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148 résultats pour « Céline NEZT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 27 / Proxi référé

669e9d96e2a18bd08ce38cdf

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

comparant en personne DÉBATS : Audience publique du 13 Mai 2024 DÉCISION: Contradictoire, en premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 15 Juillet 2024, par Madame Céline

Source officielle
TJ

Ventes

670575ae1296b51ba2b1c550

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

contradictoire suivant le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE après que la cause ait été débattue en audience publique le 10 Septembre 2024 devant : Madame GUTH, Juge, siégeant comme Juge Unique, Madame MONNOT Céline

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d29cdc6046d477dba55

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Mohamed BOUHANI Me Mathilde CHADEYRON Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le vingt et un Mai À 14 H 00 Nous, Céline

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66ad2d0dd5af8a921ecd2593

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Marne, sise [Adresse 7] - [Localité 1] dispensée de comparution DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURES : Mme Céline

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69656cdbcdc6046d4712446e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

anciennement dénommé CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE-SUD dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat postulant et Me Céline

Source officielle
TJ

Service des référés

69736372cdc6046d4769a23c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PROCEDURE ACCELEREE AU FOND rendu le 07 janvier 2026 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88dc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUDICIAIRE DE L’ETAT (Me Philippe KLEIN ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b683ea43407b9fbb24e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

Service des référés

6633d9f8c0d3e3fe99d16c43

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[H] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Marie Delion de la Scp LDGR, avocats au barreau de Paris - #P0516 Madame [A] [C] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

4ème chambre

6685a6101d2b47a9d8ce025d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle permet à une partie d’organiser sa défense dans des conditions qui ne la place pas dans une situation de net désavantage par rapport à l’autre.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a10ac56cdc6046d479bcbb7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[W] FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 18 Plaidant par Maître

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9de5289c7662ca3409c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[H] [S] est copropriétaire d’un appartement avec cellier constituant le lot n° 401 de l’ensemble immobilier [Adresse 6] situé [Adresse 7] et [Adresse 8], soumis au régime de la copropriété.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cec864cdc6046d47e70b1d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

défaillante Décision du 02 Avril 2026 2ème chambre 2ème section N° RG 20/04065 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSBJ3 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Claire BERGER, 1ère Vice-Présidente Adjointe Madame Céline

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fdecdc6046d47cfc6f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Assistée de Madame Céline LATINI, greffière lors des plaidoiries, et de Monsieur Alan COPPE, greffier lors de la mise à disposition..

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88b613ea43407b9fbafe1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS : Madame [Y] [O] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] (30) de nationalité française demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Céline

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee0c3ea7c8c112520f70

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DÉBATS A l’audience du 24 octobre 2023 tenue en audience publique devant Céline MECHIN, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6966a060cdc6046d472de868

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Madame Céline MARION, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806aa1d5348015535881

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

LALOU, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : A 182 DEFENDEUR Monsieur [T] [K] né le 03 Avril 1972 à ROUBAIX (59), demeurant 20 avenue Franklin Roosevelt - 94300 VINCENNES représenté par Me Céline

Source officielle
TJ

J.E.X

686eb21d72b5e5e648caf62d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 08 Juillet 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :

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TJ

8ème chambre 3ème section

67895bdc428384b762e639cb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 6] représenté par Maître Estelle MAILLANCOURT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #E1423 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte DREUX, première vice-présidente adjointe Madame Céline

Source officielle

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