[S] a procédé à un versement de 30.000 euros au profit de la société Apollon & Cie.

DE LA RESIDENCE APOLLON C/ [W] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES JUGEMENT du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION JUGE DES REFERES : Hervé HUMBERT, GREFFIER PRESENT

SDC APOLLO, représenté par son syndic en exercice la SAS SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION EN ABREGE SERGIC, dont le siège social est [Adresse 5] C/ en qualité

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Stéphanie SCHWEITZER - #J0040 DEFENDERESSE Société APOLLO GLOBAL MARINE LLC ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Assistée de Fathma

décembre 2023 et a examiné sa situation pour en conclure que l’intéressé n’avait aucun droit à la régularisation, étant sans titre de séjour et ayant été mis en cause pour des faits de rébellion et d’apologie

La société Arbre prestige a constaté l’existence de désordres sur l’ouvrage, notamment le décollement des dorures sur les statues de la fontaine « Appolon », a saisi la société Tollis pour qu’elle intervienne

D’autres chansons enfin font l’apologie du régime nazi, telle la chanson « la force par la joie » (« [W] [Z] sauveur de l’Allemagne / Empereur de notre race / les juifs ont brisé ton destin / A jamais

Le préfet produit des éléments de jugement pour des faits d’apologie du terrorisme, faits gravissimes mais sanction de réussite éducative. La réussite éducative a été confirmée par la cour d’appel.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 1er Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00289 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VTI4 CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RÉSIDENCES APOLLON IA A MAISONS-ALFORT

du 2 avril 2024, que madame [K], patiente connue du secteur psychiatrique, a été hospitalisée sous contrainte après avoir fait l’objet d’une garde à vue pour des faits de violence, dégradation et apologie

autorités algériennes, une nouvelle date d’audition est prévue le 02 mai 2024 ; 4° En cas de menace à l’ordre public, en ce que l’intéressé a été signalisé notamment le 04 février 2024 pour des faits d’apologie

l’Etat, suivant arrété du préfet de police de [Localité 5] en date du 04 décembre 2022, à la suite de son interpellation pour une altercation avec des collègues, des menaces et des propos faisant l’apologie

intéressé a été condamné le 18 mai 2020 par le tribunal correctionnel de Marseille à une peine de 4 mois d’emprisonnement et une interdiction du territoire français d’une durée de 10 ans pour des faits d’apologie

a été libéré le 06 janvier 2025 de la maison d'arrêt de [Localité 21] à l'issue d'une peine de 4 mois d'emprisonnement prononcée le 12 mars 2020 par la Cour d’appel d’[Localité 13] pour des faits d’apologie

justification de son adresse par une personne enregistrée au fichier des infractions sexuelles, vol en réunion sans violence, agression sexuelle, violence avec usage ou menace d’une arme sans incapacité, apologie

Il se montrait menaçant, faisait l’apologie du terrorisme et frappait un personnel soignant. Il était délirant et sthénique.

internet des représentations, que la société Hannibal production a présenté le spectacle Ado Pharaon aux dates suivantes : Le 05 juillet 2023 à [Localité 5],Du 17 septembre au 25 mars 2023 au théâtre de l’Apollo

10 juillet 1965, fixant le régime de la copropriété et notamment l’article 14-1, chaque copropriétaire est tenu de participer au paiement des charges, dès lors que les comptes ont été régulièrement appouvés

[G] [F] doit être regardé comme ne s’étant pas borné à exprimer des prises de position à caractère politique mais comme ayant explicitement et délibérément l’apologie de ces actes, - que les prises de

Il avait été placé en garde à vue pour apologie du terrorisme. Les certificats médicaux mensuels sont au dossier.