[X] [H] - CPAM DES YVELINES - Me David METIN N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE JEUDI 09 JANVIER 2025 N

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64A Minute N° RG 25/00819 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GHW 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Béatrice ALLAIN Me David

Adresse 13] - [Localité 9], avocats au barreau de Dijon DEFENDEUR : Mme [Z] [T] divorcée [I] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 16] (GIRONDE) [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me David

DU JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT rendu le 03 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [V] [N] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] ayant pour conseil Me David

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 23/02347 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LY5L Copie executoire à : Me David

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 12/7/2024 à : Me Axel DELAUNAY-BELLEVILLE Copie exécutoire délivrée le : 12/7/2024 à : Me Jean-Baptiste BADO, Me DAVID Chantal

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

DIMIER de la SELARL DPG - 1037 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Catherine FOURMENT de la SELARL JURISQUES - 365 Me David

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 25/01/2024 à : Madame [R] [H] Copie exécutoire délivrée le : 25/01/2024 à : Maitre David GOLDSTEIN Pôle civil de proximité PCP

CONTENTIEUX DU 25 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/00367 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WFEY N° de MINUTE : 24/00219 DEMANDEUR Monsieur [D] [I] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me David

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

W-B7D-T4QQ PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72D N° RG 19/10812 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T4QQ Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [F] [Z] C/ [H] [J] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Jean-david

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Josselyne NORDET, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS A+ENERGIES immatriculée au RCS DE [Localité 2] sous le numéro 520 435 009 dont le siège social est [Adresse 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me David

février 2026, prorogé au 21 mai 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Alain-David

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [R] [A] né le 29 Novembre 1988 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître David

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/09078 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5CNH AFFAIRE : Mme [J] [Y] (Me Marc-david TOUBOUL) C/ S.A.