINUTE : 8 Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alexandra
Source officielle9ème chambre 2ème section
65c3d94bc432ce7d11a6ca6c
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [I] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alexandra
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1591cdc6046d475b3fe7
19 mai 2026
19 mai 2026
JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00765 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DMUG Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811f8cf40727a0043d725
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur [W], [M] [V] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 17] (MADAGASCAR) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 10] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2afbbe97b8c182997bf11
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PÔLE SOCIAL Contentieux non médical Date : 8 Octobre 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDERESSE [6], dont le siège social est sis
Source officiellePage 6 sur 110