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237 résultats pour « Blanchard-Koos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S2

6a16111ecdc6046d4708aee2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Z AND KO [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Michel FEUERBACH, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat postulant, vestiaire : 263, substituant Me Johnny GROUSSEAU, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle

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TJ

Référé président

67f96e030ea89248182a9b7c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SMA en sa qualité d'assureur de la société BLANCHARD TP, en soulignant que le compte rendu de l'expert du 9 juillet 2024 laisse apparaître que la responsabilité de la société BLANCHARD TP pourrait être

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809f919da7c4f1759d0a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65bc61c24fb290a34607407a

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

La société Komo Marché a alors contesté la durée du bail et la validité de la clause de résiliation liant les parties.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

678172296d34da2cbdcd9be2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

KOOK [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686428490bb2f8a66ca6052e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 20 juin 2025, la société civile KOF se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4089f19e8c50fa415a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

KOI ARCHITECTURE --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée par LRAR le 10/10/2024 à : la SARL ANTIGONE - 338 la SELARL ASKE 3 - 305 S.A.S. DONADA S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a543033cf481c39a4b9f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

3ème chambre 3ème section N° RG 23/15025 N° Portalis 352J-W-B7H-C3HBC N° MINUTE : RÉVOCATION DE LA CLÔTURE ET DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Julien BLANCHARD

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

661ebd96a0f635033634be86

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Par acte de commissaire de justice signifié le 14 février 2024, la SARL TER ARCINS a fait assigner la SARL SUSHI KOBBO afin de voir ordonnée la mainlevée de la mesure conservatoire.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

661ebd96a0f635033634be83

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

En outre la SARL SUSHI KOBBO ne verse aucun pièce aux débats établissant le préjudice qu’elle indique subir. Elle sera donc déboutée de sa demande de dommages et intérêts.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e044cd74e929a9d8fd7c5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RDS FRANCE, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 488 352 915, prise en, la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e044ce74e929a9d8fd7c9e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRANS ALP SERVICES, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le numéro 504 782 459, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Copies exécutoires délivrées le : à Me NEGRONI, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me HODE, Me BLANCHARD

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4289f19e8c50fa41ae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PACTE ENERGIE NATIONAL --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Romain BLANCHARD (Angers) copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8602fc178212f87b7d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 Copie exec. aux Avocats : Me Camille BLANCHARD Le

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 4

683e0e8471c67ecf83a07f34

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Minute n° 25/00096 Chambre 1 Cabinet 4 N° RG 23/00074 N° Portalis DBZJ-W-B7H-KO4X TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - PROCÉDURES COLLECTIVES JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 COMPOSITION

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6684455f8bcff606d9c53d04

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LES PETITES BLANCHARDES [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [R], [V], [Z] [P] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 5] S.A.S. G.G.C.

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TJ

Chambre 1

68def34c6af9fd1f8097a32a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéo 382 742 013, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Virginie BLANCHARD

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TJ

Chambre 5/Section 1

6a0f49bbcdc6046d477b09db

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Chambre 5/Section 1 Affaire : N° RG 25/11848 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4GGE N° minute : 26/00786 Madame [A] [Y] [B] Représentant : Me Claire BLANCHARD-DOMONT

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TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67eef6bcb848dd6814c66219

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/02304 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JA5Y Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KOIS

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