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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
65b2b271fd6229a4e58a2332
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AZCOM 4 Avenue de l’Europe 59223 RONCQ représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles
Source officiellePôle social
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8 avril 2026
8 avril 2026
PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 25/01361 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZVR6 DEMANDEURS : Mme [L] [T] [Adresse 1] [Localité 1], comparante et assistée de Me Sylvie DUTOIT
Source officielleTroisième Chambre
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
Chambre N° RG 23/00616 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q4P2 DEMANDEUR : [R] [F] représenté par Maître Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 94, Me Vincent DUTHOIT
Source officielleRéférés expertises
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
DUTHOIT MENUISERIES [Adresse 34] [Localité 22] représentée par Me Sylvie DE SAINTIGNON - KUBATKO, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officielleJex
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 10 Janvier 2025 N° RG 24/00483 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y2Q5 DEMANDEUR : Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Simon DUTHOIT
Source officielle6ème chambre 2ème section
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #L0087 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance SMABTP prise en sa qualité d’assureur des sociétés RAVALEXT, ETABLISSEMENT DUTHEIL
Source officielle7ème chambre 1ère section
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
vestiaire #D0208, représentée par Maître Serge BERTHELOT, Avocat au Barreau de GRASSE Société AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur de la société QUALICONSULT et de la société DUTHEIL
Source officielleChambre Commerciale Sec 1
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20 mai 2026
20 mai 2026
Cédric Dutoit ■ Section I commerciale [Localité 2], le Le Greffier :
Source officielleChambre commerciale Sec2
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1 avril 2026
1 avril 2026
Cédric Dutoit ■ Section II commerciale [Localité 2], le Le Greffier :
Source officielleChambre Commerciale Sec 1
6a160b8dcdc6046d4708393d
20 mai 2026
20 mai 2026
Cédric Dutoit ■ Section I commerciale [Localité 2], le Le Greffier :
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement prononcé par Thierry GUILHEN, Vice-président, en qualité de juge rapporteur Assesseur : Madame Carine VALIAMÉ, Vice-présidente Assesseur : Madame Sylvie GANDINI, Juge assistés de Jean Marc DUDOIT
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
696009b5cdc6046d47ab1223
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement prononcé par Thierry GUILHEN, Vice-président, en qualité de juge rapporteur Assesseur : Madame Carine VALIAMÉ, Vice-présidente Assesseur : Madame Sylvie GANDINI, Juge assistés de Jean Marc DUDOIT
Source officielleChambre des Référés
65c28c2ba2af13da68689dfa
1 février 2024
1 février 2024
NANTERRE, sous le n° 532 899 978, représentée par son gérant, Monsieur [V] [W], Représentée par Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88, avocat postulant et par Me Anthony DUTOIT
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
69762793cdc6046d47aac114
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement prononcé par Thierry GUILHEN, Vice-président, en qualité de juge rapporteur, Assesseur : Madame Carine VALIAMÉ, Vice-présidente, Assesseur : Madame Sylvie GANDINI, Juge, assistés de Jean Marc DUDOIT
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
697b5d97cdc6046d471bb092
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement prononcé par Thierry GUILHEN, Vice-président, en qualité de juge rapporteur Assesseur : Madame Carine VALIAMÉ, Vice-présidente Assesseur : Madame Sylvie GANDINI, Juge assistés de Jean Marc DUDOIT
Source officielleRéférés expertises
6865763572b7e1b6bf1d5e16
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Duthoit Menuiseries, de la S.A.R.L. FRBC Bâtiment, de la S.A.S.U. Entreprise Vaillant Pierre Semin, de la S.A. SMA, de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69d6b2fccdc6046d4790119e
7 avril 2026
7 avril 2026
COOPERATIVE CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL OCEAN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sandrine DULHOSTE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68e018f974e929a9d8fa8bbf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- n° Portalis DBYM-W-B7J-DRC7 JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 02 OCTOBRE 2025 Jugement prononcé par Monsieur Thierry GUILHEN, vice-président, assisté de Monsieur Jean-Marc DUDOIT
Source officielleRéférés
6a160f57cdc6046d470889a3
26 mai 2026
26 mai 2026
judiciaire indique en page 13 que les seuils extérieurs étaient non conformes ; -elle a sous-traité la dépose/repose des menuiseries incluant le collage et l'étanchéité sur les becquets à la SARL DUTHIL
Source officiellePCP JCP référé
68e409b9681ed727f2a44245
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 01/10/25 à : Maître Antony DUTOIT Maître Valérie COURTOIS Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 25/05656 N° Portalis 352J-W-B7J-DAC4H
Source officiellePage 1 sur 3