Il suppose l’existence d’un élément matériel et d’un élément intentionnel.

] [D], en qualité de conjoint survivant et de représentant légal de Monsieur [I] [D], Mesdames [U], [N] et [W] [G] [A] de leurs demandes de recel portant sur les deux véhicules, faute de démontrer l’élément

D’une part, la seule déclaration par Monsieur [Y] de l’intégralité de la dette locative, à la supposer inexacte, ne saurait, en l’absence de tout élément intentionnel établi, être regardée comme constitutive

La notion de bonne foi en matière de surendettement implique que soit recherché chez le débiteur pendant le processus de formation de la situation de surendettement, l'élément intentionnel de la connaissance

La bonne foi se présume et s’apprécie au vu des éléments dont le juge dispose au moment où il statue.

La caractérisation de la mauvaise foi du débiteur consiste à rechercher l'élément intentionnel ressortissant à la connaissance qu'il ne pouvait manquer d'avoir du processus de surendettement et à sa volonté

La mauvaise foi suppose au surplus la caractérisation de l’élément intentionnel constitué par la connaissance que le débiteur ne pouvait manquer d’avoir de sa situation et par sa volonté de l’aggraver

La mauvaise foi suppose au surplus la caractérisation de l’élément intentionnel constitué par la connaissance que le débiteur ne pouvait manquer d’avoir de sa situation et par sa volonté de l’aggraver

Il nécessite l'existence d'une part, d'un élément matériel résultant de la soustraction ou de la dissimulation des dons à la succession par le bénéficiaire, d'autre part, d'un élément intentionnel résidant

Finalement, il résulte de l’ensemble de ces éléments que le processus d’endettement Madame [U] [W] ne peut pas être relié à un élément intentionnel de vivre au-dessus de ses moyens et/ou d’échapper à ses

[U] [K] n'a pas adressé au tribunal le moindre élément en cours de délibéré.

En l'absence de nouveaux éléments et de contestation il convient de retenir ces montants.

La mauvaise foi suppose au surplus la caractérisation de l'élément intentionnel constitué par la connaissance que le débiteur ne pouvait manquer d'avoir de sa situation et par sa volonté de l'aggraver

Or, la communauté de vie, prévue par l'article 215 du code civil au titre des devoirs et des droits respectifs des époux, ne se résume pas à la seule cohabitation, élément matériel, mais suppose également

un élément intentionnel, à savoir la volonté de vivre durablement en union, concrétisée par un ensemble de circonstances matérielles et psychologiques.

La mauvaise foi suppose au surplus la caractérisation de l’élément intentionnel constitué par la connaissance que le débiteur ne pouvait manquer d’avoir de sa situation et par sa volonté de l’aggraver

Constitue également un dol, la dissimulation intentionnelle par l'un des contractants d'une information dont il sait le caractère déterminant pour l'autre partie ».

Elle s’apprécie tant au niveau procédural qu’au regard des circonstances qui ont conduit à l’endettement et suppose la preuve d’un élément intentionnel- à tout le moins d’une inconséquence assimilable