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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69e14919cdc6046d477ed5ae
9 avril 2026
A cette déclaration a été joint un certificat médical établi le 24 mai 2024, faisant état de troubles sensitifs des membres supérieur et inférieur gauches et d’un accident vasculaire ischémique thalamique
1ère Chambre
69ea7d6ecdc6046d474d303d
10 avril 2026
Il énonce que le docteur [P] a manqué à son devoir d’information puisqu’il ne l’a pas mis en garde sur les risques cardiovasculaires du CIALIS, notamment le risque d’AVC ischémique.
PPP Contentieux général
65bc61e54fb290a34607424e
16 janvier 2024
Nos constatations autopsiques et les analyses complémentaires sont compatibles en première hypothèse avec une mort naturelle d’origine cardiaque, sur un terrain de cardiopathie ischémique, ayant pu être
Contentieux Général
697c47f9cdc6046d47358595
6 janvier 2026
Enfin, alors que les pièces produites par les demanderesses évoquent la dégradation cognitive de leur père et la survenance d'un AIT (accident ischémique transitoire) de leur mère, les parties seront invitées
Chambre 1 Cabinet 1
678194d06d34da2cbdcdf979
7 janvier 2025
Cependant en raison de la localisation cérébelleuse d'un accident ischémique transitoire, il est très vraisemblable que le scanner s'il avait été réalisé lors de la première hospitalisation aurait été
Pôle social
65b7f7f5858823c56e0caf98
15 janvier 2024
[W] [V] présenterait des troubles de mémoire, de l'équilibre et un déficit intermittent du membre inférieur gauche et conclut notamment à la stabilité des séquelles ischémiques corticale pariétale gauche
1ère Chambre Cab3
68ff2e8d7e08341cb4977a87
2 octobre 2025
Un scanner était réalisé le 18 janvier sur lequel le Docteur [O] retrouvait une petite hypodensité cérébelleuse droite en faveur d’une séquelle ischémique limitée.
Chambre 21
65bc61e24fb290a3460741b9
24 janvier 2024
Les experts considèrent que « il est survenu au décours de la procédure d’embolisation une ischémie sylvienne gauche par emboles sources d’un infarctus lenticulaire gauche et d’hémiplégie droite spasique
Chambre 1 Cabinet 3
6866ed34d33109fd079b6db4
3 juillet 2025
Devant un tel tableau et alors qu’il existait une ischémie digestive aiguë, la prise en charge devait en être urgente pour tenter de contrôler la situation et justifiait donc la réalisation de séquences
Serv. contentieux social
6785617baaacbea0fe67f784
9 janvier 2025
C'est dans ce contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec
67f80769cf40727a00439c09
9 avril 2025
Madame [K] [A] a alors été transférée en urgence au sein de la POLYCLINIQUE VAUBAN pour ischémie du membre inférieur droit.
JLD
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1 juillet 2025
et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [J] [G], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
J.L.D.
662bf154e266e89ef118a052
25 avril 2024
de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN
68643d4f0bb2f8a66ca64cdd
et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [R] [J], interprète en langue turque, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
6585e2b0638cf45b25ce6b20
22 décembre 2023
dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Elif ISCEN
662bf13de266e89ef1189c7f
662bf152e266e89ef118a013
662bf154e266e89ef118a03d
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7 octobre 2024
du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [H] [F], interprète en langue anglaise, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
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17 juillet 2024
743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; En présence de [Z] [L], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
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