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7 027 résultats pour « Hotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6a0cc3edcdc6046d473b7cb6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle rappelle également que malgré la confusion invoquée par la société BS HOME avec la société BS HOME COM, le contrat litigieux a bien été conclu par la société BS HOME dès lors que le devis mentionne

Source officielle

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Annonces BODACC532 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL HOTTE COUVERTURE

SIREN 891326522Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

19/07/2026

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Dépôts des comptes

MD Nettoyage Hotte

SIREN 842320319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

18/06/2026

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Dépôts des comptes

MD Nettoyage Hotte

SIREN 842320319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Dépôts des comptes

HOTTES HYGIENES SERVICES

SIREN 397692500Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Dépôts des comptes

Dr Hottelart

SIREN 897854022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/05/2026

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TJ

REFERES

69d97fe4cdc6046d47d256d7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A titre subsidiaire, elle sollicite la condamnation de la société ALPES HOTEL PROALONG à supporter les frais d’expertise.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Courant 2009, la société HOTEL BURGUNDY a fait procéder à des travaux de rénovation de l'hôtel 5 étoiles qu'elle exploite situé 6/8 rue Duphot à Paris 1er.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d6eacdc6046d476830d9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le fond, ils demandent au tribunal de : - A titre principal : DEBOUTER la S.A.S MY HOME de ses demandes ; - A titre reconventionnel : CONDAMNER la S.A.S MY HOME à payer à Madame [I] [C] et Monsieur

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd4299cdc6046d471fbecb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société LGS Home Project a été condamnée à communiquer à M.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e247cdc6046d47052ad3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par avenant du 6 mai 2025, il était précisé que Madame [B] verserait à la SAS AQUITAIN HOME un loyer mensuel de 1800 euros, charges incluses.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f51cdc6046d475ac5db

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Bien que régulièrement assignée par acte remis à étude, la société At Home n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

69d9957acdc6046d47d3c8f6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société CORE HOTELS n’a pas comparu et n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

JCP

69e132bbcdc6046d477d3c40

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

, - Condamner solidairement la SAS HOME SOLUTION ENERGIE et la SA FRANFINANCE aux dépens, - Mettre à la charge de la SAS HOME SOLUTION ENERGIE et de la SA FRANFINANCE l’intégralité des droits proportionnels

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1282cdc6046d475afca2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CIGALE HOME a fait assigner la S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

GRAND HOTEL DE BOURGOGNEc/S.C

69e277b9cdc6046d479bc262

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CHARME HOTEL Exerçant sous l’enseigne GRAND HOTEL DE BOURGOGNE, c/ S.C.I. LE ROYAL, [X] [I], S.A.S.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa5cdc6046d4791f101

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En avril 2023, les époux [A] ont constaté des infiltrations à l'intérieur du mobil-home.

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbeb6cdc6046d473b1231

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CERGY HOTEL CENTAURE S.A.S. TECHTONIQUE S.A.R.L. GREEN PLUS S.A.S.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cba4cdc6046d479e3ac4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ladite décision a été signifiée le 4 mars 2026 à la SARL HOME RIVIERA selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6a0e0649cdc6046d475a2a35

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La société HOTEL DU LUXEMBOURG a postérieurement engagé d'autres travaux.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa33ea7c8c1129c0540

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

HARVEY HOTEL 7 bis rue du Débarcadère 75017 PARIS représentée par Maître Agesilas MYLONAKIS de la SELEURL AGESILAS MYLONAKIS, avocats au barreau de PARIS - #C1197 DÉBATS A l’audience du 22 Novembre

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c67fcdc6046d479dd2a7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 25/05694 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LIIN JUGEMENT Le tribunal judiciaire de Nîmes, Troisième Chambre Civile, a dans l’affaire opposant : Syndicat des copropriétaires de la copropriété HOTEL

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f987cdc6046d47af162f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin, elle requiert que la société CINEMA DE L’HOTEL DE VILLE soit également condamnée à lui verser une somme de 800.000 euros en réparation de son préjudice patrimonial culturel.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a4f2cdc6046d478f1cd5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE La Société dénommée HOTEL

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160dcbcdc6046d47086a0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

REFERES ORDONNANCE N° DOSSIER N° RG 26/00057 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MZMX AFFAIRE : Société EUROPEAN HOMES 69 C/ S.A. GENERALI IARD, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.

Source officielle