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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

67f981e80ea89248182addca

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Arrivé chez CEVENNES CARAVANES, il constate un problème au niveau des freins côté droits.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ce5

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son contact est froid et méfiant. Il est réticent à livrer son vécu psychique. Son discours est pauvre, livrant des idées délirantes mystiques qu’il nomme expérience paranormale.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1f54a01215df740d5c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

assurée auprès de la société Generali IARD ; le lot chauffage-climatisation a été sous-traité à la société SPIE Ile de France Nord-Ouest ; cette dernière a commandé les cinq groupes de production de froid

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdb89c59f43650013e88

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

concessionnaire YAMAHA [C] PONS DIFFUSION qui a examiné la motocyclette en raison de ce problème d’ABS et de son voyant aléatoire et mentionne : “VOYANT ABS ALEATOIRE PROBLEME DE FONCTIONNEMENT PEDALE FREIN

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e731b7735881a7c3a31

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Quelques temps après la vente, Monsieur [W] dit avoir constaté des difficultés de freinage.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55bc91e3bdd7a88c7e1

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

- son allure l'a empêché de freiner utilement et a provoqué sa chute.

Source officielle
TJ

Surendettement

670d610fd1ffbed0eed8e769

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

La présente juridiction observe par ailleurs que les provisions d'eau chaude et d'eau froide figurant chaque mois sur les avis d'échéance que lui adresse sa bailleresse sont d'un montant très important

Source officielle
TJ

Référés

68e02d9f74e929a9d8fc1616

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un rapport a été établi le 13 septembre 2024 et a mis en évidence des désordres au niveau des disques et des plaquettes de frein, ainsi que la nécessité de remplacer la courroie de distribution.

Source officielle
TJ

Référés

69ceedb8cdc6046d47ea032a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

résulte des pièces produites, et notamment du contrôle technique réalisé par la société ARTHUR AUTOMOBILE le 14 mai 2025 que le véhicule litigieux est affecté des désordres suivants: - tambours de freins

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb03ea7c8c1129c06f3

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Des équipements de climatisation, en ce compris des groupes froids de marque Carrier, destinés à assurer la production d’eau glacée, ont été installés sur la toiture-terrasse par la société SIETRA PROVENCE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d71296b51ba2b22413

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Cette dernière a signalé un défaut de relevé de la Société des Eaux de [Localité 4] Métropole de la consommation d’eau froide.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68435f3fde8a05cb082b7a0f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

des groupes, sur les portées de joints amiantés et sur les systèmes de freinage des plaquettes ; qu'il a donc été régulièrement exposé à des poussières d'amiante sans bénéficier d'équipement de protection

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a7536c57b6ad872991

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FROID CLIMAT AUVERGNE et la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f43ea43407b910d54e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

identifiée au RCS de Paris sous le n 812 465 946, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés ès-qualités audit siège., Société LES SAINT MAURIENS DU BATIMENT, SAS LORILLARD, EURL [O] FROID

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698b9c21cdc6046d47cd366c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La déclaration d’accident du travail établi le 29 août 2023 par l’employeur précise ainsi les circonstances : « la victime se rendait en zone de production en passant devant la chambre froide négative

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593daaaacbea0fe68a01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

entre les opérations d’expertises ne sont pas, pour le demandeur, des éléments suffisants pour démontrer l’incohérence dans le mode opératoire du vol, de même que la corrosion avancée des disques de frein

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

68793a5b64dcbd881bec21c7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les flexibles de frein AV sont craqués (photos). Nous constatons une réparation de fortune du faisceau électrique AV (photo). Nous percevons un bruit métallique dans le silencieux intermédiaire.

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

6a10c1d7cdc6046d479d772e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

] un bail d'habitation sur un logement situé appartement [Adresse 4], pour un loyer mensuel de 439,62 euros ainsi que 60,91 euros de provisions sur charges générales et 25,13 euros de provision eau froide

Source officielle
TJ

JLD

6a160bedcdc6046d47084163

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un contact froid et empreint de bizarrerie (prosodie monocorde, faciès hypomimique et bradypsychie) et l’expression d’une impulsivité, d’une

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f20cdc6046d4771130f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En toutes hypothèses, l’expert judiciaire relève que « lorsque le frein à main est serré au deuxième cran, il n’existe aucune interférence entre le siège et le frein à main lors du pivotement du siège 

Source officielle

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