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4 525 résultats pour « Olivier Cote »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68681f114965b5d9df317374

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sis [Adresse 3], , pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet BERTHOZ, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

670d6e5eac3f176804124026

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COFIDIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DEFENDERESSE Madame [T] [G] épouse [P]

Source officielle
TJ

Référés expertises

686424b50bb2f8a66ca5f816

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Y] [F] était assuré auprès de la S.A L’Olivier Assurances.

Source officielle
TJ

REFERES

697bb7d4cdc6046d472a1995

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

) au paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES SA (nom commercial L'OLIVIER) aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e41a23681ed727f2a51e83

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEMANDEUR: Monsieur [O] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bastien CAIRE, avocat au barreau de NICE, DEFENDEURS: Monsieur [M] [W], [B] [A], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ollivier

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d98037cdc6046d47d25d55

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COLONNA BROKER Exerçant sous l’enseigne CENTRE DE GESTION D’ASSURANCE MALADIE (CGAM) immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 379 429 756 Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERE

68a8df02d71c382e8b5dac46

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Olivier BERTRAND 10 - Me Christelle FOURNIER-PIEUCHOT 43 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dd7491548223b2c7ab5d5c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

N° RG 25/00214 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LPL6 58E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (Article 394 et suivants du code de procédure civile) A l’audience publique des référés

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

670eb2801c3411ff3453582c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

OLIVIER PEROLLE - [R] [O] Copie exécutoire délivrée à : M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551d0cdc6046d47702b36

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Condamner le demandeur aux entiers dépens en application de l’article 399 CPC, dont distraction au profit de Maître Olivier DELAIR Avocat aux offres de droit.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6706f60ef1d01e3c86fadbe5

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le paiement partiel du loyer par le locataire réalisé en application de l'article L. 843-1 du code de la construction et de l'habitation ne peut être considéré comme un défaut de paiement du locataire

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ec4008dd062d9f810e4f6a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Nice, afin de voir : - ordonner, en application de l’article 145 du code de procédure civile, une expertise médicale, - voir condamner, la SA L’OLIVIER ASSURANCE au visa de l’article 835 du même code

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165effbbe959e6f1ff0f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [A] [P], décédé [Adresse 7] [Localité 12] Mme [F] [K] née [P] venant aux droits de Monsieur [A] [P] et Madame [H] [Y] veuve [P], tous deux décédés [Adresse 3] [Localité 12] représentés par Me Olivier

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

689a5785fd8239f125304715

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

judiciaire de METZ statuant en matière de référés civils, Vu le désistement d’instance et d’action partiel de Maître Olivier FIRTION de la SCP FIRTION à l’encontre de la S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

67882ebac21c0e53e790edc7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NALA dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline BRUN, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Olivier GIRARDOT, avocat au barreau de NANCY (plaidant) Monsieur

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677842dbe5fcd6312332fda7

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

de procédure civile et aux dépens, distraits au profit de Maître Olivier SINELLE, en application des dispositions de l’article 699 du même code.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b2b26cfd6229a4e58a22be

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

immatriculée [Immatriculation 5], assuré MATMUT, et le Renault Mégane immatriculée [Immatriculation 6], assuré L’OLIVIER ASSURANCE, - condamner en conséquence L’OLIVIER ASSURANCE à : - 4.400 euros au

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396719f939ca6242eeb0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MOTIFS DE LA DÉCISION A titre liminaire Il résulte des dispositions de l’article 472 du code de procédure civile que lorsqu’un ou plusieurs défendeurs ne comparaissent pas, comme en l'espèce, il est

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838e4342d338c20d30f75

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[J] [Z] et assuré auprès de l’Olivier Assurance.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68e88b2c3ea43407b9fb9d96

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les circonstances de la cause ne justifient pas l'application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

COTE, Olivier

SIREN 520061060Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

16/04/2026

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Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/02/2026

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Ventes et cessions

OLIVIER RAMONAGE, COTE DE JADE RAMONAGE

SIREN 834183295Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte notarié du 01.07.2024 enregistré au SPFE de Saint Nazaire le 04.07.2024, Dossier 2024 00024378 référence 4404P04 2024 N 00903 Délai pour les oppositions dans les 10 jours de la dernière en date des publicités légales. Adresse du vendeur : 3 Bis Rue du Château 85300 Challans.

12/09/2024

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Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

22/08/2024

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Dépôts des comptes

G.CREM - Restaurant Coté Olivier

SIREN 828201418Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

22/08/2024

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