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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

67856750aaacbea0fe680d28

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0461c02fc178212f85fc9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ATA représentée par Me Sarah UTARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B410, avocat postulant, Me Damien LORDIER, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant Nous, Dominique ALBAGLY, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7f747251e2b2424b90a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me KRYS Sarah, Mme [R] [P], M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e0153e74e929a9d8fa3346

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sarah VERHELST, Madame [T] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02461 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7XOG

Source officielle
TJ

Ch2 Divorce

69600ec0cdc6046d47ab6691

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: 08 Janvier 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DEMANDEURS : [K] [S] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Sarah

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

697c18b5cdc6046d4730ba50

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sarah KRYS Monsieur [R] [Y] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/06760 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAODQ

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd3895cdc6046d471f0ad8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sarah KRYS ; Madame [X] [G] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 26/01075 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB7KX

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd38c9cdc6046d471f0e93

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sarah KRYS ; Monsieur [N] [C] ; Madame [M] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 26/01150

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69ef238bcdc6046d47b0bef2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sarah KRYS ; Monsieur [R] [Q] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 26/

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

687022c8b8daa57c7f6795ce

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ainsi jugé en audience publique le 08 juillet 2025 par Anthony MIRAOUI, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa1e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Localité 9]-BLONDEL le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa27

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Aurélie GOT (+AFM) le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa30

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GOULET Me Aurélie NOEL le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

JAF

69d99118cdc6046d47d37f59

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Mohamed CHAABEN, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Sarah

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696418ff5112d8edd059132

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

__________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 12 juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca89c3ba90f51dc1a84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Anne-Sophie ROUGIER (AFM) le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041aec9ea95b316fe1e7d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

] [N] épouse [F] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître René-Louis PETRELLI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1160 * * * MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sarah

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 4

65809c893ea7c8c112101388

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Représenté par Me David SANTONI, Avocat, #D1824 DÉFENDEUR : Madame [H] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu VAUGEIN, Avocat, Me Mathieu VAUGEIN JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sarah

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2ad2cdc6046d475ceac9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] représentée par Me Marine TICOT, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 136 DÉFENDEUR Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sarah

Source officielle
TJ

Référés

66335afdc0d3e3fe99cadb3f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

GARAGE LYS POIDS LOURDS [Adresse 1] [Localité 3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation

Source officielle

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