CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

274 résultats pour « Lebossé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66fd8b8338de0398b516e05f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LEBON à payer à Mme [W] [X] et M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

680fc8554509cc68c1865df2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Localité 27] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR LICITATION Rendu le 10 Avril 2025 Premier lot N° RG 24/00345 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6KZP MINUTE N° 115/2025 copie exécutoire délivrée à : Me LEBON

Source officielle
TJ

JLD

67463eecff0e70d9427b57ca

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée par Me Valerie LEBON-KERGARAVAT, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024

674f79ab02102d8b2030ec6d

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

Me Valerie LEBON-KERGARAVAT s’en rapporte à l’appréciation du juge. Le ministère public, dont l’avis écrit a été communiqué aux autres parties, sollicite le maintien de la mesure.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024

674f79ab02102d8b2030ecd2

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

Me Valerie LEBON-KERGARAVAT s’en rapporte à l’appréciation du juge. Le ministère public, dont l’avis écrit a été communiqué aux autres parties, sollicite le maintien de la mesure.

Source officielle
TJ

JLD

670d80a5fd34b5f8838be6ed

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Valerie LEBON-KERGARAVAT - au directeur du groupe hospitalier [Localité 3] - au procureur

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a67

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Valerie LEBON-KERGARAVAT, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f28ff0e70d9427b5a3d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Valerie LEBON-KERGARAVAT - à la personne chargée de sa protection juridique, CMBD - Madame

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f29ff0e70d9427b5a49

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Valerie LEBON-KERGARAVAT - à la personne chargée de sa protection juridique et tiers à la

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd5aa0f635033634bd11

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Juillet 1972 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Dominique LAPLAGNE, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [N] [X] ès-qualité de mandataire liquidateur de la société LEBON

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 05 Octobre 2024

674f79af02102d8b2030ed3b

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

l’hôpital le 05 Octobre 2024 pour notification à [Y] [E] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 05 Octobre 2024 à : - Me Valerie LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 06 Octobre 2024

674f79b702102d8b2030ee38

T. Judiciaire

6 octobre 2024

6 octobre 2024

l’hôpital le 06 Octobre 2024 pour notification à [L] [Y] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 06 Octobre 2024 à : - Me Valerie LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f27ff0e70d9427b5a1f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

remise à l’hôpital le 03 Octobre 2024 pour notification à [R] [V] épouse [F] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 Me Valerie LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a92e2a18bd08cde4349

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

COMPOSITION DE LA JURIDICTION président : Myriam CORRET, juge rapporteur assesseurs : Florence SCHULMANN, vice-présidente Fabienne MOULINIER, vice-présidente assistés lors des débats de : Emilie LEBON

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6781984e6d34da2cbdce0159

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[F] [E], né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Aubin LEBON de la SCP LEBON & ASSOCIÉS, avocats au barreau de NANCY, avocats postulant, vestiaire : 006

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a70

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 [O] [X] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 Me LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a73

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ordonnance, le 03 Octobre 2024 [W] [N] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 - [J] [N] - [S] [X] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 Me Valerie LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Octobre 2024

67463f2aff0e70d9427b5a7f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DU HAVRE LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION Reçu copie de la présente ordonnance le 03 Octobre 2024 [C] [R] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2024 Me Valerie LEBON-KERGARAVAT

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c67c145d2ded2ab7c85b03

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me LEBO [V] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/09752 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3SDQ

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a92e2a18bd08cde433d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Réunion) EN DÉFENSE Monsieur [P] [G] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION président : Myriam CORRET assistée de lors des débats de : Emilie LEBON

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →