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416 résultats pour « Molet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a22

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le 2 septembre 2020 [L] [F] a été examiné par le Dr [P] pour une plaie au niveau du mollet gauche ; l’infirmière mentionne une plaie d’à peu près 5 centimètres sur 1 centimètre de profondeur.

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb53cdc6046d4705dcd7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

médical établi le jour de l’accident, Monsieur [Z] [C] a présenté une entorse de la cheville droite et une plaie délabrante profonde propre avec perte de substance de 5 cm de diamètre en regard du mollet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dea834cdc6046d473e9e66

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle précisait en effet que son cet arrêt de travail était dû à une attaque violente d’un chien qui l’avait mordue à plusieurs reprises au niveau de la main droite, de sa cuisse et de son mollet de la

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691ae7fe5222181ceeb778f3

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS : Madame [T] [V] 3 lotissement les genêts 13630 EYRAGUES non comparante, ni représentée Monsieur [I] [U] 506 chemin du Maltas 13940 MOLLEGES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45020ee05e3ee32ca699f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GIRONDE __________________________ N° RG 22/00856 N° Portalis DBX6-W-B7G-WZ3M __________________________ CC délivrées le: à Organisme POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE CPAM DE LA GIRONDE Me Carole MORET

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef79c3ba90f51dc21aa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 24/08490 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z4RQ Notifiée le : Expédition à : la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-[Localité

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d1a2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : - Maître MOLLET-VIEVILLE #P0075 - Maître AGE #P0512 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 24/04490 N° Portalis 352J-W-B7I-C4Q4A

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022ed766d1156dbbed185

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0075& Me Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant S.A MECA PRODUCTION [Adresse 4

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f80aeacf40727a0043b01a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 5] Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Notifiée le : Expédition à : Maître [J] VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac41ff97dabd6b85055

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

gauche; Siège des lésions: mollet gauche; Nature des lésions: kyste éclaté à l'intérieur du mollet; La victime a été transportée à : [Adresse 3] ( ...)”.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81e99cdc6046d47b1f0ef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: N° RG 22/02512 - N° Portalis DB2G-W-B7G-IBTA Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Minute aux impôts le Délivrance copie exécutoire à Me MOLLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607fbcdc6046d4707f060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

D’ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Monsieur [M] [Y] a été victime d'un accident du travail le 24 août 2009, à savoir une chute ayant entraîné une douleur du mollet

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TJ

18° chambre 2ème section

66fd8f0538de0398b5179866

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RAPID MORET 11. Ils sollicitent l'expulsion de la S.A.R.L.

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TJ

Service des référés

67f6bbd9a9d5adc26061f3f7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Selon conclusions notifiées par voie électronique le 4 mars 2025, soutenues et visées à l’audience par son conseil , la société Moret 2021 a sollicité en réponse de voir : « DECLARER la société Moret

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TJ

3ème chambre 1ère section

6686e893e74459e0c7ed25b6

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0075& Me Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant S.A MECA PRODUCTION [Adresse 4

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TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6973efe4cdc6046d477cf3ef

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/00600 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JHSR Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me MOLLET

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TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d48cdc6046d473ca8bd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

[N], indiquant travailler au centre d'opposition monétique de la SOCIETE GENERALE et l'informant de fraudes en cours sur son compte. Elle ajoute avoir ensuite été en ligne avec M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849129e41137cbf9fc83bf

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[L], ayant provoqué la blessure de son mollet gauche sur un taquet d’amarrage du bateau.

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TJ

Référés Cabinet 2

668838b2342d338c20d30ef3

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Par acte de commissaire de Justice du 11 mars 2024, la SCI LA MOUETTE a fait assigner la société MILADY COIFFURE devant le tribunal judiciaire de Marseille statuant en référés aux fins de : - constater

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8f1bda0e3a8e192f9b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Concernant l’érysipèle de la jambe droite, il est survenu suite à un choc direct du mollet droit et dans un contexte d’insuffisance veineuse importante.

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