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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
670ec2e81c3411ff34585449
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le syndic a alors missionné la société Etablissements [N] pour procéder aux réparations de la colonne des eaux usées dans l’appartement de Mme [U] [Y] au mois de mai 2018.
Source officielleJ.L.D.
6716c80748ad42c28b03664f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DES ETRANGERS _______________________________________________________________________________________ N° du rôle N° RG 24/02298 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM6L Le 15 Octobre 2024, Nous, Matthieu COLOMAR
Source officielleJ.L.D.
6716c80848ad42c28b03667a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
administratives) RG N° RG 24/02291 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM4Y Page COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ────────── LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION ──── Cabinet de Monsieur COLOMAR
Source officielle8ème chambre 2ème section
65b2b57efd6229a4e58a5a40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Je me rends ensuite au 5ème étage où depuis le palier je constate qu’il existe des projections de graisse sur les deux façades et sur la colonne.
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e409d0681ed727f2a4478a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par l'architecte Jean-[M] le 19 juillet 2016, qu'elle avait elle-même mandaté pour un projet de travaux sur leur système d'extraction et qui fait apparaître l’empiétement et le rétrécissement de la colonne
Source officielleDROIT COMMUN
679aab02e9a46d1f5a76af72
10 janvier 2025
10 janvier 2025
constaté l’absence d’effraction sur les ouvrants ou les barillets pouvant donner accès à l’intérieur du véhicule l’absence de forçage du contacteur à clé et le bon fonctionnement du verrouillage de la colonne
Source officielle8ème chambre 1ère section
69815b1fcdc6046d47b2744d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La même assemblée a voté à sa résolution n°25 la suppression des colonnes de vide-ordures à la majorité de l'article 26 alinéa 1 de la loi précitée puis lors du second vote, à celle de son article 25.
Source officielle8ème chambre 3ème section
66104197c9ea95b316fe1c9e
5 avril 2024
5 avril 2024
Société Civile Professionnelle d’avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0285, et par Maître Olivier GSELL de la SELARL GRIMAL - GSELL, avocat au barreau de COLMAR
Source officielle3ème Chbre Cab A4
69669fcacdc6046d472ddde7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
2023, le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier EDEN ROC a fait procéder à des investigations par la société REYNAUD en raison de l’apparition de vibrations et de bruits provenant de la colonne
Source officielleService des référés
6706c992f1d01e3c86f0840b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Contrairement à ce que soutient celui-ci, il est nécessaire de déterminer la cause des infiltrations qui demeurent (dégradation du plafond et des murs au droit de la gaine technique où passent les colonnes
Source officielle2ème Chambre civile
6690250c766d1156dbbef55f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Cette infiltration avait pour origine le débordement de la colonne commune par l’appartement de Monsieur [X].
Source officielleChambre 6/Section 4
65b7f59f858823c56e09742e
29 janvier 2024
29 janvier 2024
peut lui être reproché de ne pas avoir tenu le délai ; qu’à la date de la première autorisation de voirie, le 12 août 2020, le raccordement ne pouvait être réalisé eu égard à la non-conformité de la colonne
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae71e97b8c18299795f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
les éléments suivants : Sur la colonne unitaire 1 : un raccordement des WC des étages 3 et 4, une colonne de diamètre 100 PCV récupérant le caniveau qui entoure la verrière, une section de captage sur
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f6a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le professeur [C] écrit que la technique de chirurgie du côlon “implique une mobilisation de l’angle colique gauche avec dissection au contact du pancréas.”
Source officielleChambre 10 cab 10 J
65a978a819a7f19a78305a5b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
S’agissant de sa demande au titre des travaux de désamiantage des colonnes d’ascenseur, il expose que les vitrages cassés des colonnes d’ascenseur ne peuvent être remplacés sans travaux très coûteux car
Source officielleCh4.3 JCP
6972fca7cdc6046d476025b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Immeuble Valvert - Avenue de la Gare - 26300 ALIXAN ayant pour avocat Maître Marion LACOME D’ESTALENX, avocat au barreau de PARIS, non comparante SAS GARANTME, dont le siège social est sis 9 rue des Colonnes
Source officiellePCP JCP fond
65c3d963c432ce7d11a6e709
2 février 2024
2 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François CHANTRAINE Me Anne COLONNA DURAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/03916 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZY3Y
Source officielleJEX
678eb36cbfd75b73b3e4278b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
novembre 2021, le tribunal judiciaire de Nanterre a condamné la société Enedis à procéder, à ses frais, au changement du compteur électrique situé au rez-de-chaussée et aux travaux de rénovation de la colonne
Source officielleJ.L.D.
68e4364e681ed727f2a69deb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
- rétentions administratives RG N° RG 25/02471 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPTM Page COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ────────── LE VICE-PRESIDENT ──── Cabinet de Monsieur COLOMAR
Source officielleChambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94567
8 octobre 2024
8 octobre 2024
société MAINTENANCE FRANCILIENNE du 9 octobre 2023, préconise concernant les installations de la société PASTRY NASS de « Revoir l’étanchéité du raccordement encastré du lave-mains des toilettes sur la colonne
Source officiellePage 6 sur 49