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17 résultats pour « Chantal GIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d49ec

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

ANTILOPE Représentant : Me Chantal MALARDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J073 Compagnie EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS es qualité d’assureur de la Ste BET ANTILOPE

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709784006866c0645d40a72

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

NOMADE, dont le siè ge social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS plaidant S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658096e83ea7c8c1120dd8ad

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BATIPLUS [Adresse 6] [Localité 29] représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J073 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a0858823c56e097ae8

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

MALARDE, de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J 073 La Société O’ZONE ARCHITECTURES ( SCM) [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Chantal MALARDE, de la SELAS

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0cceddcdc6046d473c58cd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Dans ce cadre, la société BLUEPAD a mis son application de suivi de chantiers à disposition du GIE [P] en 2019.

Source officielle
TJ

Service des référés

668839e1342d338c20d313c4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LAND SCALE ARCHITECTURE [Adresse 5] [Localité 31] représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

69ced3cbcdc6046d47e7eea4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EU ROPEENS, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 429 599 509, dont le siège social est sis 189 Boulevard Malesherbes - 75017 PARIS représentées par Me Chantal

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda16a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en sa qualité d’assureur des Sociétés BECICE et IMPERIUM INGENIERIE [Adresse 6] [Adresse 6] représentées par Maître Gilles

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795cb7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Margaret BENITAH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 409, Me Chantal

Source officielle
TJ

Exequatur

6706c98ef1d01e3c86f0835f

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Première vice-présidente adjointe statuant en juge unique, par application des articles R.212-8, 2°, du code de l’organisation judiciaire et 812 et suivants du code de procédure civile, assistée de Gilles

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc34965b5d9df315f26

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

REICHEN ET [O] ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES [Adresse 10] [Localité 28] représentées par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Société

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf158e266e89ef118a0df

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

SOCIETE DES MARCHES DE LA REGION PARISIENNE - SOMAREP [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS - #C1773 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f575f2bbf04ef7857bda76

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

article 486-1 du code de procédure civile) Société d’assurances mutuelles MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de la société PAULO dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Maître Gilles

Source officielle
TJ

3ème chambre

67f42a504e0040aa37361279

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS [Adresse 6] [Localité 15] représentée par Maître Chantal CORDIER VASSEUR de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0199

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a0d5cdc6046d479aee54

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe Réputée contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La société GIE IRM VAL DE L’EURE a, en qualité de maître d’ouvrage, entrepris des

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb2154a01215df741012

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DEMANDEUR C/ Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Carole BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J112 Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Me Chantal

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b40baa753f879640d67cf4

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

MARTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 58 DEFENDEUR : Madame [X] [R] [P] [D] épouse [K] née le 24 Décembre 1961 à SAINT MANDE (94160) de nationalité Française 1 B avenue des Bois 91190 GIF

Source officielle