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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e88b683ea43407b9fbb214
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f7f02fc178212f87ac4
3 avril 2025
3 avril 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : SAS DISCOUNT CUISINES
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
671fe1b7f5341ca999acda64
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DAIX, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3590 Grosse et copie certifiée conforme le : Me Marie-audrey DAIX, vestiaire : 3590 Me Sandrine MARTINIANI, vestiaire : 1281 [Motifs de
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23aad5af8a921ecb9774
5 juillet 2024
5 juillet 2024
par Maître Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D1094 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marion BORDEAU, Juge assistée de Marie MICHO, Greffier, lors des débats, et de Madame Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115590aa7e95fd3fcf7e30
12 janvier 2024
12 janvier 2024
) [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge assistée de Audrey
Source officielleRéférés
6981540ecdc6046d47b20d81
9 janvier 2026
9 janvier 2026
personne de Maître [R] [N], es qualité de liquidateur judiciaire, nommée à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de TOULOUSE en date du 15 février 2024, et demeurant [Adresse 2], dont le siège
Source officielle1ère Chambre
69c58b4dcdc6046d47142fd6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BPCE ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis, [Adresse 1] représentée par Maître William ROLLET de la SELAS
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7e0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
barreau de TOULOUSE Mme [W] [X] épouse [H] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jehan DE LA MARQUE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE SARL SMG, dont le siège
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b812
3 octobre 2024
3 octobre 2024
: Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe,
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6627fd1e42439575e2f7e327
5 avril 2024
5 avril 2024
SHOP YOUR CAR 75, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU,
Source officielleRéférés
67f6e84da9d5adc260628092
4 avril 2025
4 avril 2025
R2T, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane RUFF de la SCP RSG AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE S.N.C.
Source officielleRéférés
67f6e852a9d5adc260628137
4 avril 2025
4 avril 2025
: Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115593aa7e95fd3fcf7e8e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[L] HOCHE prise la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c8206866c0645d28202
11 octobre 2024
11 octobre 2024
INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Pierre TORREGANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0405 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marion BORDEAU, Juge assistée de Audrey
Source officielleJex
670436ec8d5cd4a875952cb0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey
Source officielle1/5/2 état des personnes
67f6bbdaa9d5adc26061f439
8 avril 2025
8 avril 2025
Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleContentieux général Proxi
69deb39acdc6046d473f83cc
3 avril 2026
3 avril 2026
En l’espèce, par mail du 18 février 2026 Me Audrey DELAHAYE, conseil de M.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750a72b7e1b6bf1d55a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
greffier : Elisabeth LAPORTE Vu l’instance, ENTRE : Monsieur [I] [H] [J] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Audrey
Source officielle2ème Chambre
69ceb405cdc6046d47e5a7f4
1 avril 2026
1 avril 2026
JUGEMENT : Contradictoire, en premier ressort, prononcé en audience publique et signé par Audrey ROUSSET, Vice-Présidente, et Nicole BEUCLER, Adjoint administratif faisant fonction de Greffier, [Motifs
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
67aa508fe5c31af0e6964f64
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Anne-Catherine BEULAIGNE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1605 et Madame [E] [N] [G] [X] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Audrey
Source officiellePage 7 sur 115