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243 résultats pour « Cabaré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a173228cdc6046d4724e9cd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

du bail ; – Ordonner l'expulsion de la société CABANE [Y] ainsi que celle de tous occupants de son chef ; – Condamner la société CABANE [Y] à lui payer à titre provisionnel : une somme de 26.509,27 euros

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

6719449c1486831808a00c6d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, l'assignation à jour fixe délivrée par la CABBALR à M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6dec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il n'est démontré aucun lien contractuel entre ce dernier et la société BLANC CARRARE ou avec la SCI FBI.

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d34de0ebe408dab2824

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

rue Léon Blum 13300 SALON DE PROVENCE représentée par Me Philippe CANO, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Monsieur [V] [H] né le 01 Janvier 1965 à AHL OUTAT 3 bis avenue de Verdun 13440 CABANNES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c5634cdc6046d47388e6e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

VALMI LA CABANE, dont le siège social est sis 2 PLACE DE LA BASCULE - 63114 AUTHEZAT non comparante, ni représentée ayant pour avocat Me Jean-François CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964170f5112d8edd05869f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Portalis DBW3-W-B7I-4ZKS AFFAIRE : Monsieur [I] [G] (Maître [U], avocats au barreau de MARSEILLE) C/ Monsieur [F] [N] [R] [L] (défaillant) FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA (l’ASSOCIATION [H] -CABAYE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c174784388

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

CABAY [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Gilles VIOLANTE de la SCP VIOLANTE - RAYNAL VIOLANTE, avocats au

Source officielle
TJ

JAF 1

6a0f62fbcdc6046d477ce0cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SCP CAILLE BERNES-CABANNE, avocats au barreau de TARBES, avocats plaidant DEMANDERESSE, D'UNE PART ET : Monsieur [S] [Q] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67f0243f02fc178212f7e642

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RF JEWELS [Adresse 5] [Localité 1] (ITALIE) représentée par Maître Sandra CABANNE de la SELEURL Me Sandra CABANNE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0528 Copies délivrées le : Me FAUCHOUX

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67081b0589f19e8c50f8d1c2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : - Maître CABANNE #P0528 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/08105 N° Portalis 352J-W-B7H-CZZM6 N° MINUTE : Assignation

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

66103bbdc9ea95b316fdea8a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/10691 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFZU SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET MAINTENANCE Représentant : Me Christophe CABANES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf0c1c3411ff3460bafc

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 2] ESPAGNE représentée par Maître Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 322 et par Maître Romain GIRAUD de AARPI SELNET GIRAUD

Source officielle
TJ

Chambre 6

65b15e1fb9f94e98464d8ce1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 2] représenté par son Syndic en exercice, la Société CENTURY 21 L’AMI IMMOBILIER CONSEIL, SARL Représentant : Maître Amélie RICHARD de la SELARL CARRARE AVOCATS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Procédures collectives

66aa9115b6beb667f22f8e68

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente Assesseur : M Julien FICARA, Vice-Président Assesseur : M Alain GOUTH, Magistrat à titre temporaire Greffier : Mme Marie-Annick CABRAS

Source officielle
TJ

Procédures collectives

66aa9116b6beb667f22f8e95

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente Assesseur : M Julien FICARA, Vice-Président Assesseur : M Alain GOUTH, Magistrat à titre temporaire Greffier : Mme Marie-Annick CABRAS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

6620129af05edb385fb2a4a4

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

BNP PARIBAS (l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES) C/ M.

Source officielle
TJ

CIVIL - 10000 €

695eb85acdc6046d478b1e28

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES OUSTALOUNETS DU SOLEIL représentée par son syndic en exercice, le Cabinet DOUSSON IMMOBILIER ayant son siège sis [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Laure CABANE

Source officielle
TJ

Procédures collectives

66aa9113b6beb667f22f8dff

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL Président : Mme Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente Assesseur : M Julien FICARA, Vice-Président Assesseur : M Alain GOUTH, Magistrat à titre temporaire Greffier : Mme Marie-Annick CABRAS

Source officielle
TJ

Référés

686582a172b7e1b6bf1dc82b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SEMAX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [G] demeurant 4 rue Bauséjour 12310 BERTHOLENE

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TJ

Service des référés

677ecfe3b01eea4cf01a4247

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La société Les cabanes en ville est preneur de locaux commerciaux dépendant d’un immeuble situé aux [Adresse 1] et [Adresse 3] [Localité 2].

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