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2 187 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ed47cb01eea4cf01a521c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DOMINANT NON DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère de tous les mouvements

Source officielle
TJ

PS élections pro

6627fd1842439575e2f7e285

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 22 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d94bc432ce7d11a6ca72

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 31 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Audrey BELTOU, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4cfe74459e0c7ed0a7f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6712a37c6a642c49b871b3ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

669ff12ad9953d09165acd85

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e62416523b99573a82

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il était légèrement logorrhéique. Son discours était diffluent, véhiculant des idées délirantes de grandeurs et de persécution, principalement centré sur son frère qui vit en Algérie.

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8338de0398b516e070

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976301b7735881a7bc446

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

L’avis motivé en date du 08 avril 2024 mentionne que l’état du patient n’a montré qu’une légère amélioration.

Source officielle
TJ

Référés

66335ac0c0d3e3fe99cad81c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335afec0d3e3fe99cadb6b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

: Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6696b6eb9a603a692910af9e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6696b6ef9a603a692910b059

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PARIS, plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

686d5f33a2273490db1071d5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef94db848dd6814c669d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’adaptation thérapeutique a permis une amélioration de la symptomatologie. il commence à douter concernant une possible relation entre sa femme et son meilleur ami. il reste légèrement excité avec des

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67fd54e2e85d0474bddb58b2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise du Docteur [K] et de la consultation préalable : " taux proposé 7% pour des séquelles de prothèse radicale mise en évidence : douleurs et une très légère

Source officielle
TJ

PS élections pro

6581ee403ea7c8c11252109c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 19 décembre 2023 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Julie MUON,Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PS élections pro

65a6d80347251e2b2424ba7b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 12 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PS élections pro

6581ee423ea7c8c1125210e1

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 19 décembre 2023 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Julie MUON, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
TJ

PS élections pro

6581ee433ea7c8c1125210fd

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 19 décembre 2023 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Julie MUON, Greffier Le greffierLe président

Source officielle

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LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

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TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

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