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236 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e14919cdc6046d477ed5ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cette déclaration a été joint un certificat médical établi le 24 mai 2024, faisant état de troubles sensitifs des membres supérieur et inférieur gauches et d’un accident vasculaire ischémique thalamique

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d6ecdc6046d474d303d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il énonce que le docteur [P] a manqué à son devoir d’information puisqu’il ne l’a pas mis en garde sur les risques cardiovasculaires du CIALIS, notamment le risque d’AVC ischémique.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65bc61e54fb290a34607424e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Nos constatations autopsiques et les analyses complémentaires sont compatibles en première hypothèse avec une mort naturelle d’origine cardiaque, sur un terrain de cardiopathie ischémique, ayant pu être

Source officielle
TJ

Contentieux Général

697c47f9cdc6046d47358595

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Enfin, alors que les pièces produites par les demanderesses évoquent la dégradation cognitive de leur père et la survenance d'un AIT (accident ischémique transitoire) de leur mère, les parties seront invitées

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194d06d34da2cbdcdf979

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cependant en raison de la localisation cérébelleuse d'un accident ischémique transitoire, il est très vraisemblable que le scanner s'il avait été réalisé lors de la première hospitalisation aurait été

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f7f5858823c56e0caf98

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] [V] présenterait des troubles de mémoire, de l'équilibre et un déficit intermittent du membre inférieur gauche et conclut notamment à la stabilité des séquelles ischémiques corticale pariétale gauche

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2e8d7e08341cb4977a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un scanner était réalisé le 18 janvier sur lequel le Docteur [O] retrouvait une petite hypodensité cérébelleuse droite en faveur d’une séquelle ischémique limitée.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65bc61e24fb290a3460741b9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Les experts considèrent que « il est survenu au décours de la procédure d’embolisation une ischémie sylvienne gauche par emboles sources d’un infarctus lenticulaire gauche et d’hémiplégie droite spasique

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6db4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Devant un tel tableau et alors qu’il existait une ischémie digestive aiguë, la prise en charge devait en être urgente pour tenter de contrôler la situation et justifiait donc la réalisation de séquences

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6785617baaacbea0fe67f784

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C'est dans ce contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80769cf40727a00439c09

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Madame [K] [A] a alors été transférée en urgence au sein de la POLYCLINIQUE VAUBAN pour ischémie du membre inférieur droit.

Source officielle
TJ

JLD

68643d4e0bb2f8a66ca64cd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [J] [G], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf154e266e89ef118a052

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

68643d4f0bb2f8a66ca64cdd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [R] [J], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2b0638cf45b25ce6b20

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf13de266e89ef1189c7f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf152e266e89ef118a013

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf154e266e89ef118a03d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

67043b9c8d5cd4a87596525a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [H] [F], interprète en langue anglaise, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

669820c7b60c111a421f6e67

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; En présence de [Z] [L], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

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