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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
67f981e80ea89248182addca
10 avril 2025
Arrivé chez CEVENNES CARAVANES, il constate un problème au niveau des freins côté droits.
J.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924ce5
22 décembre 2023
Son contact est froid et méfiant. Il est réticent à livrer son vécu psychique. Son discours est pauvre, livrant des idées délirantes mystiques qu’il nomme expérience paranormale.
Chambre 6/Section 3
65aebb1f54a01215df740d5c
22 janvier 2024
assurée auprès de la société Generali IARD ; le lot chauffage-climatisation a été sous-traité à la société SPIE Ile de France Nord-Ouest ; cette dernière a commandé les cinq groupes de production de froid
PPP Contentieux général
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1 juillet 2024
concessionnaire YAMAHA [C] PONS DIFFUSION qui a examiné la motocyclette en raison de ce problème d’ABS et de son voyant aléatoire et mentionne : “VOYANT ABS ALEATOIRE PROBLEME DE FONCTIONNEMENT PEDALE FREIN
Chambre référés
66197e731b7735881a7c3a31
12 avril 2024
Quelques temps après la vente, Monsieur [W] dit avoir constaté des difficultés de freinage.
2ème Chambre Cab1
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19 avril 2024
- son allure l'a empêché de freiner utilement et a provoqué sa chute.
Surendettement
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14 octobre 2024
La présente juridiction observe par ailleurs que les provisions d'eau chaude et d'eau froide figurant chaque mois sur les avis d'échéance que lui adresse sa bailleresse sont d'un montant très important
Référés
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2 octobre 2025
Un rapport a été établi le 13 septembre 2024 et a mis en évidence des désordres au niveau des disques et des plaquettes de frein, ainsi que la nécessité de remplacer la courroie de distribution.
69ceedb8cdc6046d47ea032a
2 avril 2026
résulte des pièces produites, et notamment du contrôle technique réalisé par la société ARTHUR AUTOMOBILE le 14 mai 2025 que le véhicule litigieux est affecté des désordres suivants: - tambours de freins
Service des référés
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20 décembre 2023
Des équipements de climatisation, en ce compris des groupes froids de marque Carrier, destinés à assurer la production d’eau glacée, ont été installés sur la toiture-terrasse par la société SIETRA PROVENCE
3ème Chbre Cab A4
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8 octobre 2024
Cette dernière a signalé un défaut de relevé de la Société des Eaux de [Localité 4] Métropole de la consommation d’eau froide.
CTX PROTECTION SOCIALE
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1 avril 2025
des groupes, sur les portées de joints amiantés et sur les systèmes de freinage des plaquettes ; qu'il a donc été régulièrement exposé à des poussières d'amiante sans bénéficier d'équipement de protection
Chambre 6 - Référés Pdt
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1 octobre 2024
FROID CLIMAT AUVERGNE et la S.A.R.L.
Section des Référés
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9 octobre 2025
identifiée au RCS de Paris sous le n 812 465 946, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés ès-qualités audit siège., Société LES SAINT MAURIENS DU BATIMENT, SAS LORILLARD, EURL [O] FROID
698b9c21cdc6046d47cd366c
12 janvier 2026
La déclaration d’accident du travail établi le 29 août 2023 par l’employeur précise ainsi les circonstances : « la victime se rendait en zone de production en passant devant la chambre froide négative
POLE CIVIL - Fil 6
678593daaaacbea0fe68a01d
10 janvier 2025
entre les opérations d’expertises ne sont pas, pour le demandeur, des éléments suffisants pour démontrer l’incohérence dans le mode opératoire du vol, de même que la corrosion avancée des disques de frein
Chambre 29 / Proxi fond
68793a5b64dcbd881bec21c7
7 juillet 2025
Les flexibles de frein AV sont craqués (photos). Nous constatons une réparation de fortune du faisceau électrique AV (photo). Nous percevons un bruit métallique dans le silencieux intermédiaire.
CH4 RÉFÉRÉ JCP
6a10c1d7cdc6046d479d772e
22 mai 2026
] un bail d'habitation sur un logement situé appartement [Adresse 4], pour un loyer mensuel de 439,62 euros ainsi que 60,91 euros de provisions sur charges générales et 25,13 euros de provision eau froide
JLD
6a160bedcdc6046d47084163
26 mai 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un contact froid et empreint de bizarrerie (prosodie monocorde, faciès hypomimique et bradypsychie) et l’expression d’une impulsivité, d’une
Chambre 1 Section 9
69d55f20cdc6046d4771130f
7 avril 2026
En toutes hypothèses, l’expert judiciaire relève que « lorsque le frein à main est serré au deuxième cran, il n’existe aucune interférence entre le siège et le frein à main lors du pivotement du siège
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.