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1 401 résultats pour « Chilo-Raoul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/2 nationalité B

6a0f52d9cdc6046d477bbb54

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEURS Monsieur [F] [Z] et Madame [P] [C] agissant en qualité de représentants légaux de l’enfant [Y] [K] [Z] tous domiciliés [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Catherine CHILOT

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161144cdc6046d4708b20b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’EPI DE CHILLY, RCS de [Localité 4] N° B 839 372 315 [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, non représentée OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant

Source officielle
TJ

JEX

67eed4c3b848dd6814c5f0a3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

et la somme de 1.450 € due par le GAEC DU BOIS RAOUL à l’EARL AUBRY (...).

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6976603ccdc6046d47af8f97

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CA CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, vestiaire

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c005882b39b2e739e12

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[W] [U] Mme [P] [S] épouse [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Raoul SOTOMAYOR - #D1401 représentée par Me Raoul SOTOMAYOR - #D1401 DEFENDEURS Société MUTUELLE ARCHITECTE FRANCAIS M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a05b032d83cfd3e9394

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QULY PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : Monsieur [V] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Raoul

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fbe74459e0c7ed0dfa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4 juillet 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Sophie RAOU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fce74459e0c7ed0e1c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4 juillet 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Sophie RAOU

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f6bbc3a9d5adc26061f0bd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[N] [K] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Raoul SOTOMAYOR - #D1401 représenté par Me Raoul SOTOMAYOR - #D1401 DEFENDERESSES Mutuelle SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

67f412f04e0040aa3735bf6d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

: 25/00549 Madame [P] [B] Représentant : Me [N], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1646 C/ Synd. de copropriétaires [Adresse 1] représenté par Mme [M] [R] Monsieur [C] [G] Représentant : Me Raoul

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d9916bcdc6046d47d38501

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DB2E-W-B7J-N3L4 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 1] [Adresse 1] HAGUENAU Civil N° RG 25/08391 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N3L4 Minute n° Expédition exécutoire et annexes à Me Raoul

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88ba93ea43407b9fbc947

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DB2E-W-B7J-NQ3C TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 3] [Localité 6] HAGUENAU Civil N° RG 25/03651 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NQ3C Minute n° Expédition exécutoire et annexes à Me Raoul

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0cd2e2cdc6046d473cab57

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Santé Publique ; Vu l’audience publique en date du 19 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient ; Monsieur [U] [D] , dûment avisé, assisté par Me Chloé

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NEXITY REGION 12 sise [Adresse 1] à [Localité 4] représentée par Me Sophie CLANCHET de la SCP SOPHIE CLANCHET, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B303, avocat postulant, Me Raoul GOTTLICH, avocat

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cbb071f8a20b910f8745f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [J] [E] né le 26 Avril 1985 à TURQUIE, détenu : Maison centrale de [Localité 2] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Isabelle RAOUL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65de3b75fdef86f94a66f6db

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

VERSAILLES, vestiaire : 648, Me Laure ETIENNEY, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : DEFENDEURS : Organisme CPAM DU BAS RHIN défaillante Compagnie d’assurance MAIF représentée par Maître Philippe RAOULT

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b16651b9f94e9846510618

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

11]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [Z] [H] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] (ANGOLA) (99), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline VERDAN, avocat postulant au barreau de RENNES, Me Raoul

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a05b032d83cfd3e938c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T007 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Madame [X] [V] Occupant la parcelle cadastrée section AB [Cadastre 2] - [Localité 3] représentée par Maître Raoul

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c99

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RG 17/06810 - N° Portalis DB22-W-B7B-NTIZ DEMANDEURS : Monsieur [E] [L], agissant en qualité de représentant de son fils mineur, [N] [L], né le [Date naissance 1] 2000 représenté par Maître Philippe RAOULT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acf50af6f5fd3458da8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans ses dernières conclusions d'incident, Madame FOREST demande de : A titre liminaire : - DEBOUTER Madame RAOUX de l'intégralité de ses demandes - ENJOINDRE à Madame RAOUX de justifier de l'identité

Source officielle

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