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33 résultats pour « Edouard CHAMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84315

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOARES EDOUARD & FILS, S.A. ALLIANZ IARD, S.A.

Source officielle

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TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Madame [X] [U], demeurant 9 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [J] [Z], demeurant 7 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (SFR), LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS 108 RUE EDOUARD VAILLANT 94800 VILLEJUIF, S.A.S. B. VALERO F.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04d998cb644d8dfea5c

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[Z] [T] né le 13 Août 1986 à , demeurant 5 allée Edouard Branly - 77420 CHAMPS SUR MARNE actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA

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TJ

Adjudications

65b7fa4d858823c56e0cfccc

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

421100645, et immatriculée au Registre du Commerce et des Société de PARIS, pousuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Edouard

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6c9858823c56e0b7c13

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

par Maître Stéphane DESPAUX de la SELARL STÉPHANE DESPAUX, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSE Madame [X] [P] épouse [D]-[S] née le 15 Juillet 1961 à MEKNES (MAROC) 1 rue Edouard

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f02d4302fc178212f80ad1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

dont le siège social est sis 87 rue Richelieu - 75002 PARIS représentée par Maître Gérard PERRIN, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : R209 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE DU 108 RUE EDOUARD

Source officielle
TJ

PPP Référés

66391b7fd94801f110a55fb0

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] - [Localité 3] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 18 avril 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Edouard

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TJ

PPP Référés

65ca6bb2c0f14416cde8e861

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

délivrée à Aquitanis Le 18/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION [Adresse 1] [Adresse 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 18 janvier 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Edouard

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

686d6510a2273490db108b7c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Juillet 1981 à [Localité 8] Non comparante Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant En Présence de : LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL EDOUARD

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TJ

Service des Etrangers

66ce147313d5538117b7f404

T. Judiciaire

7 juillet 2024

7 juillet 2024

administratives) RG N° RG 24/05635 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZK3U Page COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ────────── LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION ──── Cabinet de Edouard

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TJ

JEX MOBILIER

6777135c1c1d126b1996a699

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MONTANA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 368 S.C.I.

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

686c0f91dd7001754d61b711

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGE DE L’EXECUTION : Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDERESSE Etablissement public Service des Impôts des particuliers de Tarn-et-Garonne 436 rue Edouard

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TJ

Adjudications

6a207693cdc6046d47fdbdbd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Mars 2026, la vente judiciaire forcée de l’immeuble ci-dessus désigné a été ordonnée par le Juge de l’Exécution et fixée à l’audience de ce jour du Tribunal judiciaire de Marseille siégeant au 25 rue Edouard

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TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b780b1d994348a627a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MAUGENDRE ENTREPRISE 25 RUE GAY LUSSAC ZA DU CHAMP 35170 BRUZ S.A.S.U.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659eeca36976f1c644e76abc

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DES LANDES comparante en la personne de Monsieur [E], suivant pouvoir 207 rue Fontainebleau CS 30409 40013 MONT-DE-MARSAN CEDEX partie intervenante Société EIFFAGE ENERGIE INFRA RESEAU Impasse Edouard

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TJ

Chambre 1

69d983f1cdc6046d47d2a10f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN, membre de la SELARL POIROT-BOURDAIN,avocat au barreau de ROUEN S.A.

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d538cdc6046d4792dec5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 23/06508 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L7CD Minute n° Copie exec. à : Me Nicolas DELEAU Me Grégoire FAURE Me Emmanuelle FREEMAN-HECKER Me Sophie KAPPLER Me Charles-edouard PELLETIER

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TJ

Service des référés

65c3d9cfc432ce7d11a6fe22

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

BPCE IARD Chaban [Localité 26] représentée par Maître Xavier TERCQ, avocat au barreau de PARIS - #C0010 La Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 2] [Localité 31] représentée par Maître Edouard DUFOUR de

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TJ

PAC - Contentieux

6a15f07bcdc6046d470638d6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble LE RIVE DROITE, représenté par son syndic SQUARE HABITAT dont le siège social est sis 19-21 rue Jeanne d’Arc - 76000 ROUEN représenté par Maître Edouard

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