CodexAI
AND
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NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
69abe074cdc6046d47d02502
8 janvier 2026
L'association LVA de la Brégère ne comparaissait pas ni n'était représentée. L’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026 par mise à disposition au greffe.
Chambre des référés
670ec2ea1c3411ff345854a4
10 octobre 2024
[Adresse 7], sis [Adresse 6] Représenté par son syndic en exercice la SAS cabinet CRES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES Mme [X] [T] [
DROIT COMMUN
68deedb06af9fd1f80974e7f
2 octobre 2025
JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : - Me BACLE - Me BRUGIERE
CIVIL_EX-TI
6a10cdfecdc6046d479e6be2
20 mai 2026
GAILLARD de la SELAS REFERENS, substitué par Maître Lucile POUBEL, avocats au barreau de TOURS, DEFENDEURS Monsieur [F] [A] Rep/assistant : Maître Valérie BOURGUEIL-PORTEBOEUF de la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET
Service de proximité
677d8ef5b032d83cfd3ea0e5
15 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.
Chambre 1 Ventes
68e7a4d9033cf481c39a288b
IMMOBILIER LA RESIDENCE DE BROGNY, sise [Adresse 1] - [Localité 11], représenté par son syndic en exercice, la SAS SBM dont le siège social est [Adresse 6], [Localité 11] représenté par Me Isabelle BRESSIEUX
PC CIVIL REFERES
6a0e215ccdc6046d475c2c4f
19 mai 2026
publique le 19 Mai 2026 par Marie-Astrid MEVEL,Juge Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de des contentieux de la protection, assisté de Agnès BRENNEUR
PC CIVIL
6a0e2162cdc6046d475c2cd9
publique le 19 Mai 2026 par Marie-Astrid MEVEL, Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de Juge des contentieux de la protection, assisté de Agnès BRENNEUR
JUGE DE L'EXECUTION
67609a9b9336095533a1fe04
8 octobre 2024
Me Corinne BRUGIERE - 42 Me Marie-gaëlle DEGUINES-FRAPPAT - 35 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 AFFAIRE N° RG 24/02085 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INRQ JUGEMENT N° 24/104 copies certifiées conformes délivrées
67005c35c34eb4cc857ff14b
4 octobre 2024
CPI BERGER Dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Alexandre BRUGIERE de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR Copie certifiée conforme délivrée le
REFERES-PRESIDENCE TGI
68dd9c68548223b2c7add7ce
1 octobre 2025
N° Portalis DB3J-W-B7J-GWH7 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 01 Octobre 2025 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : -Me BRUGIERE
66fdb93538de0398b522fef8
2 octobre 2024
- Me MANCEAU Copie exécutoire à : - Me BRUGIERE Monsieur [W] [S], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS Madame [U] [Z] épouse [S] demeurant [Adresse
REFERE
69deb814cdc6046d473fda42
14 avril 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Alexandra BASLE 44 -Maître Lola BERNARDEAU ([Localité 1]) - Maître Alexandre BRUGIERE ([Localité 1]) - Me Daphné VERLUISE - régie - expertises
68e5853f0e2901d10fa5e004
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 DEMANDEURS : Monsieur [H] [G] époux [V], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Alexandre BRUGIERE
69ceb3eecdc6046d47e5a65e
2 avril 2026
COPROPRIETE “[Adresse 1]”, sise [Adresse 2], représenté par son syndic de copropriété en exercice, la SAS SOCIETE ALBANAISE DE GESTION IMMOBILIERE (SAGI), sise [Adresse 3], représenté par Me Isabelle BRESSIEUX
6a0f7334cdc6046d477e36ae
21 mai 2026
Sous la Présidence de Marie-Astrid MEVEL, Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctins de Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Agnès BRENNEUR
697b94a6cdc6046d472449f4
5 janvier 2026
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 05 Janvier 2026; Sous la Présidence de Marie-Cécile DUPUY, Juge du tribunal judiciaire, assisté(e) de Agnès BRENNEUR
Référés civils
6698095ab60c111a421b84e5
16 juillet 2024
la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne aline MENIER-GALLO, avocat plaidant du barreau de SAINT-ETIENNE et par Me Marion BREGERE
6a0f733ecdc6046d477e378a
Sous la Présidence de Marie-Astrid MEVEL Juge placée auprès du Premier Président de la Cour d'Appel de METZ déléguée dans les fonctions de Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Agnès BRENNEUR
Service des référés
66fef6c9172da17169ebd20f
3 octobre 2024
SAINT-FRANCOIS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marion BREGERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Monsieur [X] [U] [D], demeurant [Adresse 2] non représenté
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