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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67116714fbbe959e6f1ffce3
11 octobre 2024
ordonnance, et conclusions au fond en défense de Mme [C] [O], Rappelons que la présente décision est exécutoire à titre provisoire.
Chambre 1/Section 5
668d7a2353e3bdd077847414
9 juillet 2024
[M] [L] à supporter la charge des dépens, en ce compris les frais de commandement de payer ; Rejetons toutes les autres demandes de la société IMMOBILIERE 3F ; Rappelons que la présente décision est
9ème chambre 3ème section
67081b3f89f19e8c50f8d7f2
10 octobre 2024
MALFRE, 1er Vice-président adjoint Madame SOULARD, Vice-présidente assistés de Alise CONDAMINE, Greffière lors de l’audience de Diane FARIN, Greffière lors de la mise à disposition.
6ème chambre 1ère section
67895be4428384b762e63ac1
14 janvier 2025
Madame Marie PAPART, Vice-présidente Madame Ariane SEGALEN, Vice-présidente assistée de Madame Ines SOUAMES, Greffier, Décision du 14 Janvier 2025 6ème chambre 1ère section N° RG 22/02948 - N° Portalis
18° chambre 1ère section
67f418c94e0040aa3735d4bc
7 avril 2025
FOURNITURES GENERALES POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE - F.G.C.I.
Chambre 1
67ed9f9bda9e15c5132024ca
1 avril 2025
de services CIVIL - Chambre 1 JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 DEMANDEURS : S.A.S.
Service des référés
65aacc800c777d3ec8eb630b
19 janvier 2024
Par ordonnance du 24 novembre 2005, le président du tribunal a fait droit à la demande de M. [W] [B] et désigné M.
TPX SGL JCP FOND
6a21cf80cdc6046d472d25ac
22 mai 2026
Par courrier reçu le 2 décembre 2025, Madame [B] [X] épouse [Y] expose avoir compris que la procédure se déroulerait sans audience et que c’est à cause de ce malentendu qu’elle n’était pas présente.
6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b708a9d5adc26061e14f
9 avril 2025
6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT MIXTE EXPERTISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Avril 2025 60A RG n° N° RG 17/09666 - N° Portalis DBX6-W-B7B-RVQX Minute n°
4ème chambre 1ère section
660ef01dfbb79e8fd3d32c8c
2 avril 2024
Sur l'interdiction d'exercer la médecine comme un commerce et ses déclinaisons Le principe selon lequel la médecine ne doit pas être pratiquée comme un commerce constitue un principe essentiel de son
9ème chambre 1ère section
68e409bc681ed727f2a442d6
6 octobre 2025
Il découle des développements précédents que Madame [E] ne rapporte la preuve d'aucune faute à l'égard de la SOCIETE GENERALE, dont la qualité de banque présentatrice est alléguée mais non établie.
9ème chambre 2ème section
6a15e829cdc6046d4705a153
26 mai 2026
Comme le rappelle justement M.
Chambre 22 / Proxi fond
6668902e6e764f07389f629f
[K] [M] (Inspecteur du travail) Syndicat CGT LA BARBIÈRE et Syndicat CGT FEDERATION DES INDUSTRIES CHIMIQUES Représentant : PARIENTÉ AVOCATS, du barreau de PARIS, vestiaire : K0190 Notification
1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1f6d34da2cbdcd8bc1
9 janvier 2025
2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions
8ème chambre 1ère section
67f6bbe2a9d5adc26061f578
8 avril 2025
, en semaine comme le week-end, perturbant leur sommeil.
3ème chambre 2ème section
6a10a2e1cdc6046d479b13c0
2ème section N° RG 24/09895 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5PT4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC, Vice-Présidente Madame Alix FLEURIET, Vice-présidente Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assistés
Chambre des référés
65b3e08a753f879640cf3471
18 janvier 2024
BOURSE DU BATIMENT DE L’OCEAN INDIEN [“BBOI”] est représentée par son Président en exercice.
Chambre 01
65b2b271fd6229a4e58a2340
16 janvier 2024
suit : « En cas de vente de droits indivis, comme en cas de licitation de biens indivis avec l'accord de tous les indivisaires ou à défaut de contestation de la présente clause, Monsieur [A] [E] pourra
3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b17
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge, statuant par délégation du Président du Tribunal et dans les conditions prévues aux articles R 145-23 et suivants du Code de Commerce, assisté de Mme REA, Greffier PARTIES DEMANDERESSE
5ème chambre 2ème section
65aacc8e0c777d3ec8eb6495
Antoine de MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.
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