AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cabinet B
679a94c5e9a46d1f5a766fc4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[C] [B], sis [Adresse 3] à [Localité 11] par jugement en date du 24 septembre 2024 du juge des contentieux de la protection représenté par Maître Laurence GILLOT, avocat au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a1b972daea122dcd81
21 décembre 2023
21 décembre 2023
22/04966 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WJ5Z Madame [H] [S] [B] Représentant : Me Rachid HASSAINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 240 C/ Monsieur [G] [M] [X] Représentant : Maître Laurence
Source officielleQuatrième Chambre
65aebea454a01215df773bfc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/00720 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WK6H Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Elisa GILLET, vestiaire
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
6a15f62bcdc6046d47069dae
22 mai 2026
22 mai 2026
2ème Chambre Affaire : [Q] [C] épouse [K] C/ [Y] [W] [K] N° RG 21/04873 - N° Portalis DB2Y-W-B7F-CCNRK Nac :20J Minute : 26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Maître Aurélie BELGRAND 1 FE Me Laurence
Source officielleRéférés civils
65bc61e54fb290a346074243
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Association ORSAC, prise en la personne de son établissement secondaire, le CENTRE DE SOINS DE [Localité 5], dont l’adresse est [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Maître Laurent
Source officielleRéférés expertises
669e9fa9e2a18bd08ce3e291
16 juillet 2024
16 juillet 2024
24/00703 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YHYU MF/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : LA METROPOLE EUROPEENNE DE [Localité 4] (MEL) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
679d50590ed4f7c53edd8c25
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SCI GRIMASUD, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Laurent SABOUNJI de la SARL LAFAYETTE AVOCATS TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67a53921e6367a63fbf447f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[B] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 16], demeurant [Adresse 5] Mme [R] [H] née le [Date naissance 3] 2003 à [Localité 17], demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Emmanuel GILLET de
Source officielleRéférés expertises
670423038d5cd4a8759080aa
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [K] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleRéférés
669e9fe5e2a18bd08ce3e67c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Référé N° RG 24/00457 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YEGZ MF/CG JUGEMENT PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND DU 16 JUILLET 2024 DEMANDEURS : Mme [A] [Y] [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Me Laurence
Source officielleRéférés
670eaf021c3411ff345287ed
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE PRÉSIDENT : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 311-17 et R. 311-21 du Code de l’Organisation Judiciaire
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Laurent SALEM Copie Exécutoire délivrée le : à Me Hélène GILLIOT ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/14928 N°
Source officielleRéférés expertises
66335b75c0d3e3fe99cae18e
2 avril 2024
2 avril 2024
[M] [C] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.
Source officielleChambre référés
6631396519f939ca6242eea7
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00110 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KFJX 35Z c par le RPVA le à Me Laurent BEZIZ, Me Myriam DAGORN, Me FLICHY, Me Frédéric Guillaume LAPREVOTE - copie
Source officielleRéférés expertises
65b2b26ffd6229a4e58a22fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 23/01583 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XWZL MF/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JANVIER 2024 DEMANDERESSE : Mme [P] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurent
Source officielleChambre référés
669ab10930bd4f0c3f6b7ede
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00611 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDC 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER
Source officielleChambre référés
669ab10b30bd4f0c3f6b7ee8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° 24/415 Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00609 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDB 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER
Source officielleChambre référés
69d7ff04cdc6046d47af76f5
8 avril 2026
8 avril 2026
ORDONNANCE D’INJONCTION A L’INFORMATION SUR LA MEDIATION AVEC COMPARUTION PERSONNELLE DES PARTIES du 8 AVRIL 2026 Rendue par Alice MAZENC, Présidente, juge des référés, assistée de Graciane GILET
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae5ee97b8c1829979272
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le n° 722057460, en sa qualité d’assureur de la SARL FROID CLIMATISATION., dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Sophie ORTAL de la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT
Source officielleChambre référés
69d9566acdc6046d47cf025d
10 avril 2026
10 avril 2026
E DEMANDERESSES AU REFERE: Association OGEC FREDERIC OZANAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Julie CASTEL, avocate au barreau de SAINT-MALO substituée par Me Blanche LAURENT
Source officiellePage 1 sur 3
L'ATELIER DE GAÏA & FÉERIE, GILLOT, Laurence, Simone, GAUDEZ
04/01/2024
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L'ATELIER DE GAÏA & FÉERIE, GILLOT, Laurence, Simone, GAUDEZ
12/10/2021
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L'ATELIER DE GAÏA, GILLOT, Laurence, Simone, GAUDEZ
24/04/2019
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AU MOINE MANON, GILLOT, LARCHEZ, BUSSOD, Laurence, Michèle, Nicole, Serge
Mise en activité de la société. Poursuite de l'exploitation du fonds par Madame Laurence BUSSOD, suite au dècès de M. BUSSOD Serge.
22/10/2014
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