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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65b01283b98137c17478d38d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LA LANDE SAINT MARTIN [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0054 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66980993b60c111a421b8ef9
15 juillet 2024
15 juillet 2024
La SELARLU MARTIN na pas constitué avocat et n’a donc pas conclu : le désistement est donc parfait envers elle également, l’instance est en conséquence éteinte.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6684456c8bcff606d9c53f23
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Martino et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
674a1c375152a438bb7b2f0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Assesseur non salarié : Françoise SULPICE Assesseur salarié : Chantal LEFEVRE Greffier : Cendrine MARTIN DÉBATS : A l’audience publique du 06 Septembre 2024.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
660c486b1ff97dabd6b843fc
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT 50G N° RG 23/08665 N° Portalis DBX6-W- B7H-YLNO Minute n°2024/ DU 02 Avril 2024 AFFAIRE : [H] [R] [W] [M] [E] épouse [R] C/ [A] [Y] [L] [B] [I] [F] [V] SCP [T] [V] ET PIERRE BRUN
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b1eadf6dfb8222794500c7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
RESIDENCE PARC DE LA NOUE - [Localité 6], représenté par son syndic la SAS SOCIETE D’ETUDES & GESTION IMMOBILIERE DU NORD EST SEGINE Représentant : Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI, avocats au barreau
Source officielleCh4.3 JCP
6866f25fd33109fd079b7ae1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D’HERES (38400), demeurant 35 Rue de la Poste - Brun II - Lgt 00556 - 38400 SAINT MARTIN D’HERES comparant en personne D’AUTRE PART A l’audience publique du 06 Mai 2025 tenue par M.
Source officielle1ère Chambre A
6786c487df5b5c7d10ca7b14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
IMEFA 94 représentée par son gérant SAS AMUNDI IMMOBILIER domicilié au [Adresse 10] dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Martin LECOMTE de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officiellePCP JCP fond
662fe5cdb89538338ecde81b
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric PANTOU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818ae89f19e8c50f89811
7 octobre 2024
7 octobre 2024
HISTOIRES DE ROSEAU, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocats au barreau de
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6696417df5112d8edd058879
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024 50G N° RG 22/09255 N° Portalis DBX6-W-B7G-XHQV Minute n° 2024/ AFFAIRE : [H] [C], [K] [N] épouse [C] C/ [F] [P] divorcée [T], [V] [T] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Martin
Source officielleREFERES 2ème Section
67f5658bbbf04ef7857ba192
7 avril 2025
7 avril 2025
Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Tanguy HUERRE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Jérôme MARTIN
Source officielle1ère CHAMBRE
6a109fcccdc6046d479adbc0
20 mai 2026
20 mai 2026
Le présent jugement a été signé par Pascal MARTIN, Vice-Président du Tribunal judiciaire de DAX et par Sandra SEGAS, Greffier.
Source officiellePôle Civil section 2
69ceef1bcdc6046d47ea21eb
2 avril 2026
2 avril 2026
dont la teneur suit : DEMANDERESSE L’[1] ([1]), loi 1901, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno
Source officielle6ème chambre 1ère section
6980906bcdc6046d479ebf73
6 janvier 2026
6 janvier 2026
XL INSURANCE COMPAGNY SE venant aux droits de AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE en qualité d’assureur de AXIMA REFRIGIRATION France 61 rue Mstislav ROSTROPOVITCH 75017 PARIS représentée par Maître Bruno
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c035882b39b2e739e85
8 janvier 2024
8 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [D] à : Madame [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6984aee3cdc6046d470a580e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DBYL-W-B7J-DIM2 A l'audience publique des référés tenue le 02 Décembre 2025, Nous, Madame Laure VUITTON, Présidente, du tribunal judiciaire de DAX, juge des référés, assistée de Madame Cristine MARTINS
Source officielleJCP - CIVIL2
6a173fe1cdc6046d472606b3
26 mai 2026
26 mai 2026
N° RG 26/00013 - N° Portalis DBXV-W-B7K-GZOE Minute : GMC JCP REF Copie exécutoire à : Bruno PINCHON, rep/assistant : Me Sandrine MARTIN-SOL, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e93c2a8fb67db7b47394
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté lors des
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6a173557cdc6046d47252c29
19 mai 2026
19 mai 2026
DEMANDEURS Monsieur [M] [Z] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représenté par Maître Marine
Source officiellePage 1 sur 3