plans d’eau, - un constat de Maître [A] [U], commissaire de justice, en date du 11 janvier 2024, lequel a constaté que l’étang se situe en amont du terrain de la demanderesse avec la présence de canalisations

consorts [T] mentionnant que : - pour permettre l'irrigation de la propriété [P], section A [Cadastre 7], [Cadastre 9] et [Cadastre 10], un droit de passage est consenti pour l'eau d'arrosage au moyen du canal

Ainsi, l’assurée fournit deux compte-rendus opératoires du 15 juin 2021 pour une laminectomie, recalibrage bilatéral du canal, exérèse de la hernie et curetage du disque et du 9 janvier 2023 pour une arthrodèse

façons, non conformités affectant le bien des époux [X], la date de leur apparition et en donner la cause, au besoin en vérifiant, y compris par l’utilisation de caméras, l’état de l’ensemble des canalisations

net comptable de 1.249 euros pour l’exercice du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 - la SAS LLOOYD OFFICE dont il dispose de 90% des parts a quant à elle déclaré un résultat net de 9.195 euros - la SCI CANAL

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement en présentent pas risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

Madame [G] [N], a établi un rapport d'expertise amiable en date du 29 mars 2022, retenant que les infiltrations d'eau avaient pour origine les joints de faïence et la pénétration dans la faïence des canalisations

l'immeuble « [Adresse 3] », a rendu communes et opposables à : la SAS E2S ;les opérations de l'expertise judiciaire confiée à Monsieur [Z] [N] et les a étendues à de nouveaux désordres affectant les canalisation

Un constat amiable de dégâts des eaux a été établi contradictoirement le 7 novembre 2022, faisant état de dégradations dans le séjour et la salle d’eau dont la cause identifiée est une fuite sur canalisation

semi-enterré et sont naturellement reprises par les cunettes périphériques dont le parking du Syndicat des copropriétaires de l’immeuble Le Rive Droite est effectivement pourvu, que les goulottes et canalisations

rhumatoïde diagnostiquée en octobre 2019, dont la médicamentation a permis une amélioration de la symptomatologie, d'un diabète de type 2, récemment, d'une athéromatose carotidienne et d'un syndrome du canal

Un procès-verbal de saisie-vente mentionnant la saisie d'un canapé d'angle, d'un téléviseur LG, d'un meuble TV, d'une table basse et d'un lot de bibelots a été dressé le 9 octobre 2023.

En outre, il possède : – un bureau ; – un petit canapé ; – une bibliothèque ; – un bureau ; – un fauteuil – un billard ; – un baby foot – un vélo d’appartement – une armoire de rangement ; – 2 chaînes

numériques, en violation de la clause de destination des lieux susvisée, étant observé qu'un constat d'huissier dressé le 9 juin 2022 permettait de constater que les locaux loués étaient aménagés avec un canapé-lit

imputées au fils mineur de la locataire tels, entre autres, des hurlements, cris et musique durant la nuit, la dégradation et l'occupation irrégulière du local à vélos avec notamment l'installation d'un canapé

Enfin, des meubles avait été abandonnés dans les lieux (canapés, table en marbre).

ORDONNANCE DU : 01 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00110 - N° Portalis DBWZ-W-B7I-C72X AFFAIRE : [S] [E] C/ [B] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL

sur le sol du dégagement, -les dégradations constatées à la sortie étaient un état d’hygiène qualifié de mauvais avec notamment une grande présence de blattes, de l’encrassement, des moisissures, un canapé

Un inventaire du mobilier était également réalisé le même jour lequel précisait que le logement comprenait dans le séjour, une table en verre avec quatre chaises, un canapé avec deux coussins, une table

garde-corps et barres 'appui, les parties en fer des garde-corps des balcons, - Les plafonds (à l'exception du gros œuvre du plancher), - Les enduits de gros œuvre et cloisons séparatives, - Toutes les canalisations